TROISIÈME PARTIE

QUESTIONS DIVERSES CONCERNANT LES CHOSES PERMISES DANS UNE GUERRE JUSTE

Première question : Est-il permis, dans une guerre juste, de tuer les innocents? 277. — Première proposition: Jamais il n'est permis de tuer intentionnellement des innocents, 278. — Deuxième proposition : Accidentellement, il est parfois permis de tuer des innocents, 279. — Question incidente : Est-il permis de tuer des innocents qui sont un danger pour l'avenir ? 280.

Deuxième question : Est-il, dans une guerre juste, permis de dépouiller les innocents ? — Première proposition : On peut prendre aux innocents les biens et les choses dont les ennemis peuvent se servir contre nous, 281. — Deuxième proposition : Il n'est pas permis de dépouiller les innocents si la guerre peut se faire convenablement

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sans cela, 282. — Troisième proposition : On peut, si cela est nécessaire pour compenser les dommages causés, prendre les biens des innocents, 283.

Troisième question : Les innocents peuvent-ils être emmenés en captivité et en esclavage? — Proposition unique : On peut emmener les innocents en captivité dans les mêmes conditions où l'on peut les dépouiller, 284.

Quatrième question : Est-il permis de mettre à mort les otages ? — Proposition unique : Cela n'est permis que s'ils sont coupables, 285.

Cinquième question : Est-il permis, dans une guerre juste, de mettre à mort tous les coupables ? — Les buts de la guerre, 286. — Première proposition : Dans l'action du combat, on peut tuer tous ceux qui combattent, 287. — Deuxième proposition : Quand la victoire est acquise, on peut mettre à mort tous les coupables, 288. — Troisième proposition : Il n'est pas toujours permis de mettre à mort tous les coupables, 289. — Troisième proposition : Parfois on le peut et on le doit, 290.

Sixième question : Peut-on mettre à mort les prisonniers et ceux qui se sont rendus ? 291.

Septième question : Toutes les choses prises à V ennemi deviennent-elles la propriété de ceux qui les ont prises ? — Première proposition : Reprise des choses enlevées et compensation des dommages, 292.. — Deuxième proposition : Le butin, 293. — Troisième proposition : Le pillage d'une ville, 294. — Quatrième proposition : La nécessité de l'autorisation du prince, 295. — Cinquième proposition : Les biens immobiliers conservés : i° comme compensation des dommages, 296. — Sixième proposition : 2° pour assurer sa sécurité, 297.

— Septième proposition : 3° à titre de peine, 298 . Huitième question : Est-il permis d'imposer des tributs? 299. Neuvième question : Peut-on déposer les princes ennemis ? — Première

proposition : Cela ne peut se faire indistinctement, 300. — Deuxième proposition : Il peut y avoir à cela des raisons légitimes, 301. —

— Observation relative aux 6e, 7e, 8e et 9e questions, 302.

Conclusion : Les trois règles de la guerre. — i° On ne doit déclarer la guerre qu'en cas de nécessité, 303. — a0 II faut la faire dans le but d'obtenir la paix et la sécurité, 304. — 3° Il faut user de la victoire avec modération, 305.

QUATRIÈME SECTION. — Le « De bello » de Suarez.

Chapitre premier. — Notice sur François Suarez. S 1. Sa vie, 306. — S 2. Sa doctrine et ses ouvrages, 307.

Chapitre II. — Traduction du livre « De Bello ». Définition de la guerre, 308.

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S i. La guerre èst-elle un mal en soi ? — Double erreur à ce sujet, 309.

