REMÈDES ILLUSOIRES

Il semble bien que les nombreux écrivains qui ont agité, dans ces derniers temps, la question de la dépopulation de la France, n'aient cédé qu'au désir de servir les idées qui leur sont particulièrement chères, quelque rapport que ces idées eussent d'ailleurs avec ce sujet.

Les réformes auxquelles la dépopulation de la France a servi de tremplin peuvent se diviser, malgré leur très grande variété en quatre catégories : 1° Réformes sociales diverses ; 2° Augmentation du nombre des mariages ; 3° Diminution de la stérilité involontaire ; 4° Diminution de la mortalité.

Nous dirons un mot de chacune d'elles :

Examendes réformes sociales diverses proposées dans le but hypothétique d'élever la natalité. — Personne n'a jamais indiqué que Y émancipation de la femme, la suppression du divorce, ou au contraire des lois rendant le divorce plus facile , augmenteraient la natalité (voir p. 196). Jamais on n'a donné, à l'appui de ces fantaisies, une preuve ni un commencement de preuve. On peut assurément être partisan de ces réformes; mais, encore une fois, (oui cela n'a aucun rapport avec le sujet qui nous occupe.

J'en dirai presque autant de la recherche de la 'paternité. Cependant, comme elle peut déterminer quelques mariages féconds, la Commission de dépopulation, sur le rapport de MM. Atthalin et Lyon-Caen a voté le vœu suivant :

Que la recherche de la paternité soit admise en France.

Ce vœu doit être d'autant plus approuvé que sa réalisation aurait pour effet de réduire la mortalité des enfants illégitimes ainsi que j'en ai apporté la preuve.

Il a une portée plus haute : il tend à inculquer dans l'esprit public ces deux principes : « Respect à la maternité, quelle qu'elle soit ! Protection à l enfant quel qu'il soit ! »

La restauration des idées religieuses, si elle était possible, aurait peut-être quelque effet sur la natalité. Les études démographiques montrent la grande influence que la religion a sur les mœurs, et même sur des phénomènes de pathologie morale (sur la fréquence des suicides, par exemple), et prouvent que les hommes mettent en pratique, plus qu'on ne pourrait le croire, les prescriptions de leur religion ; or, toutes les religions prescrivent à l'homme, plus ou moins impérativement, d'avoir une postérité aussi nombreuse que possible (voir p. 117). Il est donc vraisemblable qu'il existe un rapport entre la natalité et le degré de sincérité des convictions religieuses (voir p. 126). Mais il est manifeste que, quoi qu'on fasse, on ne pourra pas changer notre siècle, ni l'empêcher d'être de plus en plus incrédule.

On a prétendu que la suppression des couvents augmenterait le nombre des naissances ; on en a supprimé beaucoup, et la natalité a continué à décroître. Ce résultat était bien facile à prévoir; voici ce que j'écrivais en 1896 : « Sait-on de combien de naissances on aurait chance d'augmenter la natalité ? Les couvents renferment actuellement

tiO.000 femmes environ. Supposons qu'elles soient aussi disposées que les autres femmes à se marier (ce qui n'est pas vrai : car. puisqu'elles se sont retirées au cloître, c'est que la vie de famille ne les attirait guère) ; un calcul simple nous montre qu'elles produiraient 4.500 naissances annuelles. Ainsi, il manque à la France 450.000 enfants chaque année, et on lui propose 4 ou 5.000 au plus. Et cela au moyen d'une mesure violente, indigne d'un siècle de liberté. »

Examen sommaire des mesures proposées en vue cl augmenter le nombre des mariages. — La nuptialité est en France à peu près ce qu'elle est ailleurs (voir p. 176) ce n'est donc pas là que le bât nous blesse.

On a proposé, pour augmenter le nombre des mariages, de simplifier les formalités nécessaires pour le mariage. Ces formalités en effet sont encore trop longues, trop nombreuses et trop coûteuses (voir p. 180).

Nous avons vu les excellents effets de la loi Lemire, qui en a simplifié une petite partie, et les effets bien, meilleurs encore de la loi belge de 1896 qui les a simplifiées davantage encore. Il faut adopter la loi belge (voir p. 185).

