RÉGIME FORESTIER EN VIGUEUR

DANS LA Colonie Règlements d'exploitation et t.^xes

Le régime auquel sont soumises les exploitations forestières dans la Colonie et l'exercice des droits d'usage des indigènes ont été fixés par le décret du 18 juin 1912 et par divers arrêtés locaux, dont celui du 23 août 1912 pris pour l'application du décret en question.

Nous ne citerons pas ces textes, la lecture

pouvant en être fastidieuse. Nous nous bornerons simplement à une analyse assez complète, mais aussi succincte que possible.

L'Administration locale ne procède pas comme en France, bien que le décret du 18 juin l'y autorise, à l'adjudication de coupes ou parcelles, préalablement aménagées et évaluées par un service forestier. 11 lui faudrait en effet

comme on procède en Europe, à abattre indistinctement toutes les essences et à ne laisser debout que les seuls sujets dont on veuille faire des porte-graines et, en même temps, de futurs arbres d'industrie.

Or, ce n'est pas le cas et ce ne le sera pas avant longtemps encore. On n'exploite guère actuellement, là où on exploite, que 1 à 2 %

Diieclion du Wharf. — Fa<;ade sur le boulevard Treich-Laplene. Cliché Agence écononiiquf A. O. F. j

pour cela une organisation assez coûteuse qui absorberait la majeure partie des recettes provenant des taxes auxquelles sont assujettis les exploitants. D'autre part, pour qu une organisation de ce genre pût fonctionner utilement, c'est-à-dire obtenir, sinon l'amélioration de la forêt, tout au moins la conservation de sa valeur actuelle, il faudrait qu'on puisse obliger les exploitants, adjudicataires ou concessionnaires, à procéder à des coupes rationnelles

au maximum de la forêt, soit 2 à 4 "" des arbres adultes. On pourrait en exploiter huit ou dix fois autant si l'on se décidait à industrialiser les exploitations, à organiser la coupe et 1 écoulement des meilleures essences. Mais ce n'est que lorsque la Colonie sera pourvue de ports bien outillés qu'il sera possible d'envisager l'utilisation et, par suite, l'abatage de toutes les essences. Les facilités d'embarquement, la réduction des tarifs de fret, permettront, en effet.

à ce moment, d installer sur place des scieries à très grand débit pour des bois de charpente à bon marché, et des traverses de chemin de fer; des usines pour la fabrication de pâte à papier, qui absorberont les essences tendres de peu de valeur commerciale; enfin des usines de produits chimiques qui utiliseront, notamment pour obtenir des pyroligneux et des alcools

Canai de Kralfy.

Cliché Ayence économique A O. F

méthyiiques, tous les déchets, tous les bois impropres aux autres industries.

On pourrait en déduire que le régime actuel conduit à la ruine des peuplements les plus intéressants. Ce serait vrai, s'il devait se prolonger trop longtemps. La disparition des essences de choix n'est cependant pas à envisager à brève échéance du fait qu'on coupe les plus gros arbres parmi les meilleurs, les exploitants n'étant autorisés, en effet, à n'abattre, pour les bois précieux surtout, que des sujets ayant déjà atteint une certaine dimension. Nous ne voulons pas dire par là que le système soit parfait; il répond en tout cas à une nécessité du moment. Toute mesure prise pour assurer le repeuplement de la forêt en bonnes essences serait superflue tant qu'il ne sera pas possible de contraindre l'exploitant à abattre tous les arbres non réservés spécialement. Et ce ne sera peut-être que dans vingt ou trente ans qu'on pourra v penser !

Chantiers

Au lieu de coupes délimitées par avance, l'Administration locale concède en conséquence des chantiers ou carrés de fcrét de 2.500 hectares ( 5 km. X 5 km.) dont l'emplacement est choisi par l'exploitant lui-même et dont ce dernier n'exploite que ce qu'il veut durant la période pour laquelle les chantiers sont accordés.

L'octroi, le renouvellement de ces chantiers, l'exploitation dont ils sont l'objet, sont soumrà certaines formalités, à des redevances, dont nous allons donner l'énumération.

