ÉTATS GÉNÉRAUX DE LANGUEDOC
Clergé. — Les trois archevêques et vingt évêques de la pi'ovincc, et à leur défaut les vicaires généraux.
Noblense. — Un comte , un vicomte et vingt un barons. Les uns outraient aux états à chaque réunion; les autres n'y entraient qu'à tour de rôle , mais le nombre admis était toujours le même. Il fallait (jue les barons eussent quatre générations de noblesse des deux côtés; à leur défaut, ils envoyaient un gentilhomme.
Tiers-état. — Les riiaires-consuls des villes diocésaines et de quel- »luos autres villes.
Ces états, qui se réunissaient tous les ans, avaient cela de particulier que les trois ordres votaient ensemble, et que le tiers-état avait quarante-six députés, autant que les deux premiers ordres réunis. L'archevêque de Narboune en était président-né.
La session était de quarante jours et les députés recevaient une indemnité.
Après le vote de l'iinpôl par les élals, une assemblée , composée , dans chaque diocèse, de l'évêiiue, d'un baron el des députés des villes principales, le réparlissaii entre toutes les communautés.
Ces états généraux de l'immense province du Languedoc se faisaient remarquer par un amour éclairé du bien i)ublic et une administratitm sage et grande. Les deniers royaux se montaient, en Languedoc, à 12 millions 79J,000 liv. , et les deniei-s provinciaux à 1 million 624,721 liv., en 1787.
ÉTATS GÉNÉRAUX DE liOURGOGNE.
Clergé. — Quatre évêques , dix-huit abbés , le doyen de la Sainte- Chapelle de Dijon et les doyens des cathédrales. L'évêque d'Autun était président-né.
Noblesse. — Tous les nobles ayant plus de cent ans de noblesse et possédant un fief ou arrière-fief dans le duché de Bourgogne.
Tiers-état. — Le maire et deux éclievins de Dijon, les maires des quarante-deux autres villes de la province et en outre un échevin pour chacune des plus importantes, plus les députés des comtés qui dépendaient de la Bourgogne. Ces dernière étaient nommés par les notables habitants. Le maire de Dijon était présidcnl-né.
Outre les états de Bourgogne, il y avait encore dans l'étendue de la généralité de petits états particuliers, dans le Charolais, le Maçonnais, la Bresse.
ÉTATS d'ARTOIS.
Clergé. — Deux évêciues, plusieurs abbés et deux députés de chaque chapitre.
Noblesse. — Les nobles de cent ans de noblesse, ayant une terre à clocher en Artois.
Tiers-état. — Les échevins d'Arras et les députés des neuf principales villes.
Le roi convoquait chaque membre d(>s états individuellement et pouvait ne pas convoquer les gentilshommes qu'il voulait écarter.
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