‹ La démocratie et l'élection proportionnelle; étude historique, juridique et politiqueChapitre 12 sur 63 · XXVIII BIBLIOGRAPHIE SPÉCIALE · texte numérisé non relu

XXVIII BIBLIOGRAPHIE SPÉCIALE

Gt>]iin. — Représentation des minorités ^ le scrutin avec 7'épartition proportionnelle, Lausanne, 1881 .

Oouxju. ^ A la recherche (Tune seconde Chambre, 1874.

R. de la Grasserie. — La représentation proportionnelle de la majorité et des minorités, Paris, 1889.

— Delà tranafoimation du suffrage universel amorphe en suffrage universel organique. Revue internationale de sociologie^ avril 1896.

G. de Greef. — La Constituante et le régime représentatif, Bruxelles,

Gnadet. — Du suffrage universel et de son application d'après un mode nouveau, Bordeaux, 1871.

Hagenbach-Bischoff. — Le principe et la pratique de la représentation proportionnelle appliquée d nos élections. Appel au peuple suisse et à ses représentants, Bulletin de la Société suisse pour la représentation proportionnelle, janvier 1885.

— La majorité absolue remplacée par la représentation proportionnelle, Bàle, 1888.

— Emploi des listes associées. Bulletin de la Société suisse pour la représentation proportionnelle^ juillet 1896.

— Application de la représentation proportionnelle à Vékction du Conseil national suisse, Bâle, 1892.

— La Conférence internationale d'Anvers pour la représentation proportionnelle, Bulletin de la Société suisse pour la représentation proportionnelle, février l886.

— Essai de représentation proportionnelle, le 30 mars 1889 (Conférence par M. Hagenbach-BischofT;.

Hayem. — La démocratie représentative, Paris, 1871.

Hennebicq. — Les dernières élections législatives et la représentation proportionnelle, Revue mensuelle (Bruxelles), 1896, p. 29 et s.

Herold. — Projet de réforme électorale, Paris, 1869.

Hervé.— Une page de V histoire d'Angleterre, Paris, 1869.

Hofbchmidt (d'). — Les effets nuisibles de la représentation proportionnelle.

Hondt (d'). ■— Système pratique et raisonné de représentation proportionnelle, Bruxelles, 1882.

— Le pourquoi du système de f Association réformiste. Revue mensuelle de l'Ass. réf. belge, janvier-février-mars 1895, p. 1-50.

Heures. — De la représentation proportionnelle, Lyon, 1871.

Houzé. — Le projet sur la représentation proportionnelle. Tournai,

J. H. — Les conseils de prud*hommes et la représentation proportionnelle, Revue mensuelle, Bruxelles, 16* année, 1897, p. 16 et s.

Jaeqaemyn8(Rolin). — De la réforme électorale, Bruxelles, 186^.

BlBLIOGRAPHIli: SPÉCIALES XXIX

Jottrand. — Le suffrage universel, nouvelle théorie et nouvelle application de ce système électoral^ 1848.

Labonlaye. — Histoire des États-Unis, t. IH, Paris, 4877.

Laohaume. — Le suffrage universel rationaliste ou système composite, Lyon, 1867.

Laoombe (de). — Le suffrage universel et la représentation des inté" rets, Paris, 1876.

Laoombe. — Questions pratiques, le vote libre, Revue de métaphysique et de morale, novembre 1898.

Laferrière. — Les constitutions d'Europe et d'Amérique (revues par Batbie), Paris, 4869.

Laffitte (J. P.)- — Le suffrage universel et le régime parlementaire Paris, 1888.

— Lettres d'un parlementaire, Paris, 1894.

— La représentation proportionnelle dans les élections communaleSy Revue mensuelle (Bruxelles), 14° annexe, 189o, p. 97 et s.

— Le paradoxe de F égalité (ch. I, le suffrage universel), Paris, 1887.