Permis d exploitation

Toui particulier ou représentant d'une Société désireux de se livrer à l'exploitation forestière ou d'étendre une première exploitation, a la faculté, avant de demander un ou plusieurs chantiers qui entraînent le versement de redevances assez élevées, de faire de la prospection, c'est-à-dire d'étudier une partie de forêt, au point de vue valeur des peuplements ainsi qu à celui des facilités d évacuation des bois abattus. Pour que cette prospection lui réserve des droits, il faut qu'il prenne un permis dit - d'exploration li, permis qui peut porter sur une assez grande étendue d'un seul tenant, en zone non concédée, et dont les droits sont calculés comme suit :

2 francs par kilomètre carré jusqu'à 25 kilomètres carrés;

3 francs pour la superficie excédant 25 kilomètres carrés jusqu'à 50 kilomètres carrés;

4 francs pour la superficie excédant 50 kilomètres carrés jusqu'à 75 kilomètres carrés;

5 francs pour la superficie excédant 75 kilomètres carrés jusqu'à 100 kilomètres carrés;

6 francs pour la superficie excédant 100 kilomètres carrés.

Une même personne ou Société ne peut détenir à la fois qu'un seul permis d'exploration. Ce permis est valable pendant trois mois. Il confère uniquement au titulaire une priorité pour

obtenir, durant sa validité, un ou plusieurs permis d'exploitation dans la zone de forêt qu il concerne.

Les demandes d'exploration doivent être adressées à l'Administrateur du cercle mtéressé, appuyées d'un plan ou d un croquis de la région sollicitée et d'un récépissé constatant le versement au Trésor des redevances afférentes. Elles sont transmises au Gouverneur (Service forestier) qui accorde les permis si les zones demandée; sont reconnues libres. Si plusieurs demandes sont adressées en même temps pour la même zone, la priorité est accordée à celle qui, la première, a été déposée et enregistrée au Cercle.

Les permis d'exploration ne sont pas renouvelables.

Permis d'exploitation ou chantiers

Le permis d'exploration n'est pas indispensable pour obtenir un permis d'exploitation ou chantier. De plus, il ne confère pas au titulaire un privilège absolu sur la zone de forêt qu'il concerne, lorsque cette zone est contiguë à une exploitation en cours et que le chef de celle-ci s'est acquis des droits sur les parcelles environnantes en construisant, par exemple, une voie Decauville susceptible de les desservir. Il peut donc y avoir opposition de la part de cet exploitant à l'octroi des permis demandés dans son voisinage par un tiers. Généralement, ces oppositions sont réglées à I amiable; à défaut d'entente, elles peuvent être soumises à l'appréciation du Tribunal de première instance de Grand-Bassam.

Comme nous l'avons dit, le permis d'exploitation ou chantier porte sur une surface de 2.500 hectares, soit 25 kilomètres carrés. Une même personne ou Société peut en obtenir plusieurs, contigus ou non. Us sont valables pendant une année. Ils peuvent être renouvelés indéfiniment dès l'instant qu'ils sont, eux ou le groupe de chantiers contigus dont ils peuvent faire partie.

l'objet d'un minimum d'exploitation, minimum révisable et fixé par l'Administration.

Les demandes de permis d'exploitation doivent également être adressées au Gouverneur par l'intermédiaire de l'Administrateur du cercle intéressé qui les affiche pendant un mois et les transmet avec son avis motivé. Dès le dépôt au cercle, le chef-lieu est saisi et fait paraître au Journal ojjiciel de la Colonie un avis indiquant, avec le nom du demandeur, les limites du permis sollicité. Le délai d'un mois écoulé, et toutes les formalités accomplies, le permis peut être accordé. S'il y a des oppositions, elles sont réglées comme nous l'avons exposé plus haut.

Si, d'autre part, le même permis était l'objet de plusieurs demandes et qu'aucun des demandeurs n'ait acquis de priorité par un permis préalable d'exploration ou de droits spéciaux résultant d'une exploitation voisine, la réglementation forestière autorise l'Administration à mettre ce chantier aux enchères publiques. Le prix d'adjudication tient alors heu de redevance pour la première année; il ne peut, par suite, être inférieur au taux de cette redevance.

