Discours de MM. les Commissaires du roi pour le départe

ment du Calvados à la municipalité de Caen, le 2 avril 1790. Caen, Le Roy, 1790. (Arch. nat., ADxvi 27.)

96. Extrait des procès-verbaux des assemblées primaires du dépar-

tement de la Manche, contenant la liste de MM. les Electeurs du département. Coutances, Joubert, 1790. (Arch. nat., ADxvi 49.)

97. Lettre circulaire des commissaires du roi aux municipalités

pour la formation du département du Calvados, 29 mars 1790. (Arch. nat., ADxvi 27.)

98. Procès-verbal de rassemblée électorale du département de la

Manche. Coutances, imp. Joubert, 1790. (Arch. nat., ADxvi 49.)