I. —— CoNCUSSIONS DANS LES FOURNITURES POUR LES ARMÉES

Scandales résultant des marchés de fournitures. Propositions faites le 5 novembre à la Convention nationale contre les fournisseurs. Dénonciations de Cambon. Affaire Vincent, enquête des commissaires à Lyon. Etendue du mal.

Nous avons déjà vu quelle méfiance inspirait au ministre de la guerre, lors de son arrivée au pouvoir, le système en vigueur

pour l’approvisionnement des troupes et comment il avait été amené à le remplacer par un directoire des achats, chargé de centraliser la fourniture des subsistances nécessaires aux armées.

Cette méfiance n’est que trop fondée. Nos troupes trainent en effet derrière elles une foule d'hommes spéculant sur le désordre, employés civils ou militaires, moins pressés de remplir un devoir envers la République, qu’attentifs à servir leurs propres intérêts.

C’est à eux qu’appartient le soin des approvisionnements de toute sorte, des contributions de guerre, la vente des riches mobiliers abandonnés par les nobles fuyant la révolution, la taxe des abbayes et celle des couvents.

Cette occasion splendide à attiré l’attention de tous les chercheurs de fortune, on se presse pour prendre part à ce riche festin ; on y accourt de toutes parts, on s’y introduit par toutes les voies. Le gaspillage devient tel que le scandale éclate et la Convention doit s’occuper d’un mal qui menace de ruiner-les finances et la considération de la République (1).

Le 5 novembre (2), un commissaire envoyé par l’assemblée examiner les magasins de Saint-Denis, dénonce les fournisseurs Tavernier et Garderet.

Alors Lacroix : «je demande que les troupes puissent refuser les fournitures qui leur sont envoyées et pour cela, je demande que le conseil exécutif envoie au conseil d'administration de chacune des armées un échantillon des fournitures, pour que ce conseil examine si les objets sont bons ».

Sergent : «je demande que la Convention rende une loi réprimante contre le fournisseur infâme qui se sera ainsi enrichi aux dépens des défenseurs, et je demanderai peut-être contre eux la peine de mort».

L'assemblée passe à l’ordre du jour.

Le 8, Cambon signale des marchés frauduleux passés par Vincent, commissaire ordonnateur de l’armée du Midi. Ces marchés sont cassés et Vincent cité à la barre (3).

Désormais, l’attention du ministre de la guerre et des comités de la Convention, ainsi sollicitée par l'affaire du sieur Vincent, se porte sur ses pareils et l’on trouve que ses pareils sont en grand nombre.

Les dénonciations arrivent en foule et presque à chaque séance. Les décrets d'accusation ne sont pas épargnés.

Buchez et Roux, OPACIÉ ER CI EAP SE

Séance du 5 novembre à la Convention Nationale, Moniteur, XIV, 390 ; Séance du 8 novembre. Moniteur, XIV,,422;

Lo D

Parmi les nombreux individus qui sont flétris en cette circonstance, se trouve un certain Caron-Beaumarchais, reconnu coupable dans une fourniture de 65.000 fusils à laquelle il a pris part (1).

Le sieur Vincent, dénoncé par Cambon pour avoir passé des marchés frauduleux avec un nommé Benjamin Jacob, munitionnaire de la viande à l’armée du Midi, est traduit le 18 novembre à la barre de la Convention(2).

Le président linterroge : «avez-vous été autorisé par le ministre de la guerre à passer ces marchés ? — Non, et en cela j'ai obéi au décret du 14 octobre dernier, qui nous ordonne d’agir à la réquisition des commandants d'armée; c’est donc sous la simple autorisation du général Montesquiou, signée par les commissaires de l’assemblée Législative, que j'ai passé tous ces marchés.…. »

La Convention n’est pas satisfaite et consigne le citoyen Vincent à sa disposition.

Le 20 novembre, l’assemblée reçoit un rapport de ses trois commissaires à Lyon (3) : « quelque pénible qu’il soit (4) de retrouver toutes les ramifications des friponneries dont nous apercevons la masse, nous nous y livrerons avec zèle si vous l’ordonnez.

Ce n’est pas seulement l’exécution des marchés qu'il faut surveiller ; ce sont les marchés eux-mêmes qu’il faut revoir. Il en est qui sont pour l’état onéreux jusqu’à l’excès, celui des charrettes par exemple, qui coûte par mois, d’après le sieur Vast luimême, de 12 à 1.400.000 livres. C’est ainsi que la république est indignement trahie par des fonctionnaires publics prévaricateurs, qui, si nous étions crus, devraient être confondus avec les conspirateurs de l’état et punis comme tels...

Nous oserons vous le dire. afin d’exciter votre surveillance et votre sévérité : l’ancien régime à cet égard l’entendait mieux que nous, les abus étaient moins forts et les dilapidateurs moins audacieux.

Nous avons découvert et nous avons la preuve, que dans chaque marché, chaque fourniture, la hiérarchie militaire ne présente qu'une échelle de crimes : fournisseur général, fournisseur en second, visiteur, garde magasin, commissaire ordonnateur, état major général, tous prévariquent, tous volent, tous s’enrichissent ; le malheureux soldat souffre seul, se plaint, n’est pas écouté et

1. Buchez et Roux, tome 20, p. 367, Moniteur XIV, 592, 28 novembre. 2. Séance du 18 novembre, Moniteur, XIV, 511.

3. Boissy d'Anglas, Alquier, Vitet ont été envoyés à Lyon le 23 septembre pour y rétablir l’ordre. Ils n’ont pas hésité à empiéter sur leurs pouvoirs pour contrôler les fraudes de fournitures à l’armée du Midi.

4, Aulard, 1, 245.

la Nation paye les prévaricateurs et est DRE toujours injuste envers celui qui a mérité le plus.

Voilà le tableau de votre état militaire, pour la partie des approvisionnements, voilà quelle est la situation de vos soldats ».

Dans ces conditions, la Convention n'hésite pas à décréter Vincent d'accusation (1), ainsi que tous les individus dénoncés par ses commissaires.

Pache adresse le même jour à l'assemblée des souliers, des bas, des chemises qui lui ont été renvoyés par des généraux et des commissaires comme défectueux. La fraude déclare-t-il, s'exerce en grand dans les magasins et l’on appose de faux cachets sur les fournitures (2).

Les plaintes ne parviennent pas seulement de l’armée du Midi, elles sont’ générales. Il y a là une situation des plus graves.