TEA BES I
(°) Bridrey, op. cit., L. I, 136, départ. de la Manche, arrond. de Coulances. (10) Jbid., L. I, 500, ibid.
(1) Zbid., L. IT, 325, ibid., arrond. de Valognes.
1) Jbid., L. IL, 333, ibid., arrond. de Cherbourg.
(3) Zbid., t. I, 571, ibid., arrond. de Saint-Lô.
1) Zbid., t. IT, 507, ibid., arrond. de Valognes.
(5) Ibid., L. Il, 518, ibid., arrond. de Cherbourg.
(15) Sagnac et de Saint-Léger, op. cil., L. I, 250, déparl. du Nord, arrond. d'Hazebrouck.
(17) Ibid, départ. du Nord, arrond. de Dunkerque (Tétéghem, . Il, 176); Armbouts-Cappel, t. II, 172 ; Bambecque, t. Il, 158; Bierne, L. Il, 178; Crochle, t. II, 186; Killem, t. Il, 1488; Warhem, {. I, 196; Brouckergue, t. II, 223).
(#) Elienne, op. cil., p. 113, départ. de Meurthe-et-Moselle, arrond. de Lunéville.
(®$) Zbid., p. 275, ibid.
(bailliage de Vic) (:); de la Champagne : Bouy (?), Suippes (*) (bailliage de Chälons-sur-Marne), Vauchonvilliers (‘) (bailliage de Troyes); de la Bourgogne : Branches, Sacy (bailliage d'Auxerre) (’), Sainte-Croix (bailliage de Chälon-sur- Saône) (*); de l'Orléanais : Yvoi (‘)}, Sandillon ($); de la Provence : Miramas (?) (sénéchaussée d’Aix); du Languedoc : Saint-Pierre de Lassalle (°), Manduel (1), Massanes (”?) (sénéchaussée de Nimes); et surtout aux paroisses de la prévôté de Paris hors les murs, où, à cause de la grande extension des cultures maraichères, les procès relatifs aux dimes vertes et menues étaient très nombreux : Arcueïl-Cachan, Gournay-sur-Marne, Logne-en-Brie, Noisiel-sur-Marne, Combault, Orgeval, reproduisent à peu de chose près les doléances de Collégien en Brie (#) : « que les dîmes insolites » soient toutes supprimées comme n'ayant pour origine que » l'ignorance et la timidité des gens de campagne, dont les » curés ont abusé pour faire ces usurpations ».
C'est surtout à cause des prairies artificielles, notamment en Normandie, que l’on déplorait les dimes insolites : dans bien des endroits, l'insuffisance de prairies naturelles, le manque d'eau força les cultivateurs à semer des trèfles, luzernes, sainfoins, colzas et plantes similaires : pourquoi les soumettre à la dime puisque les herbages naturels en étaient exempts et qu'on les employait au même usage?
1) Elienne, op. cit., p. 196, départ. de la Meuse, arrond. de Commercy. ?) Laurent, op. cit., Lt. I, 93, départ. de la Marne, arrond. de Reims. 8) Ibid., p. 697, ibid., arrond. de Châlons.
(*) Vernier, op. cit., L. Il, 638, départ. de l'Aube, arrond. de Bar-sur-Aube. S) Demay, op. cit., dans Bull. de la Soc. des Sciences de l'Yonne, 1884-85, départ. de l'Yonne, arrond. d'Avallon (Sacy) et de Joigny (Branches). 6) Guillemaut, op. cil., p. 45, départ. de Saône-et-Loire, arrond. de Louhans. (*) Bloch, op. cit., L. IT, 195, départ. de Loiret, arrond. d'Orléans. (8) Zbid., t. IT, 275, ibid.
*) Arch. Parl., 1re série, t. VI, 359, départ. des Bouches-du-Rhône, arrond. de Marseille.
() Bligny-Bondurand, op. cit, L. I, 805, départ. du Gard, arrond. de Nîmes. (1) Ibid., 1.1, 470, ibid.
(*?) Ibid., t. 1, 484, ibid., arrond. d'Alais. (3) Arch. Parl,, 1r° série, t, IV, 500 et suiv.
Pourquoi percevoir la taxe à La fois sur le travail et sur la nourriture des animaux de labour?