Une demande de chantier entraîne le versement d'une somme de 1 .250 francs à titre de redevance annuelle et la consignation au Trésor d'une somme de 1.750 francs (I) dont 250 fr. pour garantie de délimitation et 1.500 franc-3 pour cautionnement de garantie du salaire des travailleurs pouvant éventuellement être employés sur le dit chantier. Ce cautionnement peut être constitué par des valeurs ou encore être remplacé par un engagement souscrit par un autre exploitant ou maison de commerce agréés par l'Administration.

Les récépissés de versement et dépôt, 1 engagement tenant heu de cautionnement, le cas échéant, doivent être annexés à la demande établie en triple expédition. Doivent également

(I) Tous les permis sont, en outre, soumis à la formalité du timbre (0,20 "> des redevances, plus 0,50 taxe fixe pour la copie). Les cautions sont timbrées à 0,50 %.

être joint.-, trois exemplaires du plan du chantier lequel plan doit avoir pour base une voie d'eau, une voie ferrée, une route ou un sentier faciles à repérer; ce plan doit être rattaché à un point géographique connu.

Base défi chantiers

Bien que le permis d'exploitation soit en principe un carré parfait, la base sur laquelle il est construit peut n'être pas rectiligne. Dans ce cas, on construit le carré sur les points extrêmes de la base, ces points étant reliés par une ligne droite imaginaire et, suivant les cas, les superficies englobées par les méandres de la base vraie, s'ajoutent au permis ou en sont retranchées.

Observation. - C'est la rivière et non le pointillé qui sépare le chantier n" 2 du chantier n" 4.

Les n'"* I et 3. les premiers accordés, peuvent être exploités sur toute leur superficie.

Le chantier n" 4, par contre, est très restreint. Son titulaire ne pourra exploiter dans les parties hachurées du I et du 3 que lorsque ces derniers chantiers seront périmés. Il en est de même peur le chantier 3 qui ne pourra être exploité sur la partie hachurée en lignes horizontales qu'après que seront périmés les n ' I et 4.

Chevauchement Je chantiers

Il arrive fréquemment, d'autre part, que des permis contigus. mais dont la base est sinueuse.

comme c'est généralement le cas lorsqu'il s'agit de rivières, chevauchent les uns sur les autres. Le premier permis accordé a, dans ce cas, la priorité sur le second, et le second sur les suivants pour la partie de forêt qui est comprise dans plusieurs chantiers.

Le dessin ci-contre fpra mieux comprendre que de trop longues explications.

Chantiers en bordure de la Voie jerrée

Les chantiers limitrophes de la voie ferrée sont l'objet d'une délimitation spéciale. Pour éviter des chevauchements et permettre néanmoins le plus d'exploitations possibles, l'arrêté du 23 août 1912 a précisé en effet que les limites Nord et Sud de ces chantiers seraient non des perpendiculaires à la voie, mais des lignes Est-Ouest, partant des points kilométriques 5 ou multiples de 5. Comme la ligne du chemin de fer suit une direction générale S.E.-N.O., il s'ensuit que la plupart des chantiers accordés en bordure ne sont pas des carrés, mais des trapèzes dont la superficie est plus ou moins inférieure à celle des autres chantiers.

Demandes de permis visant une zone dont la concession Va arriver à expiration.

Il arrive que, pour une raison quelconque, le détenteur d'un chantier abandonne celui-ci avant d en avoir achevé 1 exploitation, quelquefois même avant de 1 avoir entreprise. La demande de renouvellement n'étant pas faite ou n'étant pas suivie d'effet, le chantier va redevenir libre; deux ou plusieurs compétiteurs le sollicitent, soit comme permis d'exploration, soit comme permis d'exploitation, à des dates différentes, mais avant l'échéance de validité du permis antérieurement accordé. Dans ce cas, la date de dépôt au cercle intéressé ne conférera de priorité à l'un des intéressés que s'il n'est déposé que des demandes d'exploration. S'il y a en même temps une demande d'exploitation, elle prime les premières, même si déposée après

elle?; s'il y en avait deux ou plusieurs, l'Administration procéderait, comme il a été déjà dit, par voie d'adjudication.

Les permis sont personnels

Les permis d'exploitation ou d'exploitation de forêt accordés sont strictement personnels. Ils ne peuvent être transférés à un autre titulaire ou

En forêt. — Voie Decauville.

