Jean-Claude Melin, prêtre, résidant àLevi

I. Par juc^ement du a ventôse an VI, la commission militaire de Besançon avait renvoyé Émourgeon devant Tadministration centrale du Doubs pour exercer à son égard les mesures de déportation qui lui sont déléguées par le gouvernement. — Cf. 18 fructidor^ p. 976-979, où j'ai publié le texte du jugement. En fait, Émourgeon resta en prison.

ai6 ARRÊTÉS DE DÉPORTATION.

aa, *Glaude-François Morey, ex-curé d'Oyans, résidant à Ouvans, canton de Pierrefontaine ;

ai. Jean-François Mat, ex-vicaire, résidant à Ghenecey, canton de Rurey;

a4. Joseph-Protiiade Narbet, ex-vicaire aux Bréseux, canton de Malche ;