Mois qu'importe le nombre des mariages s'ils doivent être stériles ou presque stériles. Ce n'est pas là un remède à la dépopulation.

Examen des mesures ayant pour rut de diminuer la stérilité involontaire — J'insisterai à peine sur les remèdes que l'on a proposés pour combattre cette stérilité soi-disant excessive (voir p. 90). Il suffit presque de les citer pour en voir l'inanité.

On a dil qu'on diminuerait le nombre des femmes stériles (et surtout des hommes stériles) en combattant l'abus du tabac, l'abus de l'alcool, la syphilis. Est-ce que ces fléaux n'existent pas chez les autres peuples autant et plus que chez nous? Rien de mieux que de les combattre, mois c'est en exagérer singulièrement L'importance que de rattacher

ou non, peu importe) ri élève l pas trois enfants, s'impose des sacrifices insuffisants pour l'avenir de la nation . Elle est libre de le faire, mais elle lui doit un dédommagement. Au contraire, celle qui élève plus de trois enfants s'impose un supplément de charges dont on doit la dédommager toutes les fois que l'occasion s'en présente, et elle se présente souvent. Le principe du dégrèvement proportionnel au nombre des enfants a été adopté, mais avec une inexplicable timidité, par plusieurs ministres des Finances2. UAl-

naissances) et, en outre, 300.000 autres naissances pour remplacer les '300.000 décédés célibataires, soit, au total, 912.000 naissances.

Ce calcul n'est pas aussi rigoureux qu'il le paraît, parce que, quoique relatifs à une même année, les chiffres qu'il considère sont des résultantes des époques précédentes. 11 résume pourtant bien la situation générale.

On remarquera que le nombre des célibataires décédés à tout âge est presque exactement égal à celui des mariages. Gela justifie notre formule. Pour que la population ne décroisse pas. il faut que chaque ménage ait au moins trois naissances, à savoir : deux pour remplacer les deux parents, et une troisième comme bouche-lrou, parce que, sur les trois, il y en aura un qui ne se reproduira pas.

1. A notre avis, il convient de supprimer Jes entraves apportées actuellement à l'adoption. On doit tenir compte à une famille des enfants qu'elle élève, soit qu'elles les ait engendrés, soit qu'elle les ait adoptés.

2. M. Doumer, ministre des Finances, avait proposé quelques allégements décharges en faveur des familles nombreuses : son successeur, M. Georges Cochery, avec qui le bureau de V Alliance nationale a eu l'honneur d'avoir deux entrevues, a été plus loin dans cette voie; son projet de loi du 4 juin 1806 nous donnait un premier rudiment de satisfaction; celui du 9 février 1897 est un peu plus favorable à notre thèse. L'exposé des motifs s'exprime ainsi : « Les résultats du dernier dénombrement nous ont confirmés dans l'opinion que tout projet de réformes des contributions directes devait comporter aujourd'hui plus que jamais de larges détaxes en faveur des familles nombreuses... La déduction des charges de famille organisée par l'article 15 constitue une mesure réclamée par tous. » Tous les successeurs de M. Cochery (et ils ont été nombreux) ont répété à peu près ses paroles ; aucun n'a entrepris sérieusement de leur donner une suite quelconque.

La France ne sera pas entrée la première dans cette voie. L'esprit de justice a inspiré de semblables réformes à des gouvernements qui n'ont pas à se préoccuper de la dépopulation. Des dégrèvements, d'ailleurs très insuffisants, sont accordés, en raison du nombre des enfants, en Prusse, en Saxe, dans la plupart des Etats secondaires de l'Allemagne (Hambourg, Brème, Lubeck, Anhalt, Saxe-Altenbourg, Saxe-Cobourg, Saxe-Gotha, Schwartzbourg-Rudolstadt, Schwartzbourg-Sondershausen, etc.), en Serbie, en Norvège, en Suède, dans plusieurs cantons suisses et enfin en Autriche.

lia/ne nationale n'y a pas été étrangère. Mais il serait facile, il serait nécessaire, d'aller dans cette voie beaucoup plus loin :

Possibilité de dégrever complètement les familles de /tlas de trois enfants de tout impôt. — Pour y parvenir sans que le Trésor y perde rien, il suffît de charger d'un cinquième seulement les familles moins prolifiques. En effet, l'état démographique de la France est tellement déplorable que les familles de plus de trois enfants ne forment que la sixième partie des familles françaises; c'est ce qui résulte du tableau suivant :

France. — Dénombrement de 1896.

