‹ La Fondation et la Personnalité JuridiqueChapitre 4 sur 62 · ET DES DOCUMENTS CITÉS DANS CET OUVRAGE NA · texte numérisé non relu

ET DES DOCUMENTS CITÉS DANS CET OUVRAGE NA

Cros-MAYREVIELLE. — Traité de l'administration hospitalière, Paris, 1876.

Cynus. — Cyni Pistoriensis in Codicem et aliquot titulos primi

Pandectorum tomi, id est Digesti veteris, Francofurti, 1578. DAGuEssEAU. — (Euvres Paris, 1787.

Damours. — Conférence de l’Ordonnance concernant les donations avec le droit romain et les anciennes Ordonnances, Paris, 1758.

Dectus. — Consilia sive responsa celeberrimi jurisconsulti Philbppi Decii, Lugdini, 1565.

DeEcius. — Philippus Decius super Decretalibus, Lugduni, 1559.

DerALANDE — Coutume d'Orléans.

DEMECHARES. — Decretum Gratiani, Lutetiæ Parisiorum, 1561.

DEMOLOMBE. — Traité des donations entre vifs et des testaments, Paris, 1872. ;

DENISART. — Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, Paris, 1771, — autre édition, 1789. DEsMmaisons. — Les définitions du droit canonique, par M. C.F. D.,

Paris, 1700.

DomarT. — Les loix civiles dans leur ordre naturel, le droit publie, Paris, 1767.

Duaren. — Duareni omnia opera, (de sacris ecélesiæ ministeriis ac beneficiis libri octo), Lugduni, 1584.

Ducroca. — Cours de droit administratif, 7e édit., Paris, 1900.

Durour. — Traité général de droitadministratifappliqué, Paris, 1869.

DuranrT Guillaume (Speculator).-- Guillelmus Durandus Speculum, Lugduni, 1606.

Duranp pE MaiLLANE.— Dictionnaire de droit canonique, Lyon, 1776.

Escarra. — La fondation en Angleterre, thèse, Paris, 1907.

EusÈBe., — Eusebii Pamphili ecclesiasticæ historiæ libri decem, Henricus Valasius, Paris, 1649.

ESsMEIN. — Cours élémentaire d'histoire du droit français. par M.

Esmein, membre de l'Institut, professeur de droit français à la Faculté de Paris, Paris, 1895-1903.

Esmein. —- Etude sur les contrats dans le très ancien droit français, Paris, 1883.

FABer.— Joannis Fabri in Justiniani codicem Breviarium,(s. 1.) 1545.

= Joannis Fabri Lectura super quator libros Institutionum,

FELIBIEN ET LoBiNEAU. — Histoire de la ville de Paris, Paris, 1725.

FENELON. — La Fondation et les établissements ecclésiastiques, thèse, Par's, 1902. $

FERRIÈRE. — Corps et compilation de tous les commentateurs anciens et modernes de la Coutume de Paris, par Claude de Ferrière, Paris, 1685, — Paris, 1714.

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