‹ La Fondation et la Personnalité JuridiqueChapitre 7 sur 62 · VIII TABLE DES AUTEURS · texte numérisé non relu

VIII TABLE DES AUTEURS

LanceLoT. — Lancelotti Jeti Perusini Institutiones juris canonici, Halæ Magdeburgicæ, an. 1717.

LAURENT.— Principes de droit civil français, Paris et Bruxelles, 1878.

Le BerqQuIER. — De la propriété foncière des établissements publics, Revue pratique, 1857, t. 4 et 1859, t. 9.

LE BRET. — Traité de la souveraineté du Roy, 1589.

LecourE. -— La séparation des églises et de l'Etat, Paris, (s. d.)

LEHR. — Traïté élémentaire de droit civil germanique, par Lehr, professeur à l’Université de Lausanne, Paris, 1892.

LE PRESTRE. — Questions notables de droit décidées par plusieurs

arrests de la Cour du Parlement, Paris, 1689.

LEvÉ. — Code civil espagnol, Paris, 1904.

Lory.— Du mode d'établissement des fondations, thèse, Paris, 1888.

LouET. — (V. Brodeau).

LuGas DE PENNA. — (Comimentaria in tres posteriores libros Codicis Justiniani, Lugduni, 1582.

MAISONABE. — Des personnes juridiques en droit romain, thèse, Paris, 1805. ! Û

Mansr. — Sacrorum Conciliorum nova et amplissima collectio, éditio iterata ab Welter, Parisiis, 1902

MarcuLri monachi aliorumque auctorum formulæ veteres editæ a BIGNoN10, Parisüs, 1665.

MarescHaL. — Traité des droits honorifiques des seigneurs dans les églises et traité du droit de patronage, par Simon, Paris, 1705.

MarGuERIE. — Etude sur les libéralités faites aux établissements

non reconnus, Revue critique, Paris, 1878.

MaARQUARDT. — (V. Mommsen).

Marquez p1 BraGa et Camille Lyon. — Traité des obligations et de la responsabilité des comptables publics. de la comptabilité de fait, Paris, 1890.

MarTin Doisy.

Mémoires du Clergé, Paris, 1768.

MEnocHius — Consiliorum sive Responsorum Menochiü libri, Francofurti, 1594.

MESTRE. — Les personnes morales et le problème de leur responsabilité, thèse, Paris, 1899

MErLIN. — Répertoire universel et raisonné de jurisprudence, Paris, 1827.

Micoup. — La notion de personnalité, par M. Michoud, professeur à la Faculté de droit de Grenoble, Paris, 1899.

MIGNE. — Patrologiæ cursus, Parisiis, 1849.

Mouina. — De Hispaniorum primogeniorum origine ac natura

libri quatuor, Lugdini, 1588.

Dictionnaire d'économie charitable, Paris, 1855.

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