Chapitre IV

La guerre ne peut être juste des deux côtés à la fois

19. — On a coutume, dit Covarruvias (Régula Peccatum, t. I, cap. 9, in fine), de demander si la guerre peut être à la fois juste des deux côtés. Et il ne faut pas prendre ici le mot juste dans l'acception que lui donnent Tite-Live et divers autres auteurs, quand ils disent : un juste combat, une juste armée, un juste soldat, un juste exil, ce qui pour eux veut dire : complet et entier. Ainsi appellet-on juste héritage, celui qui provient d'un droit légitime et intégral. Ainsi de même en Espagne, nous disons d'un habit qu'il est juste, quand il est bien adapté au corps qu'il habille, bien fait à sa mesure . Ici nous prenons ce mot dans le sens de conforme à la raison, au droit, à l'équité, à la justice (1).

19. = (i) Une guerre jusie, dit M. Desjardins, n'est pas du tout dans la langue latine et dans le Droit public romain, une guerre équitable : c'est une guerre précédée de certaines cérémonies religieuses, et qui commence après que le fécial a prononcé les paroles consacrées : Justum piumque ; voilà la guerre conforme au droit formaliste et aux lois de l'équité. Or, ce qui importe au peuple romain, c'est la question de procédure ; bellum nullum nisi justum. Il fallait, par exemple, que le fécial ait lancé un javelot sur le sol ennemi, pour que la guerre fût déclarée. Il advint qu'on fit acheter un terrain dans la cité par un soldat transfuge de l'armée de Pyrrhus : sur ce terrain, devenu sol ennemi, les féciaux accomplirent les cérémonies accoutumées ; à ce prix, la conscience romaine était satisfaite. Ce n'est pas qu'il faille médire des formalités. En supposant que le peuple romain fût réellement l'offensé, il était bon qu'une ambassade de féciaux allât trouver le peuple auteur de l'offense, exposât solennellement, en prenant Jupiter à témoin, les griefs de la République, qu'on attendît l'issue de la démarche pendant trente-trois joursce qui donnait à tout le monde le temps de réfléchir, et que le Sénat ne commençât à délibérer sur l'opportunité de la guerre qu'après l'accomplissement des rites et l'observation des délais, ("est beaucoup de s'habituer à une procédure régulière et que de s'y conformer en invoquant les Dieux, pourvu qu'on ne cache pas sous ces procédés la violation du droit lui-même...

C'est beaucoup que de faire naître, même pour un moment, l'illusion qu'on fut le fondateur et le gardien du Droit international, quand on s'est approprié l'univers. Le Collège des féciaux a pour les Romains un double mérite : il n'a pas empêché une seule de leurs conquêtes, et il leur prête à distance l'aspect de gens vertueux, soucieux du droit des gens et de la foi jurée (Acad. des Sciences morales et polit., juin 1884).

LA LÉGITIMITÉ DES GUERRES

§ 1. — Impossibilité d'une guerre juste des deux côtés à la fois.

20. — Les Romains admettaient cette possibilité, même en prenant le mot « juste » dans le sens de conforme à l'équité. Pour eux en effet, l'étranger était l'ennemi (1) : ils ne lui reconnaissaient aucun droit (2), et, par une juste réciprocité, lui permettaient de faire vis-à-vis d'eux-mêmes tout ce qu'ils se croyaient permis à son égard.

LesRomains, dit Suarez (n° 371), croyaient que les guerres entreprises contre Jes ennemis de Rome étaient justes de part et d'autre : ils admettaient, en effet, que l'on combattait d'un commun accord, en vertu d'une sorte de pacte tacite, d'après lequel celui qui serait vainqueur devenait légitime possesseur des biens du vaincu.

Et cela s'explique aisément étant donnés les motifs qu'ils considéraient comme suffisants pour déclarer la guerre.

