TRAITÉ

DES BREVETS DTNVENTION

Par Augustin-Charles RENOUARD

C0N8B1LLRR A LA CODR DB CASSATION^ MBIIBRR DB L’INRTITUT

ÉDITION, REVUE ET AUGMENTÉE Un beau volume lu-8. — Prix : 7 francs 50 o.

En donnant au public une troisième édition de son ouvrage, M. Renouard, qui est d’avis d’améliorer mais non de supprimer la loi actuelle, a voulu que son Traité ne laissât sans une solution aucune des questions qui peuvent être soulevées. Il y a donc fait un très-grand nombre d’additions et de corrections.

La première partie a pour objet la théorie et l’histoire de la législation sur les inventions industrielles. Elle est fort augmentée, surtout en ce qui concerne les documents bibliographiques et statistiques, ainsi que l’analyse des législations étrangères.

La deuxième partie, consacrée à l’exposition et à l’examen des points de pratique, est la plus développée et comprend 267 numéros. C'est la partie usuelle du livre, celle qui est destinée à être consultée sur les difficultés de chaque jour et à guider dans l’application et l’interprétation de la loi. L’autorité de M. Renouard est depuis trop longtemps connue dans ces matières pour que nous ayons besoin de recommander son ouvrage autrement que par ces simples indications.

Une troisième partie contient les textes de la législation française en vigueur, avec des renvois et des tables propres à faciliter les recherches.