Célibataires masculins de plus de

30 ans

Familles sans enfants,

— ayant 1 enfant

— ayant 2 enfants

— ayant 3 enfants

— ayant plus de 3 enfants. Nombre d'enfants inconnu. . . .

Total

On voit clairement que, pour dégrever complètement les deux millions de familles de plus de trois enfants, il suffît de charger les dix autres millions de familles d'un supplément d'impôt de 20 p. i 00. Gela est donc parfaitement praticable. Mais il nous paraît plus équitable d'échelonner ce supplément d'impôt et de le rendre inversement proportionnel au nombre des enfants. On pourrait, par exemple, attribuer :

Aux célibataires masculins de plus de 30 ans, un

supplément d'impôt de 50 p. 100

Aux ménages s;ms enfants 40 —

— ayant 1 enfant 30 —

— ayant 2 enfants 10 —

— ayant 3 enfants, l'impôt actuel sans surcharge.

— ayant plus de 3 enfants, dégrèvement complet.

soit

ou non, peu importe) ri élève l pas trois enfants, s'impose des sacrifices insuffisants pour l'avenir de la nation. Elle est libre de le faire, mais elle lui doit un dédommagement. Au contraire, celle qui élève plus de trois enfants s'impose un supplément de charges dont on doit la dédommager toutes les fois que l'occasion s'en présente, et elle se présente souvent. Le principe du dégrèvement proportionnel au nombre des enfants a été adopté, mais avec une inexplicable timidité, par plusieurs ministres des Finances2. V AU

naissances) et, en outre, 300.000 autres naissances pour remplacer les *300. 000 décédés célibataires, soit, au total, 912.000 naissances.

On remarquera que le nombre des célibataires décédés a tout âge est presque exactement égal à celui des mariages. Gela justifie notre formule. Pour que la population ne décroisse pas. il faut que chaque ménage ait au moins trois naissances, à savoir : deux pour remplacer les deux parents, et une troisième comme bouche-lrou, parce que, sur les trois, il y en aura un qui ne se reproduira pas.

4. A notre avis, il convient de supprimer Jes entraves apportées actuellement à l'adoption. On doit tenir compte à une famille des enfants qu'elle élève, soit qu'elles les ait engendrés, soit qu'elle les ait adoptés.

2. M. Doumer, ministre des Finances, avait proposé quelques allégements de charges en faveur des familles nombreuses : son successeur, M. Georges Cochery, avec qui le bureau de V Alliance nationale a eu l'honneur d'avoir deux entrevues, a été plus loin dans cette voie; son projet de loi du 4 juin 181)6 nous donnait un premier rudiment de satisfaction; celui du 9 février 1897 est un peu plus favorable à notre thèse. L'exposé des motifs s'exprime ainsi : « Les résultats du dernier dénombrement nous ont confirmés dans l'opinion que tout projet de réformes des contributions directes devait comporter aujourd'hui plus que jamais de larges détaxes en faveur des familles nombreuses... La déduction des charges de famille organisée par l'article 15 constitue une mesure réclamée par tous. » Tous les successeurs de M. Cochery (et ils ont été nombreux) ont répété à peu près ses paroles ; aucun n'a entrepris sérieusement de leur donner une suite quelconque^.

Haine nationale n'y a pas été étrangère. Mais il serait facile, il serait nécessaire, d'aller clans cette voie beaucoup plus loin :

Possibilité de dégrever complètement les familles de pins de trois enfants de tout impôt. — Pour y parvenir sans cpie le Trésor y perde rien, il suffit de charger d'un cinquième seulement les familles moins prolifiques. En effet, l'état démographique de la France est tellement déplorable que les familles de plus de trois enfants ne forment que la sixième partie des familles françaises; c'est ce qui résulte du tableau suivant :