Si les titres de guerre qu'admettaient les anciens (l'ambition, la cupidité, l'orgueil, ou le désir de prouver sa vaillance) étaient suffisants, chaque État aurait le droit de prétendre à la domination des autres : la guerre serait donc en elle-même, et en dehors du cas d'ignorance, juste des deux côtés, ce qui est tout ce qu'il y a de plus absurde : car deux droits contraires ne peuvent être justes à la fois (Suarez, n" 333, 4°).

Cette opinion de Suarez est celle de tous les scolastiques : hors le cas — très rare, mais possible — d'une ignorance invincible, une guerre ne peut pas être juste des deux côtés à la fois ; car si l'un des adversaires a le droit pour lui, la guerre est injuste du côté de l'autre : et si tous deux ont des droits sur une chose, il n'est permis à aucun d'eux de faire la guerre, soit pour la prendre, soit pour la conserver tout entière, ainsi que nous le verrons ci-après (n° 78) :

Personne jusqu'à ce jour, dit Vasquez (Comm. in sec. part. Summœ sci Thomœ, Disp. LXIV, cap. 3), n'a osé soutenir que la guerre puisse être juste des deux côtés à la fois, si ce n'est par accident, à cause de l'ignorance invincible de l'une des parties, quand l'une ignore d'une ignorance invincible une chose que l'autre connaît.

En ce qui concerne saint Thomas, il n'a pas examiné

20. — (1) Le mot « hostis » s'appliquait en effet aux uns et aux autres, sauf aux étrangers alliés : « Hostis enim, apud majores noslros, is dicebatur quem nunc peregrinum dicimus » (Cicéron, De oft., I, 12).

(2) Adversus hostem selerna auctoritas esto (Loi des XII Tables).

cette question qui ne se posait pas pour lui, étant donnée sa définition de la cause juste de la guerre (3).

Victoria démontre l'impossibilité d'une guerre juste à la fois des deux côtés, par le raisonnement suivant : « Dans une telle guerre il n'y aurait pas de coupable ; donc les adversaires seraient l'un et l'autre innocents : or il n'est jamais permis de tuer volontairement un innocent. »

Il ne suffît pas, dit-il (n°»6i), pour qu'une guerre soit juste, que leprince qui la déclare croie avoir juste cause. Autrement il en résulterait que souvent les guerres seraient justes des deux côtés à la fois : car, généralement, les princes ne font pas la guerre de mauvaise foi ; chacun d'eux croit qu'il a juste cause. Alors tous les belligérants seraient innocents et, par suite, il ne serait pas permis de les tuer.

Si l'extension de l'Empire était une cause suffisante de juste guerre, dit-il ailleurs (n° 2Ô2), la guerre serait également juste des deux côtés, et tous les combattants seraient innocents. Il en résulterait qu'il ne serait pas permis de les mettre à mort, ce qui implique contradiction : à savoir que la guerre serait juste, mais qu'il ne serait pas permis de tuer les adversaires.

§ 2. — Cas de doute ou d'égalité des droits des belligérants.

21. — Mais que faire, lorsque la justice de la guerre reste douteuse, lorsque des deux côtés il y a des raisons apparentes et probables de justice ?

D'après Victoria (no 273), si l'une et l'autre des parties ont des droits évidents, il ne leur est pas permis de se déclarer la guerre. Mais, dit le même auteur (no 269), si la ville ou la province, au sujet de laquelle s'élève le doute, n'a pas de légitime possesseur, si elle se trouve par exemple sans souverain, par suite de la mort du prince légitime, si l'on doute quel est le véritable héritier, sans pouvoir d'une façon certaine l'établir en droit, il semble que si l'une des parties propose un arrangement, un partage, ou une compensation partielle, l'autre est tenue d'accueillir la proposition, même si elle est la plus forte et capable de s'emparer du tout par les armes : sinon elle n'aurait pas juste cause.