3° Une troisième réforme indispensable était d'uniformiser le taux de la dime, ce qui supprimerait d’un seul coup la moitié des procès; on peut se reporter sur ce point aux cahiers de Sainte-Mesme (sénéchaussée de Ploërmel) ('), de Chaon (?)}, Rouvray-Sainte-Croix (bailliage d'Orléans) (5); d'Attilly, Favières-en-Brie, Grès-en-Brie (sénéchaussée de Paris hors les murs) (‘); de Loynes (*), Vérignon (‘), Villecroze (*) (sénéchaussée de Draguignan); d'Aiguesvives (°), Arpaillargues (‘), Aubais (®), Bouillargues (1), Cabrières (sénéchaussée de Nimes) (); d’Ancerville ("), Juvrecourt (bailliage de Vic) (‘*).
Non seulement il faut rendre la quotité uniforme, mais il faut la réduire; assez original est le cahier breton de Créhen () que nous reproduisons dans toute sa naïveté et avec son orthographe : « Nous nous trouvont gigulé » par les dime qui se prane aux douziesme sur toutes les » levée, blé, blénoier, avoienne, posmel, len, chanvre, pois, » fèvre, vesse, levez les dit saineur et recteur et autre béné- » ficier, même dans les gardent (jardins). Nous dézirerions » quele seré prize au trante sixiesme ».
Voir encore Chalifert-en-Brie, Chevilly, Courquetaine, Fresnes, l’Etang-la-Ville, Lésigny, Marolles, Moissy, Cra-
(‘) H. Sée, art. cilé dans La Révolulion française de juillet 1904. (2) Bloch, op. cit., t. I, 367, départ. du Loir-et-Cher, arrond. de Romorantin. 3) Jbid., L. I, 90, départ. du Loiret, arrond. d'Orléans. 4) Arch. parl., 1re sér., t. IV, p. 500 et suiv. $) Mireur, op. cit., p. 276, départ. du Var, arrond. de Draguignan. (8) Zbid., p. 481, ibid.
7) Ibid., p. 496, ibid.
(8) Bligny-Bondurand, op. cit, L, I, 9, départ. du Gard, arrond. de Nîmes. )
®) 1bid., t. I, 58, ibid., arrond. d'Uzès, (19) Zbid., L. I, 64, ibid., arrond. de Nîmes. (!)} Tbid., ft. 1, 155, ibid.
(2) Ibid, t. I, 171, ibid.
(3) Etienne, op. cit., p. 18, départ. de la Meuse, arrond. de Bar-le-Duc, (+) Ibid., p. 411, départ. de la Meurthe-et-Moselle, arrond. de Lunéville. (5) Dupont, art. cilé dans les Annales de Brelagne, 1901, départ. des Côtes-du- Nord, arrond. de Dinan.
mayel (!) (Paris hors les murs); Bellefond, Ambès, Saint-Laurent-des-Combes (?) (sénéchaussée de Libourne). Flayose (*) (sénéchaussée de Draguignan) qui, par le terme de « rehaussement du taux de la dime » employé dans l’énumération de ses vœux, veut dire évidemment le contraire.
4° T1 faut ensuite affranchir les semences de la dime, c’està-dire un quart ou un cinquième de la récolte, la nécessité est évidente : « Cette double perception est d'autant plus » injuste qu'elle se renouvelle plus souvent sur les sols » ingrats que sur les sols fertiles, est-il dit dans le cahier de » Comps (*) (sénéchaussée de Draguignan); deux fonds de » terre ensemencés, dont l’un produit t communément le » quatre et l’autre le dix, payent, dans les intervalles de » quatre et de dix ans, le premier la dime de cinq récoltes » et l’autre celle de onze récoltes, ce qui est outrement dis- » proportionné ». Mêmes plaintes à Vérignon, Villecroze (même sénéchaussée) ; à Aulas (*), Brignon (‘), Cassagnoles (7), Euzet (‘), Gajan (*), Génolhac (!), Lirac ("!) (sénéchaussée de Nimes); Javené (®), Thorigné (") (sénéchaussée de Rennes); à Habas (1) (Landes).
Pour des raisons de même ordre, il faut affranchir la paille, indispensable à l'exploitation agricole qui a produit les fruits de la dime : là-dessus, quelques localités se bornent
() Arch. parl., 1te sér., t. IV, p. 500 el suiv.
