Arrêté du Comité général de Coutances, 7 septembre
Coutances, Joubert, 1789. (Arch. nat., ADxvi 49.)
60. Arrêté de Vassembtée générale de la municipalité et milice
nationale de la ville de Mortain, 10 septembre 1789. Avranches, Lecourt, 1789. (Arch. nat., ADxvi49.)
61. Compte-rendu à leurs commettants par les députés de la no-
blesse du grand bailliage de Cotentin aux Etats généraux de France de 1789. Paris, de l'imprimerie J.-J. Rainville, 1791, in-8o. (Bibl. nat., Lb395455.)
62. Décret du Comité général et national d' Avranches, 31 août
1789. Avranches, Lecourt. (Arch. nat., ADxvi 49.)
63. Décret du Comité général de Saint- Sauveur-le- Vicomte (rela-
tif au maintien des droits). Cherbourg, Clamorgan, 1789. (Arch. nat., ADxvi 49.)
64. Discours prononcé dans V église de V abbaye royale de Saint-
Etienne de Caen, le 13 septembre 1789, lors de la bénédiction des étendards de MM. les Volontaires nationaux, par dom Mesnilgrand, prieur de la même abbaye. (Bibl. comm., Caen.)
65. Discours de Vévêque de Bayeux au sujet de la bénédiction des
drapeaux de la garde nationale de cette ville, 22 novembre 1789. Bayeux, veuve Nicole, 1789. (Bibl. comm., Caen, Bayeux, I, pièce 25.)
66. Extrait du procès-verbal du comité général et national de la
ville de Caen relatif à la mort de M. de Belzunce. Caen, Le Roy, 1789. (Arch. nat., AD xvi 27, et Bibl. nat., Lb392278.)
67. Lettre de l'honorable Jean Rablu, maître crocheteur et caporal
major de la milice de Céna, à l'honorable Pierre Tubœuf, garçon boucher de Poissy, 1790. (Bibl. comm., Caen, pièces sur la Révolution à Caen.)
68. Police intérieure du Comité général national de Caen et des
bureaux particuliers. 15 août 1789. Caen, Le Roy. (Bibl. comm., Caen, Broch. norm., Caen sous la Révolution, II, pièce 11.)
IMPItIMI S
69. Règlement pour la composition et l'organisation de la muni-
cipalité de Cherbourg, ourle par les représentants de la commune à l'Hôtel de Ville, le 6 octobre 1789. Cherbourg, Clamorgan, 1789. (Arch. nat., ADxvi 49.)
70. Hemeicicmenl des comtes de Fondons et d'Osseville aux ci-
toyens de Caen, 28 août 1789. (Bibl. comm., Caen, Broch. norm., Caen sous la Révolution, II, pièce 12.)
71 . Réponse du bureau militaire de la garde nationale de la ville
de Bayeux à l'adresse du Comité municipal. (Bibl. comm., Caen, Bayeux, pièces I, 27.)
