‹ La famille dans la société romaine étude de moralité comparée.: étude deChapitre 71 sur 92 · id., LXIX · texte numérisé non relu

id., LXIX

Le régime pénal de radultëre était chez les Romains contenu tout entier dans la loi Julia. Chose singulière I nous ne savons pas avec certitude les peines qu'infligeait cette loi, elles varièrent probablementau gré desempereurs. Mais ce que nous savons bien, c'est que la loi Julia prévoyait, et même abondamment, l'adultère de la matrone avec Tesclave, et que surpris en flagrant délit, l'esclave courait un risque de plus que l'homme libre. Il était loisible au mari, comme au père, de le tuer sur-le-champ, tandis que, à l'égard del'homme libre, le père avait seul cette licence. L'esclave était donc menacé par deux meurtriers au lieu d'un. Pourquoi celle différence? Parce que l'esclave était personne plus vile, de moindre prix ? Assurément il y avait ce motif; mais il y entrait aussi une considération analogue à celle qui fait punir plus sévèrement le vol d'un domestique que celui d'un étranger, parce qu'il est plus facile et qu'on y est plus exposé.

La matrone qui, libre des liens du mariage, avait commerce avec un esclave appartenant à autrui (notons bien cette distinction) avait affaire, non plus à la loi Julia, mais, à partir de Claude, au sénatus-consulte Claudien. La pénalité établie par cet acte parait, à première vue, d'une sévérité extrême. La matrone est tout simplement confisquée, corps et biens, au profit du maître de l'esclave, pourvu que celui-ci n'ait pas approuvé le commerce et qu'il ait averti trois fois la matrone. Non seulement cette femme devient esclave; mais l'enfant, né d'elle et de l'esclave, par une dérogation formelle aux principes du droit, suit la condition du père et devient esclave du même maître. Si le maître a approuvé le commerce, la femme reste libre, mais elle déchoit; elle tombe dans la condition des affranchies.

C'est évidemment une loi de colère et d'indignation votée sous le coup des faits environnants. Cette impression nous est confirmée par les singuliers détails que donne Tacite.

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€ Le sénat, dit Tacite, délibéra sur la manière de panir les femmes qui auraient eu commerce avec des esclaves ; il fut décidé qu'elles seraient tenues elles-mêmes pour esclaves, si elles s'étaient ainsi dégradées à Tinsu du maître de Tes* clave; pour affranchies, si c'était de son aveu^ > L'empereur Claude révéla ensuite que l'idée de ce règlement appartenait à son affranchi Pallas. C'était le favori du maître. Aussitôt le consul désigné, Baréa Soranus propose de décei*ner à ce génie législateur les ornements de la préture, plus un cadeau de trois millions de sesterces. Un Cornélius Scipion y ajoute qu'il soit voté des remerciements, au nom de la patrie, à ce grand cœur qui veut bien s'occuper des affaires de l'empire. Est-ce assez? non, un autre flatteur invente que le senatus-consulte de remerciement soit gravé sur une table d'airain, et affiché dans tous les lieux publics. Tout est voté 1 Bassesse, adulation, aplatissement, tous ces noms convien* nent ici ; mais encore faut-il à la flagornerie la plus déterminée un à-propos apparent, un prétexte. Pour que ce drôle effronté de Pallas ait prétendu jouer au Solon, au Lycurgue, pour qu'on l'ait publié à tous les carrefours de Rome comme un sauveur de la morale publique, un père de la patrie, il faut qu'il y ait eu une situation particulière ; je ne sais si je me trompe, mais j'entrevois là les désordres des femmes multipliés depuis un temps ; le public ému de quelques grands scandales ; l'opinion réclamant des mesures. Tacite n'en dit rien, naturellement; son dessein est d'indigner son lecteur contre la bassesse politique de l'époque; en artiste qu'il est, il élimine tout ce qui, en expliquant cette bassesse, nuirait à l'effet voulu.

Le sénatus'consulte Claudien est vraiment curieux à étudier de près ; il manifeste deux intentions assez distinctes :

i. AnnaleSf XII, 53. .

celle de punir cruellement la femme dont les désirs sVbaissent jusqu'à l'esclave, et celle d'indemniser largement le maître de cet esclave. Mais indemniser de quoi ? Quel tort si grave lui faisait-on? ah! c'est que la femme détournait l'esclave de ses devoirs, elle dérobait au maître le temps de cet esclave» ses forces pour le travail et pour la reprodttcti<Hi (ces brutales considérations évidemment agissaient); et probablement aussi elle lui faisait manger son pécule. C'était intolérable.