Si un prince a des doutes sur la justice de la guerre, parce que de chaque côté, il y a des raisons probables, peut-il, se demande Banès (Schol. Comm. in 2. 2, qu. xl, art. 1, dub. 5), entreprendre une guerre ? La règle ordinaire des jurisconsultes est que les preuves en matière criminelle doivent être plus claires que le jour. Toute négligence en pareille matière arrive facilement à l'erreur, et une telle erreur n'excuse pas son auteur, surtout quand il s'agit de cas aussi graves... Si le juge, alors que la cause reste douteuse, prononce une sentence de mort, il pèche mortellement ; or, déclarer la guerre, c'est

(3) Voir nos 29 et 217.

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prononcer une sentence capitale ; on n'a donc pas le droit de le faire tant que subsiste le doute (i).

Si la cause est douteuse, il faut distinguer le prince et les soldats. Quant au prince, il est sans aucun doute coupable ; car la guerre est un acte de justice punitive ; or il est injuste de punir quelqu'un sans une preuve complète (Bellarmin, De Controv. Christ, fidei, t. n, controv. ir, lib. m, De Laïcis, n° i5).

De même Suarez (n° 355) : En cas de doute sur la justice de la guerre, il faut s'en rapporter au jugement d'un homme de bien.

22. -— Vasquez (Comment, in sec. part. S. Thom;e, dispm lxiv, cap. 3) étudie longuement la même question : voici comment il la résout, lorsqu'il s'agit d'un cas litigieux et que les arguments invoqués de part et d'autre paraissent avoir la même valeur.

Quant à dire que deux princes peuvent entreprendre une guerre juste à la fois des deux côtés, parce que chacun d'eux suit une opinion probable et se croit des droits à un royaume, c'est évidemment absurde comme nous allons le montrer.

Il est facile de prouver qu'un prince n'a pas le droit, après avoir examiné une question en litige, de prendre une décision, de regarder son opinion comme la meilleure et de déclarer la guerre à l'autre.

Considérons le cas où chacun des deux princes est souverain dans son royaume, où aucun d'eux n'a juridiction, ni pouvoir sur l'autre : ou encore le cas où, l'un d'eux étant souverain, l'autre, bien que ne l'étant pas, n'est pas cependant soumis au roi ou au prince avec lequel il est en litige. Pour qu'un prince examine comme il convient les deux opinions et prenne une décision, proclame où réside le bon droit et s'attribue le royaume contesté, il faut d'abord qu'il ait écouté tous les arguments invoqués par l'autre prince en faveur de son opinion et de son droit : car, sans avoir entendu l'autre partie, s'en rapporter à son propre jugement et à son propre discernement pour étudier une question et prendre ainsi une décision, cela est digne d'un barbare.

Mais lequel des deux doit soumettre à l'autre ses arguments et ses raisons ? Gomme il n'y a pas de motif pour que ce soit l'un plutôt que l'autre, on peut dire que l'un aussi bien que l'autre est tenu de le faire, de sorte que l'un et l'autre auraient aussi le droit de prononcer une sentence. En effet, dire que l'un doit soumettre à l'autre ses arguments et ses raisons, c'est dire aussi qu'il est obligé de se conformer à sa sentence, de lui obéir. Or, peut-on dire qu'un prince souverain doit obéir à un autre prince souverain ? S'ils prononçaient des sentences contraires et que l'un dût obéir à l'autre, ce serait confusion et désordre. Si l'un ne doit pas obéir à l'autre, mais a seulement le droit de prendre une décision valable pour lui-même, et que ce soit pour ce seul résultat que l'autre ait dû lui soumettre ses arguments

21. = (1) lndicere bellura est proferre sententiam et mandare executioni contra alterum principem : quapropter necessarium est ut prius manifesta sit justilia belli, dit-il encore (Op. cit., dub. 5).

et ses raisons, ou si, sans entendre l'autre partie, chacun avait le droit d'examiner son opinion et l'opinion contraire, et de prendre une décision d'après son propre jugement, le plus souvent il arriverait que chacun des princes jugerait avec raison et prudence, mais en sa faveur ; car chacun estime plus probable son opinion personnelle ; alors la guerre serait juste des deux côtés, si, lorsque chacun aurait étudié la cause et se serait arrêté à son opinion personnelle, la considérant comme la meilleure, l'un déclarait la guerre à l'autre ; or, cela est absurde ; car pour que la guerre soit juste d'un côté, il faut nécessairement que de l'autre, il y ait eu, ou tout au moins que l'on soit en droit de présumer qu'il y a eu injustice et faute: mais dans ce cas, il n'y aurait d'aucun côté, ni injustice, ni faute présumable.

