Target, Opinion sur la division du royaume, 10 novembre

1789. Paris, Baudoin, 1789. (Arch. nat., AD' 60.) 8.'3. 'i'iioi RET, Discours à l' Assemblée nationale sur la nouvelle division territoriale du royaume, les 3, 9 e/ 11 novembre 1789. Paris, imp. nat., 1790. (Arch. nat., AD' 60.) 84. Décrets de l'Assemblée nationale concernant la division du royaume en 8.'i départements. Paris, Imp. Nat., 1790. (Arch. nat., AD' 60.)

Adresses des villes à l'Assemblée nationale.

Lettre à mes commettants, par le e/ievalier de la Variynière, député extraordinaire de Toriyni. s. d. (Arch. nat., ADxvi 19.)

Mémoire relatif à ta division des deux départements de ta fiasse-N ormandie, par trois députés extraordinaires de Carenlan. (Arch. nat., ADxvi 27.)

Observations pour la ville de Clierbourg, par de CImntereyne, avocat, député extraordinaire. Veuve Hérissant, 14 décembre 1789. (Arch. nat., ADxvi 49.)

Obscrvidions sur la division terriloriide de la Normandie et siu' le département de Caen en particulier, présentées p<u' les députés extraordinaires de la commune de Caen et à NN. SS., de l Assemblée nationale et à MM. les Députée de la province de .Wormandie. Caen, Le Roy, 1789, in-8".

Observations soumises à NN. SS. de l' Assemblée nationale au nom de la commune de Caen par ses députés extraordinaires. Caen, 1790, imp. Le Roy. (Arch. nat., ADxvi 27.)

Observations pour la ville de Carenlan. Carentan, veuve Delai,niette, 1790. (Arch. nat.,ADxvi 49.)

F^récis pour la ville de Carenlan, par Yver de la Brucliollerie. Imp. veuve Delaguette, 1790. (Arch. nat., ADxvi 49.)

cil IMPRIMES

92. Addition au Précis pour la ville de Carcnlan ou réponse aux

observations pour la ville de Périers. C.areiilan, s. d., veuve Delaguette. (Arch. nat., ADxvi 49.)

Organisation administrative des départements.

93. Adresse de l'assemblée électorale du Calvados à rassemblée

nationale, 19 juin 1790. (Hibi. comm., C.aen, Hroch. norm., (^aen sous la Hévol., t. II, pièce 21.)

94. Adresse du département du Calvados à F Assemblée nationale.

Caen, imp. Le Hoy, 1790. (Arch. nat., AUxvi 27.)