CHAPITRE VIII LA OÉNATURATION DE L'ALOOOL fiN ITAUB
Droits de consommation. — Unifiés en 1896, ils s'élevèrent d'abord à 180 francs par hectolitre d'alcool pur, puis furent portés à 190 francs, en 1903, au moment où fut promulguée la loi régissant les alcools dénaturés.
Exemption des droits. — C'est à la suite d'une campagne en faveur des emplois industriels de l'alcool que fut votée la loi de 1903, qui exempte, de tous droits d^état et de toute taxe locale, l'alcool fabriqué avec les vins, les vinasses ou autres résidus de la vinification, lorsqu'il est destiné au chauffage, à l'éclairage ou à la production de la force motrice.
Pour les autres emplois industriels l'exemption des droits peut être obtenue à la suite d'une demande adressée à l'Administration.
Quant aux alcools obtenus en partant d'autres matières premières que celles indiquées ci-dessus, ils ne jouissent pas de la même faveur et doivent acquitter une taxe de 15 francs par hectolitre d'alcool pur.
Cette différence de traitement présente de sérieux inconvénients, non seulement en maintenant à des limites élevées les prix de vente de l'alcool, car ce di^oit de 15 francs qui frappe les alcools de betteraves ou de grains constitue une prime en faveur des viticulteurs et leur permet de vendre leurs produits 15 francs de plus à l'hectolitre, mais encore en envoyant à la dénaturation des alcools riches en éthers et en aldéhydes, qui, comme nous le verrons dans un chapitre spé-
LA DÉNATURÂTION DE l'aLCOOL EN ITALIE 107
cial, sont néfastes par l'attaque qu'ils provoquent des appareils de chauffage et d'éclairage.
Dénaturation. — Le dénaturant est de composition secrète et doit ôtre fourni par TAdministration de la gabelle.
Toutefois, d'après les renseignements puisés aux meilleures sources, il serait actuellement composé d'un mélange de méthylène et de pyridine ajoutés à 100 litres d'alcool, à raison de :
7 1. 1/2 de méthylène et 1. 5 à 1 litre de bases pyridiques.
L'Administration peut faire varier, à son gré, la nature et la quantité des produits servant à la dénaturation, dans le but de protéger les intérêts du fisc.
L'alcool dénaturé, qui doit titrer 90* alcoométriques, est en outre coloré en lilas pâle par l'addition de violet d'aniline.
Les opérations de dénaturation sont faites en présence des employés de la gabelle et ne doivent pas porter sur moins de 3 hectolitres.
Tous les frais qui en résultent et qui comprennent, non seulement le coût des substances dénaturantes mais encore les indemnités de déplacements dues aux agents du fisc, sont supportées par les dénaturateurs.
Cette législation sur laquelle il n'y a pas lieu d'insister puisque, très probablement, elle sera bientôt modifiée, n'était pas de nature à développer la consommation de l'alcool industriel, et, jusqu'à présent, les emplois de ce produit pour le chauffage et l'éclairage ont été presque nuls.
Et cependant il y aurait pour l'alcool une place à prendre si son coût était moins élevé puisque l'importation du pétrole, en Italie, ne dépasse guère 700.000 quintaux.