— Première conclusion : Réfutation tirée de la Foi et des Ecritures, 310 ; objections, 311 ; réponses aux objections et confirmation de la première conclusion, 312. — Deuxième conclusion : La guerre défensive n'est pas seulement permise ; elle est parfois ordonnée, 313 ; objection et réponse à l'objection, 314. — Troisième conclusion : La guerre offensive elle-même n'est pas un mal en soi : elle peut être honnête et nécessaire, 315 ; de la guerre défensive et de la guerre agressive ou offensive, 316. — Quatrième conclusion : Pour que la guerre soit faite honnêtement, plusieurs conditions sont requises,

§ 2. De l'autorité légitime pouvant déclarer la guerre. — Première conclusion : Le prince ou Etat souverain a l'autorité légitime pour déclarer la guerre, 318, — Deuxième conclusion : Un Etat imparfait ne peut justement déclarer la guerre sans l'autorisation de son supérieur, 319 ; réserves de Victoria et d'autres auteurs, 320 ; trois observations sur ce même sujet, 321 ; des caractères de la souveraineté, 322 ; comment les princes chrétiens sont soumis au pape, 323.

— Troisième conclusion : Toute guerre entreprise sans autorité légitime est contraire à la justice, 324 ; solution d'une question douteuse, concernant les guerres entreprises malgré la défense du Souverain Pontife, 325.

§ 3. Est-il permis aux clercs de déclarer la guerre et d'y prendre part ?

— Exposé de la question, 326. — Première conclusion : Concernant les prélats qui sont seigneurs temporels, 327. — Deuxième conclusion : Le droit ecclésiastique défend aux clercs de prendre en personne part à une guerre, 328 ; conséquences de cette deuxième conclusion, 329. — Troisième conclusion : Ce précepte oblige sous peine de péché mortel, 330 ; les clercs qui font la guerre deviennent-ils irréguliers ? 331 ; double objection à la solution proposée et réponses, 332.

§ 4- Quels sont les justes titres de guerre d'après la raison naturelle ? — Première conclusion : Aucune guerre ne peut être juste si elle n'a pas une cause légitime et nécessaire, 333 ; première observation : La cause doit être grave et proportionnée aux maux de la guerre, 334 ; seconde observation : L'injure peut être faite au prince, à ses sujets, ses alliés ou ses amis, 335 ; troisième observation : double réclamation possible en cas de violation d'un droit, 336. — Deuxième conclusion : Une juste cause de guerre, c'est que. celui qui a violé un droit soit puni s'il refuse une juste réparation, 337 ; double objection : i° 11 est défendu de rendre le mal pour le mal ; 2° La même personne est juge et partie, 338 ; réponse à {la seconde objection, 339. — Troisième conclusion : Une guerre entreprise sans juste cause est contraire à la justice, 340 ; atténuation à ce qui précède, 341 ; conclusion de Gajétan, et réponse, 342.

S 5. Existe-t-il pour les princes chrétiens des justes titres de guerre autres que ceux qu'indique la raison naturelle? — Opinions affirmatives. Pre-

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mier et second titres invoqués : l'infidélité ; venger Dieu, 343 ; argument tiré de l'Ecriture sainte, 344 ; observations supplémentaires, 345. Troisième titre, à rejeter absolument : le domaine temporel souverain du pape et de l'empereur, 346. Quatrième titre: L'incapacité des barbares à se conduire eux-mêmes, 347. — Solution de la question posée : — Première conclusion : Il n'y a aucun juste titre de guerre spécial aux princes chrétiens, qui n'ait son fondement dans la loi naturelle, 348. — Deuxième conclusion : La défense d'innocents peut se présenter pour eux sous une forme particulière, 349. — Troisième conclusion : Dans une certaine mesure, elle peut aussi se présenter pour les princes infidèles sous une forme analogue, 350.

S 6. De la certitude requise au sujet de la juste cause d'une guerre pour que celle-ci soit juste ? — Première conclusion, en deux parties : a) Le souverain doit étudier avec soin la cause de la guerre et sa justice ; b) Gela fait, il doit agir conformément à sa conviction ainsi acquise, 351. — Explication de la seconde partie : Cas d'une plus grande probabilité d'un côté, 352 ; Cas où les probabilités sont égales de part et d'autre : a) l'une des parties est en possession, 353 ; b) ni l'une ni l'autre des parties n'est en possession, 354 ; en cas de doute, il faut s'en remettre au jugement d'un homme de bien, 355 ; observations relatives à la proposition précédente, 356. — Deuxième conclusion, relative aux chefs, 357. — Troisième conclusion, pour le commun des soldats, 358 ; réserves de Sylvestre et d'Adrien, 359 ; opinion générale relative aux soldats mercenaires qui ne sont pas sujets, 360 ; arguments contraires à cette opinion, 361 ; solution de Suarez, 362.

