CORVÉE

Non-seulement les chemins vicinaux étaient entretenus à l'aide des corvées, mais les roules royales elles-mêmes étaient enirelenues et en partie consiruiîes par les paysans des paroisses voisines qui, pour ce travail forcé de plusieurs jours dans l'année , ne recevaient aucune rétribulion. Les nobles, les ecclésiastiques, presque tous les fonclionnaires , les bourgeois des villes étaient exempts de cet impôt. Cependant dans plusieurs provinces la corvée avait élé abolie et les roules étaient entretenues par des ouvriers payés (1).

TRAITES ou DOUANES.

Jusqu'au règne de Louis XIV , chaque province et

(1) Soit aux frais du trésor royal, comme dans la généralité de Paris, soit à l'aide d'impositions locales, comme dans les généralités d'Aix, de Limoges, de Bourges, de Lille, d(î Montauban, dans le pays de l' oix et dans une partie des généralités d'Auch , de Pan , de Bordeaux et Bayonne, de Dijon , de Metz.

Souvent des villes avaient des droils de traite à la sortie, au passage ou à l'entrée des marchandises. Colbert , dans l'intérêt du commerce et de l'étal, voulut rejeter toutes ces lignes de douanes intérieures à la frontière ; toutefois il conservait plusieurs droits locaux.

Mais le tarif de douanes qu'il proposa fut attaqué par plusieurs provinces, et il ne fit loi, à dater de 1664, que pour certaines provinces désignées alors sous le nom de provinces des cinq grosses fermes (1).

Une autre partie du royaume étant restée dans le même é!at où elle était avant, était désignée sous le nom de provitices réputées étrangères (2).

Les trois évêchés, la Lorraine , l'Alsace et le pays de Labour, d'après les conventions faites lors de leur réunion au royaume, communiquaient librement avec l'étranger : on les appelait provinces d'étranger eiïcctif.

Enfin, les ports francs de Bayonne, Dunkerque, Marseille et Lorient jouissaient de l'exemption absolue des droits de traita.

En conséquence , il existait une ligne de douanes

(1) C'étaient la Normandie, la Picardie, le Boulonnais, la Champagne, la Bourgogne, le Nivernais, le Berry, le Poitou, l'Auuis, l'Anjou, le Maine, la Bresse et le Bugej, le pays de DomLes, le Beaujolais, le Bourbonnais, la Touraine , le Perche, l'Ue-de-l'rance et le Soissonuais.

(2) C'étaient le Lyonnais et le Forez, le Daupliiné, la Provence, le Languedoc, le Roussillon, le pays de Foix , la Guienne, la Gascogne, la Saintonge, les îles de lié et d'Oleron, l'Angoumois, le Périgord, la Mar(;lie, l'Auvergne, l'Artois, la Flandre, le Hainault, le CamLresis, la Franche-Comté et la Bictimue.

t» enire les provinces des cinq grosses fermes et les provinces réputées étrangères ; 2^ enlFe les provinces d'étranger effectif et les provinces françaises limitrophes ; 5» entre les ports français et le pays circonvoisin ; 4° sur les bords de la mer et le long des frontières autres toutefois que celles des provinces d'étranger effectif.

Le corps des douaniers chargé de s'opposer à la con^ trebande était composé de plus de vingt-trois mille hommes.

Il y avait , en outre, des droits locaux absolumen-t différents dans les provinces des cinq grosses fermes et celles réputées étrangères ; et même dans les pravinces d'étranger effectif des droits particuliers appelés péages, traverse et traite foraine gênaient la circulation.

Ces entraves au commerce étaient encore augmentées par l'extrême diversité des poids et mesures ; nonseulement ils variaient de province à province, mais de ville à ville, de canton à canton, et il fallait une étude toute particulière pour les connaître.