*) Marion, Elat des classes rurales, elc., et Cahier de doléances des paroisses du canton de Castillon, dans les Arch. hist. de la Gironde, t. XXXV, p. 373, départ. de la Gironde, arrond. de Libourne.
3) Mireur, op. cit., p. 199, départ. du Var, arrond. de Draguignan.
4) Ibid., p. 134, ibid.
) Bligny-Bondurand, op. cit., L. I, 78, départ. du Gard, arrond. du Vigan.
(5) Zbid., t. I, 165, ibid., arrond. d’Alais.
7) Ibid., t. I, 198, ibid. i
Ibid., L. 1, 312, ibid., arrond. de Nimes.
) Ibid. t. I, 340, ibid.
10) Ibid., L. I, 370, ibid., arrond. d'Alais,
(#1) Tbid., t. 1, 457, ibid., arrond. d'Uzès.
12) Sée et Lesort, op. cit., t, I, 217, départ. d'Ille-et-Vilaine, arrond. de Fougères.
#3) 1bid., t. IT, 49, ibid., arrond. de Rennes.
(f*) Abbé C. Daugé, op. cit., p. 146, départ. des Landes, arrond. de Dax.
à demander une fixation du prix auquel les décimateurs devront vendre les pailles aux habitants : ainsi Bonnefoy (') (bailliage d'Alençon); d’autres demandent une mesure plus radicale, l'enlèvement complet de ces pailles aux décimateurs : Mieuxcé (?), Clérai (*), Saint-Germain-du-Corbéis (*), Saint- Vandrille (5) (même bailliage); Wormhoudt(f) (Flandre maritime) ; plusieurs localités de Basse-Normandie (7); Marboué (‘), Le Mée (*), Villampuy (*), Villamblain ("), Fontenelle (!?), Rhodon (#) (bailliages de Blois et Romorantin) ; Arraincourt (tt), Barst (#), Frémestroff (1°) (bailliage de Vic), ete. 5° En cinquième lieu, il convient d'apporter plusieurs modifications dans les formes de la perception dont quelques-unes sont incommodes, et même vexatoires. Rien n'empêcherait de contraindre les collecteurs à lever les grains de dîmes le jour même où les propriétaires font leur propre récolte, au besoin en assignant à ces derniers un certain délai pour cette récolte. On éviterait ainsi presque toutes les difficultés auxquelles la perception donne lieu : « Nous sommes obligés d'attendre la commodité de MM. les Fermiers, et celle du préposé de M. le Curé », disent les cultivateurs de Saint- Cannat (7) (sénéchaussée d'Aix). Si ces deux opérations se (*) Duval, op. cil., p. #4, départ. de l'Orne, arrond. de Mortagne. ?) Ibid., p. 260, départ. de la Sarthe, arrond. d'Alençon. 5) Ibid., p. 94, ibid.
+) Ibid, p. 368, ibid.
5) Ibid, p. 393, ibid.
6) Sagnac et de Saint-Léger, op. cit.; L. Il, 112, départ. du Nord, arrond. d'Hazebrouck.
(1) Abbé Bernier, op. cil., p. 114 et suiv.
Lesueur el Cauchie, op. cit., t. 1, 256, départ. d'Eure-et-Loir, arrond. de Châteaudun.
3) Ibid., t. I, 272, ibid.
10) Jbid., L. [, 285, ibid.
1) Ibid., t. 1, 302, départ. du Loiret, arrond. de Gien.
12) Jbid., L. I, 421, départ. du Loir-et-Cher, arrond. de Vendôme.
(3) Ibid, L. I, 564, ibid.
(14) Etienne, op. cit., p. 28, départ. de la Meurthe-et-Moselle, arrond. de Lunéville.
(5) Ibid., p. T4, ibid.
(16) Ibid, p. 253, ibid.