Une autre supposition est possible, qui du reste n^exclut pas la première. Pour mon compte, je crois qu*il faut les accepter simultanément. En certains cas, le maître de l'esclave, aimé par la matrone, avait intérêt & favoriser ce commerce; il pouvait exploiter cette femme, par l'intermédiaire de son esclave. Et comment, sans lui, prouver le commerce en question ? c'était au moins bien difficile. La loi a essayé d'attirer ce maître dans son parti, en lui donnant un intérêt à dénoncer la matrone. La prime offerte au maître est on ne peut plus considérable, car on lui offre de confisquer à son profit : i*" le corps même de la matrone; S*" tous ses biens. Cette loi immorale, cruelle non seulement pour la femme coupable mais pour sa famille, comme le dit très bien Justinien, a été appliquée, malgré ses inconvénients graves, pendant des siècles. Il faut bien que les mœurs féminines lui aient donné l'appui d'une apparente nécessité.

Le législateur irrité ne s'arrête, observons-le, que devant deux situations : 1 "" si la femme est fille de famille, si elle a encore son père, on ne peut pas la faire esclave, ce serait empirer la condition du père; i"" si la femme a eu commerce

1. Aussi la loi prend-elle soin'd'indiquer avec précision, dans les cas où Tesclave est proprtéié indivise entre plusieurs maîtres, quel est celui qui detra avertir, et ensuite posséder la femme.

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avec Tesclave de son fils, même solutioa, parce qu'il est inacceptable qu'une mère devienne l'esclave de son fils.

Remarquons deux lacunes singulières : l"" notre loi ne dit rien de la femme mariée qui aime Fesclave d'autrui. C'est que vraisemblablement le maître de l'esclave était en ce cas tenu d'avertir le mari. Et alors de deux choses l'une, ou le mari divorçait et la femme, n'étant ni in manu, ni in potestate, tombait sous le coup du Claudien. Ou le mari ne divorçait pas, c'était alors aux yeux du législateur un leno, indigne de ménagements, complice d'ailleurs des désordres de sa femme ; et son intérêt de mari cessait d'être opposable à l'intérêt du maître lésé; et la loi Julia entrait en jeu, avec les dispositions que nous verrons plus loin. 2<> elle ne dit rien de la femme qui aime un esclave à elle.

Pourtant, il n'en faut pas douter, cette situation était encore beaucoup plus fréquente que l'autre. Pourquoi ce silence de la loi? C'est qu'ici, pour un crime d'un caractère si domestique les anciens principes sont maintenus. C'est affaire aux parents, au mari, aux proches de venger, comme ils l'entendront, la morale outragée. D'ailleurs comment prouver les faits ici contre la maîtresse sinon par les dépositions de ses propres esclaves ou au moins des esclaves du logis ? Or, en règle générale, il n'était pas admis que les esclaves déposassent contre leurs maîtres.

Il est instructif pour nous de suivre dans le cours du temps cette législation pénale dirigée contre le commerce des femmes avec les esclaves à elles ou à autrui. Œuvre de circonstance, le sénatus-consulte Claudien n'endure pas moins cinq siècles. On le maintient et onl'applique Je le répète, malgré ses résultats, parce que le besoin s'en fait toujours sentir. Yespasienle renouvelle. Adrien le modilie seulement

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dans sa disposition à l'égard de Tenfants parce qu'on la trouve inique et surtout contraire à la logique du droit (inelegantiajuris). Les sentences de Paul, les commentaires Gaîus montrent qu'il n'est pas lettre morte. Les jurisconsultes ont fréquemment à donner des réponses sur son application*. Certains magistrats, ou ignorants, ou trop zélés, semblent même disposés à étendre cette application d'une façon déraisonnable. Il est besoin de les prévenir que le Claudien ne s'applique ni aux hommes libres ayant commerce avec des femmes esclaves contre la volonté des maîtres (évidemment ce sont ceux-ci qui poussent à une pareille extension très avantageuse à leurs intérêts), ni à la femme libre vivant en concubinage, dans certaines conditions qui ne sont pas indiquées'.

Nous arrivons ainsi jusqu'à Justinien. Cet empereur commence par attaquer la loi Claudienne à l'endroit de la confiscation des biens qu'elle prononçait^; puis il se décide à l'abolir complètement. Il en donne pour raison le spectacle révoltant qui résultait de cette législation. On voyait des femmes appartenant à des familles honorables, brillantes même, ayant des parents investis de dignités, de hautes fonctions, adjugées à des maîtres de condition subalterne et menant entre leurs mains l'existence d'une esclave. Il est vraiment étonnant que ces conséquences du sénatusconsulte Claudien aient été souffertes pendant si longtemps ; encore une fois il fallait qu'on les crût bien nécessaires. Justinien décide donc que la femme adonnée à l'esclave d'autrui ne sera plus réduite en esclavage. ^Comme il faut

1. Le Claudien disposait que la femme' ayant commerce avec un esclave du consentement du maître resterait libre, mais que Tenfant issu serait esclave. S. Paul, SenUncêt, livre II, titre xxi. — Gaii Cotnment.y 1, I, 84.

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