Cliché Métaypr. Grand *Bas^am

apportés à une Société qu'avec l'autorisation du Gouverneur en Conseil d'Administration. En fait, ces transferts ne sont jamais refusés s'ils ne cachent pas un but spéculatif évident.

Règlements d'exploitation. Taxes.

L exploitation des chantiers, leur renouvellement, sont soumis à des règles précises. Le détenteur est tenu :

I " De tenir un carnet de chantier sur lequel il inscrit très régulièrement tous les arbres abattus, le nombre, les dimensions et le numéro des billes fournies par chacun d'eux, la date de leur sortie du chantier. Ce carnet, qui sert de base à la perception des taxes et au contrôle des coupes, doit être très bien tenu; il doit être communiqué à l'Administration chaque fois qu'elle en fait la demande;

2° De ne faire voyager les billes obtenues, jusqu'au port d'embarquement, qu'accompagnées d'extraits de carnets établis en triple expédition et visés par l'Administrateur du cercle dans lequel se trouve le chantier.

Les exploitants qui ne tiendraient pas compte de ces formalités, et qui seraient convaincus ou suspectés d'avoir sorti frauduleusement des billes de leurs chantiers, pourraient être condamnés à des peines sévères; leurs bois pourraient être saisis et confisqués;

3 D'acquitter une taxe dite d'abatage, dont nous indiquons plus loin le taux pour chaque essence, et qui varie de I à 1 5 francs par mètre cube (I) de bois abattu, sorti ou non du chantier. Cette taxe est payable au moment du visa par l'Administration, des extraits de carnets, c'est-à-dire à la sortie des billes du chantier. Pour les billes abandonnées, elle est payable au moment du renouvellement du chantier ou de son expiration, lorsque le carnet doit être envoyé au Service forestier pour vérification et contrôle des coupes. La mention de payement de la taxe (2) doit être indiquée sur les extraits et sur le carnet lui-même;

4" De payer une taxe de repeuplement de 10 francs par arbre abattu {Acajou, Tiama et Iroko seulement) ou de replanter effectivement, dans des terrains qui lui sont concédés à cet effet et dont il peut devenir propriétaire, un nombre d'arbres quintuple de celui abattu et

(1) Cette taxe vient d'être modifiée (V. p. 39.).

(2) Cette taxe n a été instituée que par arrêté en date du 7 octobre 1920. Le taux devrait en être revisé assez fréquemment, suivant les cours auxquels sont vendus les bois sur place.

d'essences déterminées, au nombre desquelles les bois précieux, le cacaoyer et le palmier à huile;

5 De sortir annuellement de son chantier pour en obtenir le renouvellement, un minimum de 300 tonnes de bois, quelles que soient les essences exploitées. (Lorsqu un même exploitant a plusieurs chantiers qui sont contigus, il n'est pas obligé de les exploiter tous, pourvu qu'il sorte de l'ensemble un tonnage en rapport avec le nombre de chantiers).

Cette mesure, prise en vue d'éviter l'accaparement de chantiers, n'est pas toujours appliquée à la lettre. Tout d'abord, il est admis que l'installation d'une voie Decauville peut tenir lieu d'exploitation effective pendant un et même deux ans. Ensuite, il est des cas de force majeure, maladie, accidents, insuffisance de crue dans les rivières, mévente des bois, comme en 1921, etc. L'Administration locale examine toujours avec beaucoup de bienveillance les cas particuliers qui lui sont soumis.

Renouvellement des chantiers

Le renouvellement des chantiers est accordé par le Gouverneur dans les mêmes conditions que les premiers permis, sauf que le pétitionnaire n'a pas à fournir (en dehors d'un récépissé de versement d'une nouvelle somme de 1 .250 francs comme redevance annuelle) de cautionnements, plans, etc. Par contre, il doit justifier du tonnage sorti du chantier à renouveler, tage en envoyant son carnet de chantier, acquitter enfin la taxe dite de repeuplement s'il ne fait pas de déclaration concernant le repeuplement en nature.

