‹ La France avant le révolution; son état politique et social en 1787 à l'ouverture de l'Assemblée des notables, et son histoire depuis cette époque jusqu'aux États générauxChapitre 42 sur 50 · PAR CLUGNY · texte numérisé non relu

PAR CLUGNY

t-endiis, p. 172 et 173.)

DÉPENSES POUR l' ANNÉE 1776.

DÉPENSES

Muison du roi .

Guerre.

Altaircs élrangères.

Marine cl colonies.

Ponls et ciiaussées.

Suppléai, à ajouier. selon M. de Culunar, aux arl. portée trop bas.

D'inlcrêts

Kentes perpétuelles

Renies viasères

Sur une lêlc.

Sur deux têtes ,^,^,

Intérêts, droits de présence, remises et autres frais rela

lifs aux fermes et aux régies particulières. Frais de régie occasionnés par le recouvrement des deniers royaux et autres que ceux compris dans le chapitre des régies et fermes particulières. . Non- valeurs sur une partie des revenus du roi. Indemnités. .....

Charges de différents états du roi. . Gages de la magistrature ....

Gages du conseil. .....

Supplément de traitement et appoinlem.particul. 900,000

Gratifications.. . 720,000

Subsistances. . . 220,000

Des princes du sang. 867,200

De la guerre. . . 5,o3o,ooo

De la marine.

De la maison du roi.

De la finance.

Du dép. de M. Bertin ; Des officiers du feu roi

de Pologne, 393,144 |Des officiers et con

seillers d'état dudit

roi 42,200/'

De la magistrature. i,o38,8i5 .De divers sur quelques

revenus du roi. . 795,174 Dépenses de la main-morte.

Dè|>enses diverses.

Dépenses extraordinaires.

Remboursements. .

Paiements sur l'arriéré. .

Traitements particuliers.

Pensions.

25o,ooo

g,55o,ooo 32,i85,3oo

5,38o,ooo

i5,9o3,oi5

4,o8"3,ii6

I ,S4o,ooo

5,5oo,ooo

i Recctli'S générales.

2 Fermes gcnérules.

•3 Domaines d'OccidcDl

4 Régie générale.

5 Domaines et bois.

G Posles cl messagei'ies

7 Iniposilions de Paris.

8 Poudres et salpêtres.

0 Dixième d'amortissement

10 Revenus casuels, y compris les

jurandes. .

PA\s d'états.

11 Drelagnc. .

15 Languedoc.

13 Bourgogne.

14 Bresse, Bugej et Gex.

15 Provence.

16 Terres adjacentes de Provence •1 7 Navarre et Béarn .

18 Pays de Foix 1 i) Recettes des finances du Rous

sillon.

20 Don gratuit du cierpié. .

21 Monnaies du ro3'aume. .

22 Fei'nie de Sceaux et Poissy

23 Part du roi dans les bénélices

des fermes.

24 Augmenlalion sur les vingliè

mes abonnés. .

es Loterie royale.

20 Exiinction des rentes viagères et d'intérêts de cap. remboursés

27 Contributions de Paris pour le;

carrières, garde, police, elc

28 (^a|)ilation de Malte.

29 Atlinage et liacres de province 50 Intérêts d'eiïets publics, rentrés et non bnïlés.

3 1 Rentrés d'anciens débets et autres recettes imprévues

COMPTtS

cfVeclirs fuivani M ds Culonne.

DIFFEUBSCe

rn DioÎDs,

Li».

33o,ooo

i,85o,ooo

DIFPÉaBNCB

en pliu.

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