(17) Arch. parl., {re série, L. VI, p. 410, départ. des Bouches-du-Rhône, arrond. d'Aix,
faisaient simultanément, il en résulterait une notable réduction des frais par l'emploi de la même main-d'œuvre, une grande diminution des risques provenant du vol, de la fraude, des intempéries, la possibilité de faire paître les bestiaux dans les champs aussitôt après l'enlèvement de toutes les gerbes. Décimateurs et décimables ne feraient qu'y gagner; ils vivraient en meilleure intelligence, el tandis que ceux-ci acquitteraient plus volontiers la dime, ceux là se montreraient moins exigeants, et il ne se trouverait plus de curés pour « gronder, tourner, fouiller dans les replis de la conscience, et imposer une peine aussi dure que pour un grand crime » à la nouvelle vraie ou fausse qu'un malheureux, commandé par la nécessité, aurait retenu une poignée de blé ou quelques raisins (1).
6° Une sixième demande concerne la dime de suite : plusieurs paroisses, dans les régions où cette dime existait, notamment en Champagne, en Berry () (Bengy-sur-Craon) en souhaitaient la suppression sous prétexte qu'elle occasionnait des procès entre Les décimateurs intéressés et qu'elle causait beaucoup d’embarras aux cultivateurs obligés d'attendre, pour enlever leur moisson, deux décimateurs éloignés l’un de l'autre et ne percevant pas, le plus souvent, leurs dimes ensemble.
7° Mais, la plainte la plus unanime, et par conséquent le vœu le plus pressant, concernaient la destination de la dime. Même équitablement perçue, cette redevance serait inutile si elle ne répondait pas au triple objet pour lequel elle a été établie. |
Et d'abord, on déplore, partout, que la dime ne profite que pour une très faible part au culte paroissial, tandis qu’elle sert surtout à augmenter les revenus déjà excessifs des hauts dignitaires, des abbayes, des moines, et on veut la restituer aux desservants des paroisses, « en parlant de ce principe,
() Marion, arlicle cité dans Arch. hist. de La Gironde, t. XXIV, p. 458. (?) Gandilhon, op. cit, p. 51, départ. du Cher, arrond, de Bourges.
le plus naturel «le tous, dit le Cahier de Castillon (‘), sénéchaussée de Libourne, que le prix du travail appartient légitimement à celui-là seul qui l’exerce ». On est toujours d'accord sur ce point : ainsi parlent les cahiers de Castillon, Saint-Terre (?), Salles (*), Tourtoirac (‘) (sénéchaussée de Libourne); Aups (5), Callas {‘) (sénéchaussée de Draguignan); Bonnelles, Bruyères-le Châtel, Bures, Lagny, Ecouen, Favières-en-Brie, Grès-en-Brie, La Houssaye-en-Brie, Liverdy-en- Brie, Marles et Neufmoutiers-en-Brie (sénéchaussée de Paris hors les murs) (*);, Le Thoult (*), Reuves (*), Saint-Quentinle Verger (’) (bailliages de Sézanne et Châtillon-sur-Marne); La Bouexière ([‘'), Balazé ("?), Louvigné (#), Retiers (1), Le Theil (#), Domloup ('°) (sénéchaussée de Rennes); et à peu d’exceptions près, toutes les paroisses des bailliages du Cotentin (Coutances et secondaires) chez lesquelles on retrouve très fréquemment le vœu « que la Nation rende aux curés les grosses dîimes qui leur ont primitivement et de droit divin appartenu » (1).
() Marion, arlicle cité dans Arch. hist. de la Gironde, 1. XXX V, p. 360, départ. de la Gironde, arrond. de Libourne.
E) Ibid. ibid.
(8) Ibid, ibid., arrond. de Bordeaux.
4) Ibid., départ. de la Dordogne, arrond. de Périgueux. 5) Mireur, op. cil., p. 49, départ. du Var, arrond. de Draguignan. (5) bid., p. 84, ibid.
(7) Arch. part., 1re série, t. IV, p. 500 et suiv. 8) Laurent, op. cit. L. Il, 17e partie, p.19, départ. de la Marne, arrond. d'Epernay. 8) 1bid., L. IT, {re partie, p. 586, ibid.
10) Ibid, {. II, 1re partie, p. 632, ibid.
1) Sée et Lesort, op. cit., L. I, p. 134, départ. d’Ille-et-Vilaine, arrond. de Rennes.
(#3) Zbid., t. I, p. 163, ibid., arrond. de Vitré. 13) Ibid., t. I, p. 188, ibid.
t. I, p. 452, ibid.
14) Zbid., t. I, p. 468, ibid.
