CHAPITRE PRKIflER. -- LES COLLEGES ET LA FACULTÉ

c obtenu le grade de bacholier en la sacrée Faculté de théologie, c au préjudice des statuts et reglemens inviolablement observez « en rUniversité, par lesquels il est expressément porté que « ledit degré ne sera accordé qu'après avoir estudié du moins c cinq ans en icelle, lesquels. .. ne peuvent estre constatez c par ledit Sanguiniere, puisqu'il est certain que, du jour qu*il c a esté mis hors de la compagnie des Jésuites, dans laquelle il c a demeuré douze années ou plus, qui fut en Tan mil six cent a quarante et un, jusques auxdictes lettres de bachelier a luy c accordées au mois d'avril mil six cent quarante et trois, et « expédiées au mois de may ensuivant, il n'y a que l'espace de « deux ans, ce qui est facile a justifier. >

La requête tendait à Tannulation du grade obtenu et à Tinterdiction des grades supérieurs.

L'Université constata que Sanguinière avait été reçu maître es arts en janvier 1643 et, la même année, bachelier en théologie. Elle renvoya l'affaire à la Faculté compétente, qui prit connaissance du litige dans ses assemblées du l*"' février et du ^*' mars de la même année 1652. Comme l'affaire remontait un peu haut, la Faculté voulut, dans un esprit de justice, surseoir à toute décision jusqu'à plus ample informé. Les poursuites étaient donc admises en principe ^ .