CHAPITRE II
LES DÉBUTS DE HARDENBERG. - LES ÉDITS FIXANaKBS
L'avènement de Hardenberg. — L'organisation du gouvernement central. — Les dissentiments de Hardenberg avec Niebuhr, — avec Schôn. — L'intervention de Stein. — L'entrevue de Hermsdorf.
Les plans fuianciers de llardenborg. - La situation financière de la Prusse.
— Résultats fiscaux considérables des édits de llardenberg. Nécessité de la réforme des impôts. — Frédéric de Uaumer. — La commission.— Les édits financiers d'octobre et de novembre 1810. — Caractère de la nouvelle législation.
L'extension et l'élévation des impôts indirects. — Le débat entre l'impôt direct sur le revenu et les impôts indirects. — Opinions de Schôn, Niebuhr et Slein. — llardenberg acculé par les nécessités fiscales à l'extension des impôts indirects. — Caractère rigoureux et anti-démocratique de l'accise rurale el de l'impôt sur la mouture.
La suppression des privilèges de la noblesse en matière d'impôts. — L'exemption de la noblesse en matière d'impôt foncier. — llardenberg recule devant la suppression du privilège.
Ecart considérable entre les promesses du programme de llardenberg, et les réalités de la nouvelle législation. — Opposition véhémente et générale que rencontrent les nouvelles lois. — Marwitz dans les Marches. — Schôn dans la Prusse orientale.
Remaniement de la législation fiscale en septembre 18H. — Établissement de l'impôt des classes et de l'imiiôt sur le revenu en 1811 et 1812. — Les édits de 1811 ont plutôt le caractère d'une adaptation que d'une réaction.
Pourquoi, malgré l'aspect peu démocratique des nouvelles lois, ce sont les privilégiés qui s'insnrgenl contre elles. — Causes de leur opposition. — Constitution de l'ancienne société prussienne. — Affranchissement de l'activité individuelle par les nouvelles lois fiscales. — Comment cette œuvre d'affranchissement était nécessairement dirigée contre la noblesse.
— La noblesse considère les nouvelles lois comme un coup d'Etat. — Elle est atteinte par la suppression d'un certain nombre de ses privilèges.
— Elle est atteinte surtout par la suppression des classifications et des subordinations sociales de l'ancien État frédéricien.
Les lois fiscales de llardenberg s'inspirent directement de la législation frani;aise et weslphalienne. — Traces apparentes de celle influence. — Puissance de propagande de la législation française. — Opposition intel- Iccluelle des patriotes prussiens contre les lois fran(.'aises. — Elles s'im- IK)sent à eux parce qu'elles sont l'instrunient nécessaire de la lulle contre la féodalité.
Portée des lois fiscales de llardenberg 3,'>
CIIAPITHK m
HAnDE.NHKItU KT LE PAHTI KKODAL. — LA nÉKOHMK Af.UAIHK
Caractère du gouvernement de llardenberg. — Conception de llardenberg el de Slein sur le régime représentatif. — Conceptions du parti oligarchique. — L'assemblée des dé|)ulés du pays en 1811. — Précautions jjrises par llardenberg. — Il coni|)ose lui-même l'assemblée. — Prédominance de l'aristocratie foncière dans l'assemblée el dans la société prus- Hicniie. — L'op|)ositi<)n féodale. — .Marwitz. — Les théories féodales sur le pouvoir législatif. — Eniprisoniiemenl de Marwitz. — Opposition efficace de l'aristocralic foncière aux réformes du chancelier.
Élnl de la réforme agraire h l'avènenuiil dt; llardenberg. — Premier |)rojet de la commission et de llaunier. — Scharnweber. Accueil fait à ce projet (Mir l'aHsciiiblée des dé|iulés. — L'aristocratie foncière el la réforme agraire.— .Nouveau projet du li septembre 1811. — Consétiuences et portée Hocialu de l'éilil. — IM-cniières tentatives d'application. — Agila- UtUon dcH |K>pulalioni« ruralui». — Résistance des propriétaires nobles. —
Tentatives de l'aristocratie foncière pour restreindre la concession de la propriété et la portée de l'édit à un petit nombre de gros tenanciers. — Succès de cette tactique. — Projets nouveaux préparés au début de 1812 et qui suspendent rapj)lication de l'édit de septembre. — Caractère de la politique agraire de llardenberg en 1811 et 1812 71
