‹ La déportation ecclésiastique sous le directoireChapitre 52 sur 114 · I. Arrêté du a4 floréal an VI : Le Directoire · texte numérisé non relu

I. Arrêté du a4 floréal an VI : Le Directoire

Après avoir entendu le rapport du ministre de la police générale;

Vu son arrêté du 14 pluviôse dernier, qui ordonne la déportation du nommé Faivre, prêtre, résidant à Besançon ;

Considérant que c'est par erreur que cet individu s'y trouve désigné sous les prénoms de Pierre-François;

Arrête que les dispositions de l'arrêté précité ne sont applicables qu'au nommé Jean-Antoine Faivrb, prêtre à Besançon.

a. Un arrêté du a4 floréal an VI rapporte celui du 14 pluviôse pour P.-François Barbier. Infrà, Rapports d'arrêtés, à sa date.

l5o ARRÊTÉS DE DÉPORTATION.

19. Faivre, dit DubouYOt, prêtre, résidant à Abbans- Dessous-Byans ;

no. Anatoile Renicon, prêtre, résidant à Liesle;

ai. ^Decramant, prêtre, résidant à Lombard, canton de

Liesle ;

aa. Grandjean, prêtre, résidant à Baflard, canton de

Liesle :

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