II-XVI
Vosges.
s vendJ'iniairc.
Le texte ci-dessus servit pour quinze arrêtés distincts s* appliquant à autant de prêtres ' :
I. Devouton, Pierre Anatole, ex-bénédictin, dem. à Neufchâteau.
I. Aux termes de Farticle 24 de la loi du 19 fructidor an V, les arrêtés devaient être individuels et moiiçés; en prenant, conune il le fait ici, des arrêtés
a. *Saint-Privé, J. B '., 45, ex-curé, frère d'émigré, demeurant à Champ, eaaton de Bruyères [prouvait qu'il avait prêté tous les serments].
G. f Ck>nanama, 4* compl. an VI.
3. *Bailly, J. B., ex-bénédictin, demeurant à Saales [assermenté mais rétracté].
G. f Conanama, a* compl. an VI.
4. *Grandbmange, Hyacinthe, ex-vic. de Saint-Amé, demeurant à Igney, canton de Domèvre-sur-Avière.
G. rap. Alerte.