11 doit aviser l'Administration de son intention de faire renouveler son permis un mois au moins avant l'expiration de celui-ci.

doivent être entretenues pendant trois ans au moins, faute de quoi l'Administration pourrait les reconnaître comme sans valeur et réclamer aux exploitants les taxes qu'ils auraient normalement dû acquitter.

Fraudes

Les coupes irrégulières, celles qui sont faites en dehors des chantiers, les tentatives de dissimulation d'arbres abattus, de tromperie sur la quantité de bois sortis, etc., sont punies très sévèrement. Faute par l'intéressé, lorsqu'un délit a été constaté à sa charge, de demander et

Débarcadère d Ono.

Cliché Métayer. - Grand-Bas^am

accepter un règlement transactionnel, l'Administration saisit des faits le Procureur de la République qui, après instruction, traduit 1 intéressé devant le Tribunal correctionnel de Grand- Bassam. Le décret du 18 juin prévoit des pénalités rigoureuses, jusqu'à 10.000 francs d'amende, la confiscation des bois, la révocation des permis et la suspension pendant cinq ans de tous droits à l'attribution de nouveaux chantiers.

Repeuplement en naiure

Les plantations faites par les exploitants pour tenir lieu de la taxe de repeuplement sont soumises au contrôle de l'Administration. Elles

Grandes concessions

11 n'y a là, à la Côte d'ivoire, qu'une seule concession qui mérite cette appellation, celle de la Compagnie forestière de l'Afrique Fran-

çaise, accordée en 191 1. Cette Société jouit de privilèges spéciaux antérieurs à la réglementation intervenue en 1912. D'autres Sociétés détiennent des superficies de forêts aussi considérables (60.000 hectares), mais sous forme de chantiers de 2.500 hectares, qu'elles renouvellent au fur et à mesure de l'échéance des délais de validité.

Le Gouvernement local a étudié de nouveau la possibilité d'accorder, pour vingt ou trente années, des concessions de grande étendue aux Sociétés disposées à engager des capitaux im-

Termitière.

Cliché Burger'

portants dans la Colonie. Un cahier des charges type a été établi dans ce but. Les bénéficiaires seraient toutefois astreints au:; mêmes obligations que les détenteurs de chantiers ordinaires, en ce qui concerne les redevances et le tonnage minimum à sortir chaque année par 2.500 hectares concédés. La question a été soumise au Ministre des Colonies. Elle est de nature à intéresser les personnes ou groupements désireux de placer des capitaux dans les affaires coloniales.

En admettant, ce qui ne pourra d'ailleurs se réaliser que dans une période assez lointaine, que peuplements pauvres ou riches de la région côiière puissent être exploités à tout venant, des industries locales arrivant à tirer parti d à peu près toutes les essences, un facteur essentiel interviendra toujours pour reTidre impossible, en fait, l'exploitation des zones éloignées de tout moyen pratique et peu coûteux de communication, c'est le facteur transport. Les bois précieux peuvent à la rigueur être coupés assez loin dans l'intérieur, le prix auquel ils sont réalisés permettant de couvrir des frais de transport élevés. Mais dès qu'on envisage la question au point de vue des bois de charpente et de menuiserie, la zone exploitable se rétrécit singulièrement. Elle se rétrécit plus encore pour les bois à traverses de chemin de fer, et quand on voudra exploiter les essences propres seulement à la pâte à papier ou à la fabrication de produits chimiques, il ne faudra guère s'écarter des lagunes, rivières ou fleuves navigables ou flottables, les industries de transformation auxquelles nous faisons allusion n'étant viables qu'autant que la matière première, c'est-à-dire le bois, leur reviendra à un prix extrêmement bas.

Actuellement, il y a déjà environ six cent cinquante mille hectares de concédés à des exploitants. Bien entendu, ces six cent cinquante mille hectares représentent, sinon ce qu il y a de plus riche en Acajou, tout au moins ce qu'il y a de plus facile à exploiter. La majeure partie des chantiers se trouve en arrière de Grand- Bassam, soit en bordure de la voie ferrée partant d'Abidjan, 1'", 2" et 3' zones, soit en bordure des voies navigables ou flottables, fleuves, rivières, lagunes. Les autres chantiers se trouvent en arrière d'Assinie, de Grand-

Valeur respective des zones de forêts

Lahou ou de Sassandra.