15) Jbid., t. I, p. 587, ibid., arrond. de Rennes.
(17) Celte assertion n’est du reste pas toul à fail exacte : car dans bien des paroïsses le curé séculier n'est que de créalion relativement récente, el y a élé précédé pär un régulier, desservant primilif de la paroisse, comme l'indique son litre de « curé primilif ». Mais le régulier aurait dû remellre la dîme au vicaire perpéluei séculier, lorsqu'il lui confia, avec le lilre de curé, le soin du culte paroïssial : au lieu de cela, le régulier conserva presque loujours tout ou partie des dîmes : c'es là que se lrouvait l'abus,
( (4) Ibid.
Si on maintient pour la dime la répartition déjà existante, et la distinction entre curés décimateurs, curés congruistes, gros décimaleurs, du moins que l'on astreigne ces derniers à exécuter ponctuellement leurs obligations, au nombre de trois :
1° Acquitter intégralement la portion congrue des curés et celle-ci devra être augmentée pour permettre à ses titulaires de vivre décemment sans avoir recours au honteux casuel : elle devra être fixée, au minimum, à 1.200 livres pour les curés et à 600 livres pour les vicaires ; ainsi en est-il demandé par les paroisses de Belval (‘), Montchaton (?), La Haye du Puits (#), Alleaume (‘), Flottemanville (°) (bailliages de Cotentin); Aiïgaliers (*), Anduze (T), Euzet (*), Flaux (°), Langlade (")}, Lirac (1), Mialet (*?) (sénéchaussée de Nimes), Cramps, Fontanes, Mondoumerc (sénéchaussée de Cahors); quelques paroisses veulent fixer ce minimum à 1.500 livres, comme Cieurac, Escamps, Aujols (même sénéchaussée) () et cette dernière paroisse veut même que, pour les cas où les gros décimateurs abandonneraïent aux curés leurs dimes, ils fussent obligés de parfaire cette somme de 1.500 livres si les dites dimes n'y suffisaient pas.
2° La seconde obligation des gros décimateurs est relative aux pauvres ; ils doivent consacrer au moins un tiers de leurs dimes à les secourir, d'après les lois et règlements dont le premier fut le Capitulaire de 801. Nous savons déjà
‘) Bridrey, op. cit., L. I, 155, départ. de la Manche, arrond. de Coutances. ?) Ibid, t. I, 454, ibid.
3) Ibid., {. I, 747, ibid.
8) Ibid., L. IT, 54, ibid. arrond. de Valognes. (5) Zbid., t. II, p. 265, ibid.
(5) Bligny-Bondurand, op. cit., L. 1, 5, départ. du Gard, arrond. d'Uzès. 7) Ibid., L. T, 48, ibid., arrond. d'Alais.
(8) Zbid., t. 1, 312, ibid.
(9) Ibid, L. [, 315, ibid., arrond. d'Uzès.
1) Ibid., t. I, 397, ibid., arrond. de Nîmes.
(11) Zbid., t. I, 458, ibid., arrond. d'Uzès.
(®) Ibid., t. I, 505, ibid., arrond. d’Alais.
13) Fouraslié, op. cit, départ. du Lot, arrond. de Cahors (Cramps, p. 106 ; Fontanes, p. 217; Mondoumerc, p. 241; Cieurac, p. 15; Escamps, p. 106: Aujols, p. 16).
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que presque partout ils y manquaient, et nous renvoyons aux plaintes des paroisses de Flandre maritime, de Bretagne, d'Orléanais ('), auxquelles on peut ajouter celles d'Aumeville-l'Estre (?), Bretteville (*)}, Emondeville (‘), Carneville (5), Tréville (), La Pernelle (7), Saint-Floxel (5), le Theil (*) (Bailliages du Cotentin), d'Aujols (1°) (sénéchaussée de Cahors) (!'), etc., etc.
Sur ce chapitre des pauvres, de nombreux cahiers contiennent des propositions intéressantes sur lesmoyens à employer pour assurer dans les meilleures couditions possibles l’assistance aux pauvres. En Normandie, presque toutes les paroisses demandent qu'on soumette les gros décimateurs à une aumône obligatoire du cinquième de ce qu'ils possèdent dans la paroisse y compris les dimes, et qu'il soit établi un bureau de charité où ces sommes seront versées d'office (*?) ; c'est Le cas des paroisses normandes citées plus haut, auxquelles on peut ajouter Saint-Martin de Bonfossé (!}, Baudreville (‘),
- (*) Voir notre Ile partie, chap. ni, $ 2.