S 7. Quelle est la manière convenable de jaire la guerre ? — Exposé des questions soulevées, 363. Examen des trois dernières questions, 364. — Première question : Première conclusion, en deux parties : a) Avant d'entreprendre une guerre, le prince doit exposer à l'Etat adverse la cause de la guerre et demander une réparation ; b) Si celle-ci lui est accordée, il est tenu de l'accepter, 365 ; réserve de Cajétan, 366 ; rejet de la réserve de Cajétan, 367. — Deuxième conclusion : Il est permis de causer aux ennemis tous les dommages nécessaires pour arriver à la victoire, 368. — Troisième conclusion : On peut imposer à l'Etat vaincu des obligations qui représentent la juste punition et la réparation des dommages causés, ainsi que la restitution de ce qui est dû, 369 ; des biens qui n'appartiennent pas aux ennemis, 370 ; modifications provenant du droit positif, 371. — Seconde question : Quels sont ceux qui chez les ennemis sont responsables ? 372. — Quatrième conclusion : Si les dommages causés aux coupables sont suffisants pour permettre la restitution et la satisfaction légitimes, ils ne peuvent être étendus aux innocents, 373. — Cinquième conclusion : Si cela est nécessaire pour obtenir une pleine satisfaction, il est permis d'enlever aux innocents leurs biens et leur liberté, 374 ; première observation, relative aux chrétiens, 375 ; seconde observation, concernant les biens et les

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personnes des clercs, 376. — Sixième conclusion : On ne peut pour aucune raison mettre des innocents à mort, même sous prétexte qu'autrement l'Etat coupable ne serait pas suffisamment puni. 377 ; réponse à un argument tiré de l'Ecriture sainte, 378 ; raison de la seconde partie de la sixième conclusion, 379 ; arguments opposés à ce qui précède, 380 ; réponses à ces arguments, 381. — Septième conclusion : Le prince peut disposer des biens des ennemis dans la mesure où cela est nécessaire pour assurer dans l'avenir la tranquillité et la paix, 382. — Huitième conclusion: Une guerre peut être conforme à la justice, mais opposée à la charité ou à une autre vertu, 383. Première question : Une guerre qui se fait volontaire, ment de chaque côté, sans cause légitime, est-elle opposée à la charité ou à la justice ? 384. Seconde question : Peut-on se servir d'embûches à la guerre ? 385. Troisième question : La guerre estelle permise les jours de fêté ? 386. Quatrième question : Est-ce une faute pour un prince chrétien d'appeler à son secours des princes infidèles ou de leur prêter son secours dans une guerre juste ? 387.

CINQUIÈME SECTION. — Le « De Indis » de Victoria.

Chapitre premier. — Discussions et controverses auxquelles donna lieu l'établissement des espagnols en amérique.

§ i. Aperçu historique. — Origine de ces discussions, 388. — Assemblées, ordonnances, et ouvrages auxquels elles ont donné lieu, 389.

— Christophe Colomb, 390. - Le droit d'invention et d'occupation, 391. — La mission des Espagnols de civiliser et de christianiser les Indiens, 392.

S 2. Les commanderies . — Définition, 393. — Les commanderies et la conversion des Indiens, 394. — Les cruautés des conquérants, 395. — Rôle d'Isabelle et de ses successeurs, 396. — Cas des Caraïbes, 397. — Arguments des Espagnols : i° Les crimes contre nature des Indiens, 398 ; 2° Les sacrifices humains, 399 ; 3° Les Indiens, esclaves par nature, 400 ; 4° L'esclavage nécessaire pour la conversion des Indiens, 401.

§ 3. Des droits des Espagnols, 402. — Les droits des Espagnols comme hommes, 403. — Les droits des Espagnols comme chrétiens, 404.

— Des cas de justes guerres, 405. — La tutelle des peuples enfants, 406. — Le fait accompli, 407.