— La réforme électorale, la représentation proportionnelle^ Paris,

Laneyrie. — Étude sur la représentation proportionnelle en Portugai. Bulletin de la Société de législation comparée, 1885, p. â.39 et s., et Recueil de la Société pour l'étude de la représentation proportionnelle^ p. 433 et s. {Les débats du parlement portugais retatifs à la représentation proportionnelle).

Lianurault. — La loi électorale et le scrutin de liste, Paris, 1875.

Lasserre. — De la réforme et de Vorganisalion normale du suffrage universel, Paris, 1873.

Lauger. — La représentation des minontés, Revue moderne, novembre 1867.

Laveleye (E. de). — Le gouvernement dans la démocratie^ Paris, 1891 , t. II.

Layre (de). — Les minorités et le suffrage unioersel, Paris, 1868.

Le Chartier de Sedouy. ^ Réfo)*me du suffrage universel, Paris,

— Les justes élections, Pari;>, 1866.

Lefèvre-Pontalis. — Les élections en Espagne, Revue politique et parlementaire, juillet 1896.

Léger. — Tableau statUtique des élections cornmunales de 1895, par un docteur en droit (M. Léger), Gand, 1896.

Lelolr. — Étude sur le jury correctionnel dans les cantons de la Suisse romande. Bulletin de la Société de législation comparée, 1888, p. 65.

— Étude sur la représentation proportionnelle dans le canton de Neuchâlel. Bulletin de la Société de législation comparée, 1893, p. 232 et s. .

XXX BIBLIOGRAPHIE SPÉCiALE

Lemaire. — De reamtît représentation des corps électoraux, Bruxelles, 1882.

Ijemire. — Proposition de loi ayanî pour objet la représentation proportionnelle des partis dans les assemblées iégisUuives {Ch, des députés, documents parlementaires, annexes, sessim de 18%, annexe no 1961).

— La représentation proportionnelle en France, projet de M. Vebbé Lemire, Revue mensuelle (Bruxelles), 15" année, 1896, p. 55 el s.

Ijevallois. — La loi électorale municipale, par un adjoint, Paris,

liOrand. — Chronique politique et parlementaire {Belgique), Revue

politique et parlementaire, février 1897^

— Chronique politique {Belgique), Revue politique et parlementaire, septembre 1898.

Malander (de) et de Thier. — Système majoritaire et représentation proportionnelle, un mariage de raison, 1895. - Menier. — V avenir économique, t. T, partie politique (1815), p. 434 et s. (ch. XI, Les minorités).

De Maere-Limnander. — De la représentation proportionnelle, formule simple et exacte pour opérer la répartition des sièges électoraux, Gand, 1894.

Moilin. — Le suffrage universel, parle Dr Tony-Moilin, Paris, 1869.

Molinier. — Cours élémentaire de droit constitutionnel^ Paris, 1885.

Mommaert. —La représentation vraie et la révision, Bruxelles, 1891. » — Vémiettement des partis, Revue mensuelle (Bruxelles), XII* année, 1893, p. 15 et s.

— La stabililé du pouvoir sous le régime de la représentation vraie, Rev. mens., XII* année, 1893, p. 44 et s.

— Les élections communales, Rev^ mens., 13* année, 1894, p. 75 et s,

— La représentation proportionnelle dans les villages, Rev. mens., 12* année, 1893, p. 31 et s.

— Le vote plural et la représentation proportionnelle, Rev. mens., 12« année, 1893, p. 163 et s.

— Listes unies. Revue mensuelle (Bruxelles), 12* année, 1893, p. 84 et s. Moreau (F.). — Le vote obligatoire, principe et sanctions, Revue politique et parlementaire, janvier 1896.

— Chronique constitutionnelle et parlementaire, 1894 et 1897, Revue du droit public, t. VU, p. 463 et s.

Morgenstieme. — Chronique politique (Norwège), Revue du droit

pti6/ic, janvier-février 1899, p. 141.

Morin. — De la question électorale dans le canton de Genève, 2* éd.,

Genève, 1869.

— De la représentation proportionnelle appliquée atix élections fédérales^

adresse aux membres des Conseils fédéraux, Genève, 1872^

Page 1