?) Bridrey, op. cil., L. Il, 95, départ. de la Manche, arrond. de Valognes. (8) Zbid., t. IT, 126, ibid., arrond. de Cherbourg.
4) Ibid., t. II, 233, ibid., arrond. de Valognes.
5) Jbid., t. II, 186, ibid.
6) Jbid., &. IT, 276, ibid.
(7) Zbid., t. II, 432, ibid.
8) Jbid., L. II, 560, ibid.
3) Ibid., L. IT, 699, ibid., arrond. de Coutances.
0) Fouraslié, op. cil., p. 16, départ. du Lot, arrond. de Cahors.
("') M. C. Bloch, L'assislance et l'Etat à la veille de la Révolution, p. 212-273- 350, montre qu'au xvire siècle la dime ne formail plus qu'un revenu infime de la charité paroissiale : une enquête spéciale prescrite sur ce point par l'archevêque de Rouen dans chacune des paroisses du diocèse, le prouve amplement. Une autre enquêle de 1775 prouve également par là où les décimateurs ne faisaient aucune aumône, les seigneurs faisaient ordinairement contraste par leur générosité; el c'est une constatation qui n'est pas sans inlérêl; ainsi en était-il par exemple dans le diocèse de Rouen, pour les paroisses de Bosc-Edeline, Bourglhéroulde, Clèses, Cliquelot-sur-Ouville, Ecoligny, Mussegros, Rouvray, Serqueux, elc.
(‘?) D'ailleurs la jurisprudence locale, en Normandie, avail consacré très souvent celle pralique; nolamment un arrêt du Parlement de Rouen du 19 août 1718 pour l’abbaye de Lessay qui percevait les-grosses dîmes dans plusieurs paroisses ; une ordonnance de l'Intendant de Caen du 16 juin 1723 pour l’abbaye de Blanchelande, Bridrey, op. cit., L. IE, 432, note 4, Cahier de La Pernelle.
(3) Ibid, L. I, 578, départ. de la Manche, arrond. de Saint-Lô. & (‘#) 1bid., L. Il, 167, ibid., arrond. de Coutances. k ù
LE CENT, FORUSS
Equeurdreville (*); de Cesson (?), Saint-Grégoire (*), Chavagne (‘)}, Mordelles () (sénéchaussée de Rennes). La paroisse d’Aujols (sénéchaussée de Cahors) propose de mettre ce bureau de charité sous la direction du curé, d'un officier de justice, des marguilliers et de quelques notables, et d’alimenter sa caisse par des versements à faire par les congruistes, par les gros décimateurs et les autres curés, chacun proportionnellement à ses revenus.
3° La dernière obligation des gros décimateurs était d’exécuter certaines réparations, de fournir certains objets que la loi mettait à leur charge. Nous avons élabli précédemment en quoi elles consistaient, aux termes des édits de 1695 et 1768, et des décisions de jurisprudence locales; et nous avons eu aussi l'occasion de montrer combien les décimateurs se montraient négligents sur ce point. Les réclamations sont les mêmes partout : elles sont même si vives que beaucoup de paroisses veulent étendre les obligations des décimateurs beaucoup plus loin que la loi ou les usages ne le compor-tent : ainsi les cahiers des paroisses de Gron (f), Lugny Champagne (*), Vasselav (*) (bailliage de Bourges), prétendent charger les gros décimateurs de toutes les réparations de l’église et du presbytère ; exigence semblable de la part de nombreuses paroisses normandes telles que Bricqueville la Blouelte (*), Caillebot la Salle {°), Carantilly (1), la Haye Bellefond (®), Hudimesnil (), Varouville (‘*; bretonnes, comme
(!) Bridrey, op. cil., t. Il, 242, ibid., arrond. de Cherbourg. ?) Sée et Lesort, op.cil.,t. Il, 76, départ. d'Ille-et-Vilaine, arrond. de Rennes. 3) Ibid. t. II, 83, ibid.
+) Ibid., L. IT, 202, ibid.
(5) Zbid., L, IT, 204, ibid.