Mais, si aucun des deux n'est tenu de se soumettre à la sentence de l'autre, si chacun peut de lui-môme juger sa propre cause, chacun peut savoir, par son adversaire ou par la notoriété publique, que l'autre suit une opinion, considérée par lui-même et par ses conseils comme plus probable, et que par conséquent il ne commet pas de faute en cherchant à obtenir le royaume auquel il croit avoir droit ; aucun n"a donc le droit de présumer une faute chez l'autre. Il n'y aurait ainsi aucune raison de juste guerre, puisque la seule raison d'une juste guerre est de punir, par mesure de justice vindicative, quelqu'un qui a mérité une peine, par une faute réellement commise, ou tout au moins que l'on a le droit de présumer.

Mais, dira-t-on, n'est-il pas admissible qu'une guerre soit juste des deux côtés, sans qu'aucun des adversaires soit coupable d'une faute et que Ton résolve ainsi par les armes la controverse de deux opinions également probables ?

Admettre qu'une guerre, hors le cas d'ignorance, puisse être juste de part et d'autre, en elle-même ; que l'on ait, après examen des arguments et des raisons des deux parties, le droit de mettre fin au débat ou à la querelle par la guerre, c'est une chose inouïe. Les débats d'opinions doivent se résoudre par la raison et non par les armes (i), et puisque, ainsi que nous l'avons démontré, le jugement d'un seul prince est insuffisant pour terminer le litige, il s'ensuit nécessairement qu'il faut recourir à une tierce personne (2).

Ainsi donc, une guerre entreprise par deux princes qui ne seraient ni l'un ni l'autre certains de leur droit et de l'injustice manifeste des prétentions de leur adversaire serait, non

22. = (1) « Il y a, dit Cicéron, deux manières de combattre: l une par la discussion, l'autre par la force : la première est celle des hommes ; la seconde, celle des bètes. Il ne faut donc avoir recours à la seconde que s'il est impossible d'employer la première. »

(2) At concedere bellum justum ex utraque parte, non ex aliqua ignorantia, ut diximus, sed per se, consideratis rationibus et fundamentis utriusque partis, quod quidem inferatur ad dirimendam litem et controversiam opinionum probabilium, inauditum est. Controversia enim opinionum judicio, non armis, postulat deflniri : cumque, ut probatum est, judicium unius principis non sufficiat contra alium ad dirimendam litem, necessario sequitur alicujus allerius judicio deflniendum esse (voir n° 174).

LA LÉGITIMITÉ DES GUERRES

pas juste, mais injuste des deux côtés. L'ignorance seule peut, dans certains cas, faire que la guerre soit juste de part et d'autre.

§ 3. — Cas d'une ignorance invincible.

23. — Hors le cas d'ignorance, il est évident que la guerre ne peut être juste des deux côtés à la fois : car si l'une et l'autre des parties ont des droits évidents, il n'est pas permis de faire la guerre, ni pour attaquer, ni pour se défendre (i).

Ainsi parle Victoria (voir n° 273) ; et son disciple Soto déclare également (De Just. et jur., Lib. v, qu. i, cap. 7) :

La guerre ne peut être juste des deux côtés à la fois, sauf le cas d'ignorance.

Encore faut-il que cette ignorance soit invincible, ou tout au moins légitime.

Alciatus (lib. 2, Paradox.), dit Covarruvias (op. cit., t. I, cap. 9), contre l'avis général de tous les docteurs, émet l'opinion qu'une guerre peut être juste des deux côtés à la fois. Quant à moi, je crois fausse l'opinion d' Alciatus et je partage la doctrine commune.

