‹ La fin du XVIIIe siècle; le duc de Nivernais, 1763-1798Chapitre 56 sur 61 · Archives nationales, P · texte numérisé non relu

Archives nationales, P

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ordooné el établi, consliluons ordonnoQS, ot établissons par ces présentes, signées de noire main, gouverneur et notre lieutenant général audit pays el duché de Nivernois et Donzioia-ville et bailliage de Sainl-Pierre-dfrHoustier, elc.; lui avons donné el octroyé, donnons el octroyons pour dorénavant l'avoir, tenir, exercer, en jouir et user avec honneur, autorité, prérogatives, prééminence, franchise et Hberlé ÈLata, appointements, eotretenement, droits, fruits, profits, revenus et émoluments y appartenant lels et tout ainsi qu'en a joui ou dû en jouir notre dit cousin le duc de Nevers avec plein et entier pouvoir de contenir sous notre autorité, nos sujets manants et habitants dudit duché, pays en claires dépendances, etc., en l'obéissance qu'ils nous doivent, les faire vivre en paix, amitié, union et concorde les uns avec les autres, pacifier et faire cesser débats, querelles, divisions et désordres qui surviendront entre eux. Faire punir par nos jusliciës et officiers ceux qui contreviendraient à nos édils et ordonnances, les leur faire garder inviolable ment, mander, convoquer et assembler par devant lui, en tel lieu et toutes fois et quante que bon lui semblera les gens, d'église, la noblesse, ofDciers, maires, échevins, bourgeois, manants des villes et lieux dudit gouvernement pour leur faire entendre et enjoindre ce qu'ils auront tl faire pour le bien de notre service, leur repos et conservation; aviser et pourvoir aux ailaîres occurenles dudit gouvernement, empêcher qu'il nes'yfaaseaucune levée de gens de guerre tant de cheval que de pied, sans notre permission ; commander k ceux qui sont ou seront es villes, chàleaux dudit gouvernement; ordonner de la garde et conservation des fortillca lions desdites villes el chdteaux ; contenir les gens de guerre en l'ordre el la discipline militaire suivant nos règlements et ordonnances et généralement faire en toules les choses susdites et chacune d'iccUes tout ce que nous-même ferions ou faire pourrions si présent en personne y étions, etc.

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