ÉTATS-GÉNÉRAUX DE BOURGOGNE

Clergé. — Quatre évêques, dix-huit abbés, le doyen de la Sainte-Chapelle de Dijon et les doyens des cathédrales. L'évêque d'Autun était président-né.

Noblesse. — Tous les nobles ayant plus de cent ans de noblesse et possédant un fief ou arrière-fief dans le duché de Bourgogne.

Tiers-étal. — Les maires des principales villes de la province, deux échevins de Dijon et les députés des comtés qui dépendaient de la Bourgogne. Ces derniers étaient nommés par les notables habitants. Le maire de Dijon était président-né.

Les états s'assemblaient tous les trois ans. Dans l'intervalle des sessions, les affaires étaient réglées par la chambre des élus, composée de trois députés des différents ordres des états, de l'élu du roi, qui était ordinairement l'intendant, de deux députés de la chambre des comptes et du maire de Dijon. L'élu du tiers-état était nécessairement et alternativement l'un des maires des douze principales villes.

Outre les états de Bourgogne, il y avait encore dans l'étendue de la généralité de petits états particuliers, dans le Charolais, le Maçonnais, la Bresse.

ÉTATS d' ARTOIS.

Clergé. — Deux évêques, grand nombre d'abbés et deux députés de chaque chapitre.

Noblesse. — Les nobles de cent ans de noblesse, ayant une terre à clocher en Artois.

Tiers-élat. — Les échevins d'Arras et des députés des neuf principales villes.

Le roi convoquait chaque membre des états individuellement , et pouvait écarter les gentilshommes qu'il voulait.