Pour que des ennemis soient opposés les uns aux autres, il faut qu'ils aient des droits opposés, dont l'un est juste, l'autre injuste. Si deux princes combattent pour la possession d'une province sur laquelle chacun d eux croit avoir des droits, l'un et l'autre peuvent s'appuyer sur la justice ; mais en réalité, si celui à qui appartient la province a juste cause, il faut nécessairement que l'autre défende une cause injuste, puisque le juste et l'injuste sont deux choses contraires : il me semble donc évident qu'une guerre ne peut être en réalité juste des deux côtés ; mais elle peut être juste dans l'opinion des deux adversaires, si, tandis que l'un a vraiment le droit pour lui, l'autre combat de bonne foi, estimant par suite d'une ignorance légitime qu'il défend la juste cause (2). C'est dans ce sens que l'on peut comprendre ce que dit Alciatus.

En admettant, écrit Victoria (n° 274), la possibilité d'une ignorance qui porterait sur un fait ou sur un droit, il pourrait se faire que la guerre soit juste par elle-même du côté de la partie qui a la justice pour elle, et que du côté de l'autre partie la guerre soit également juste, à cause de sa bonne foi : car l'ignorance invincible est toujours une excuse.

23. == (t) Seclusa ignorantia manifestum est quod non potest bellum esse justum ex utraque parte. Quia si constat de jure et justitia utriusque partis, non licet in contrarium bellare, nec offendendo, nec defendendo.

(2) Bona tamen Ode al ter bellum gerere potest, existimans justissimâ ignorantià se justam foverc causa m.

Et il définit de la façon suivante l'ignorance invincible I (De Indis, 9, voir n° 421).

Pour que Ton puisse reprocher à quelqu'un son ignorance, et qu'elle constitue une faute, il faut qu'elle soit « vincible » : il est nécessaire qu'il y ait une négligence en la matière, par exemple, qu'on n'ait pas voulu écouter ou croire celui que l'on écoutait ; et, au contraire, pour que l'ignorance soit invincible, il suffît qu'on ait mis à savoir toute la diligence dont un homme est capable.

Vasquez [pp. cit.) partage cette opinion :

Personne jusqu'à ce jour n'a osé soutenir que la guerre puisse être juste des deux côtés à la fois, si ce n'est par accident, à cause de Vignorance invincible de l'une des parties, quand l'une ignore d'une ignorance invincible une chose que l'autre connaît : mais on n'appellera jamais ignorance invincible la divergence de deux opinions probables (3).

Et il ajoute :

Si l'un des princes qui fait la guerre apprend que l'autre ignore une chose, par suite d'une ignorance invincible, il doit s'efforcer de la lui faire connaître.

Quant au prince qui ne sait pas que l'autre est dans l'ignorance, il peut raisonnablement présumer chez lui une injustice et une faute, à raison de laquelle il est en droit de lui déclarer la guerre.

L'ignorance, et par suite l'excuse de bonne foi, pourra plus facilement se rencontrer chez les sujets.

Gela peut même fréquemment arriver pour les sujets : admettons en effet que le prince fasse une guerre injuste et qu'il soit, lui, conscient de son injustice : comme il a été dit, les sujets peuvent de bonne foi suivre leur prince, et ainsi de part et d'autre les sujets ont le droit de se battre (Victoria, n° 274).

24. — Gomme exemple de guerre juste des deux côtés à la fois, les théologiens ne citent qu'un seul cas qui est classique : c'est celui des guerres faites par les Israélites, sur l'ordre exprès et formel de Dieu, aux peuples qui habitaient la Terre promise et aux Amalécites.

En effet ces guerres, d'un genre spécial, comme le fait remarquer saint Augustin (1), étaient justes de la part des

(3) Nec ullus hactenus ausus fuit concedere hoc justum bellum ex uiraque parte, nisi ex accidente nimirum ob ignorantiam invincibilem alterius partis : quia unus ignorât invincibili ignorantia aliquid quod alius cerlo novit : qualis non censetur ignorantia quœ accidil ex opinionum probabilium contrarietate .