: (f) Gandilhon. op. cil., p. 146, départ. du Cher, arrond. de Bourges. 7) 1bid., p. 183, ibid, arrond. dé Sancerre.
#) Jbid., p. 500, ibid., arrond. de Bourges.
*) Bridrey, op. cil., t. [, 208, départ. de la Manche, arrond. de Coulances. 10) Jbid., L. 1, 231, ibid., arrond. de Saint-Lô. 11) Ibid, &. 1, 254. ibid.
12) Ibid., t. I, 361, ibid.
18) Ibid., t. 1, 380, ibid., arrond. de Coutances,
\ ( ( ( ( (4) Ibid, &. II, 700, ibid.
Marcillé Robert (1), Parcé (?), Landavran (5), Drouges-(‘}, Coesmez (*); lorraines comme Ancerviller (5), Arraincourt (7), Baronville (5), Guéblange (*), Remilly (1). On veut même contraindre les gros décimateurs à entretenir un maître d'école, un chantre, et à fournir le luminaire et
mêmes objets les nécessaires au culte.
Les partisans du paiement en argent.— I y avait un moyen d'éviter les inconvénients de la perception en nature : c'était de payer la dime en argent. Plus de déclaration publique à faire pour avertir le décimateur, plus de fermiers ni de collecteurs; plus de contestations sur le nombre, la nature des fruits décimables : une simple somme d'argent payée directement au curé par chaque paroissien proportionnellement à ses ressources. Plusieurs cahiers du bailliage d’Alençon proposent ainsi une dime en argent de quarante sols au marc la livre de la taille par être vivant dans chaque paroisse : Almenèches, Cerisai, Chailloud, Colombier, Cuissai, Fontenay les Louvets, le Merlerault, Neuville près Sees (‘'); on en trouve aussi ailleurs : Callian (?), Tourrettes (#), Trans (1!) (sénéchaussée de Draguignan); plusieurs localités de la sénéchaussée de Paris hors les murs : Le: Bourget; Champlan, Châtenay, Longjumeau (); Courgivaux (1), Esternay (17) (bail-
(1) Sée et Lesort, op. cil., L. I, 203, départ. d'Ille-et-Vilaine, arrond. de Vitré. (2) 1bid., t. I, 228, ibid., arrond. de Fougères.
. (3) Ibid., t. I, 248, ibid., .arrond. de Vitré. ( (
) Ibid. L. 1, 401, ibid. SITOUT. MAL RAT TI DId- ET : ($) Elienne, op. cit., p. 18, départ. de Meurthe-et-Moselle, arrond. de Luné-
(7) Ibid., p. 28, ibid.
« (8) Zbid., p. 68 (localilé siluée en Lorraine annexée). (8) Ibid., p. 295, ibid.
(12) 1bid., p. 629, ibid.
11) Duval, op. cit., passim., localilés du départ. de l'Orne, arrond. d’Argenlan el d'Alençon.
() Mireur, op. cil., p. 90, départ. du Var, arrond, de Draguignan. 13) Jbid., p. 455, ibid.
(#1) 1bid., p. 473, ibid.
(5) Arch. parl., 1re série, L. IV, p. 500 et-suiv. 16) Laurent, op. cil., {re parlie,l. 11,231, départ. dé la Marne, arrond. d'Epernay. (17) Ibid, t. II, re partie, 259, ibid.
liage de Sézanne), Palluaud ('} (sénéchaussée d'Angoulême).
Le Cahier de Villamblain (?) (bailliage de Romorantin) propose de remplacer la dime par un impôt direct et proportionnel en argent, auquel toute terre sans exception serait soumise; cette taxe serait perçue par arpent, en sorte qu'elle pût fournir 1.400 livres à tous les curés ; et pour être suffisante, cette somme serait portée à 2.000 livres au moyen d’un supplément pris sur les communautés religieuses d'hommes ou de femmes.
La supériorité du paiement en argent était d'ailleurs bien prouvée par la coutume assez répandue des abonnements de dimes, et beaucoup de cahiers préconisent une extension encore plus grande de cette pratique, notamment Bagard ('), Gajan (‘)}, Moussac (’), Corbès (5), dans la sénéchaussée de Nimes; ce dernier cahier représente que l'abonnement en argent a le double avantage de supprimer les frais de perception et les bénéfices inévitables des fermiers et qu'il évite la fraude ; il se recommande donc comme le moyen le plus productif et le plus simple de percevoir la dîme.
