‹ La fin de l'ancien régime et les débuts de la révolution dans la généralité de Caen, 1787-1790Chapitre 51 sur 511 · Target, Opinion sur la division du royaume, 10 novembre · texte numérisé non relu

Target, Opinion sur la division du royaume, 10 novembre

1789. Paris, Baudoin, 1789. (Arch. nat., AD»60.)

83. Thouret, Discours à V Assemblée nationale sur la nouvelle

division territoriale du royaume, les 3, 9 et 11 novembre 1789. Paris, imp. nat,, 1790. (Arch. nat., ADl60.)

84. Décrets de i Assemblée nationale concernant la division du

royaume en 83 départements. Paris, Imp. Nat., 1790. (Arch. nat., AD1 60.)

Adresses des villes à l'Assemblée nationale.

85. Lettre à mes commettants, par le chevalier de la Varignière,

député extraordinaire de Torigni. s. d. (Arch. nat., ADxvi 49.)

86. Mémoire relatif à la division des deux départements de la

Basse-Normandie, par trois députés extraordinaires de Carentan. (Arch. nat., ADxvi 27.)

87. Observations pour la ville de Cherbourg, par de Chanlereyne,

avocat, député extraordinaire. Veuve Hérissant, 14 décembre 1789. (Arch. nat., ADxvi 49.)

88 . Observations sur la division territoriale de la Normandie et sur

le département de Caen en particulier, présentées par les députés extraordinaires de la commune de Caen et à NN. SS., de V Assemblée nationale et à MM. les Députés de la province de Normandie. Caen, Le Roy, 1789, in -8°.

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