Les partisans de la suppression de la dime. — 11 nous reste à étudier le troisième groupe de demandes relatives à la dime : celles qui se rapportent à la suppression. Ge ne sont pas les plus nombreuses, nous l'avons vu. La plupart des paroisses qui formulent ce vœu ont voulu réagir contre un courant d'opinion assez répandu en faveur d’un impôt territorial unique en nature. On en avait assez des inconvénients des impôts perçus jusqu'alors; on pensait que la cause du mal était dans la multiplicité des taxes, dans les abus de leur perception et les vices de leur répartition, et beaucoup croyaient qu'un impôt unique en nature, une dime royale,
(*) Boissonade, op. cil., p. 218, départ. de la Charente, arrond. de Cognac. (?) Lesueur et Cauchie, op. cil., t. I, 307, départ. du Loiret, arrond. de Gien. () Bligny-Bondurand, op. cil., L. I, départ. du Gard, arrond. d’Alais.
(+) Ibid., L. I, 340, ibid., arrond. de Nîmes.
(5) Ibid., L. I, 554, ibid., arrond. d'Uzès.
(5) Jbid.; t. 1, 256, ibid., arrond. d'Alais.
supprimerait tous Les défauts du système fiscal existant. Nous trouvons ce vœu dans d'assez nombreuses paroisses : Bricot la Ville (‘), Montdauphin (?)}, Plancy (*), Bethon (‘), Champguyon (*) (bailliage de Sézaune); Bourdenay (°) (bailliage de Troyes); Jussy le Chaudrier (*), Osmoy (‘), Sainte-Solange (*) (bailliage de Bourges) en sont quelques exemples. Mais ce système rencontra des adversaires qui comprirent bien les mulüples difficultés auxquelles l'impôt en nature se heurterait inévitablement. « Get impôt, dit le cahier d’Aumont (1) » (balliage de Troyes), serait absolument onéreux par les » difficultés qu'il entraïverait infailliblement, par les frais » qu'entrainerait sa perception, par les risques que courraient » les adjudicataires et dont ils chercheraient à se rédimer » par la modicité du prix de l’adjudication, en sorte qu'il » faudrait que cet impôt fût porté à un taux exorbitant et » ruineux pour que S. M. püût en tirer une somme modique »et infiniment moins considérable qu'une imposition même » modérée en argent ».
Le Cahier d'Avord (bailliage de Bourges) (!!) dit: « Ce n'est qu'avec les plus vives alarmes que nous entendons parler d’un impôt qui ne pourrait que nous réduire à la mendicité ».
Mêmes craintes, même hostilité à Anglure (1), Courgivaux (#), Esternay (!*) (bailliage de Sézanne); à Balazé (") (sénéchaussée de Rennes), ete., etc.
(1) Laurent, op. cil., t. IL, {re parlie, 130, départ. de la Marne, arrond. d'Epernay. (2) Ibid., L. I, 489, départ. de Seine-et-Marne, arrond. de Coulommiers.
(3) Ibid., L. 11, 549, départ. de l’Aube, arrond. de Bar-sur-Aube.
(+) Tbid., L. Il, 107, départ. de la Marne, arrond. de Châlons.
(8) Ibid, L. IT, 153, ibid. j
(f) Vernier, op. cil., L. I, 433, départ. de l'Aube. arrond. de Nogent-sur-Seine. (7) Gandilhon, op. cil., p. 164, départ. du Cher, arrond. de Bourges. { ( ( ( ( ( {
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8) Jbid., p. 268, ibid.
%) Ibid., p. 463, ibid.
10) Vernier, op. cül., L. I, 330.
1) Gandilhon, op. cil., p. 28, départ. du Cher, arrond. de Bourges.
2) Laurent, op. cit, L. Il, 1re partie, 59, départ. de la Marne, arrond. d’Epernay. }
B)Lb1d., VE T1,,280, ibid:
4) Ibid, L. IF, 256, ibid.
15) Sée et Lesort, op. cit., L. I, 157, départ. d'Ille-et-Vilaine, arrond. de Vitré.
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