frais d'institution des évéques

Différenee 87,000

A Tartiele 6, noos n'avons porté cette réduction qu'à une moyenne par année de 8,450,000 fr.

Cette augmentation, qui n'est pas asseï considérable, est un capital précieux dont on dote le peuple.

Au moyen d'autres réduction^ sor ce ministère, qu'il serait trop long de dé« tailler, on a pu doter les ponts-et-cbaussées et les routes départementales de 80 millions de plus.

T7,584 f Cette réduction provient principalement de celle qui a été opérée sur les encoa- ( ragemens aux pèches maritimes.

Les dépenses extraordinaires pour la colonie d'Alger et l'occupation d'Ancône dépassent l'excédant ci-contre, qui s'élève à 14 millions environ. Ainsi, en 1837, le ffouvernement de Juillet entretient avec la même allocation que celle de 1889 308,000 hommes et 57,000 chevaux , quand la restauration , avec les mêmes ressources, n'entretenait, en 18i9, que 255,000 hommes et 47,000 chevaux. Notons encore que, depuis 1830, la solde des sous-officiers et soldats et la masse ordinaire ont été augmentées de 2,305,000 fr.

f Soldes à terre et A la mer, hôpitaux et n

Rédactions } vivres compris 11,700,000/ oqooqoaa

sur la marine. J Constructions , armemens et appro- > xu,»»i,uuw

V visioonemens 8,680,000/

i Service scientifique 774,000 Travaui hydrauliques 1,030,000 Artillerie 836,000 Service des colonies qui, en 1889, ne fi- ) 80,893,000

gurait pas à la marine 7,500,000 Ajouter, pour solde, la différence en moins ci-contre 10,753,000

Augmentation qui n'est qu'apparente. Au contraire, il y a dimiiration. Cela provient de ce que, depuis 1831, on a porté aux finances les dépenses des administrations générales de l'enregistrement, douanes, forêts, tabacs, etc., etc.

Les subventions aux fonds de retraite des ministères ont été augmentées de 4,574,000 fr. Le fonds d'amortissement a été augmenté, en 1837, de 4,616,000 fr., et celui des canaux de 3,000,000defr.D'un autre côté, il y a eu diminution dans les pensions : d'où ressort ici une différence de 8,599,000 fr.

Supplément prélevé sous la restauration.

Diminution de 1,880,000 fr. sur la chambre des pairs, et 1,500,000 fr. sur la Légion-d'Honneur.

Diminution provenant en partie des adqiinislraiioiis eeotrales portées ^u mh nistère des finances.

Différence insignifiante.

KK),000| r42,158

DÉSIGNATIONS DES COSTRIBCTIONS,

PBODCITS.

Contribulion roncièrc.

— pers. etlIlob.(Elletliit,cal83Scll8»,ilcU,O00,a».}

— Portes eiren«tres(Enl83Scil83i,ai,ujo,ooor-] . .

— Patentes

Taxe de premier averlissemenl

Droits d'enregistrement, greffe, hypothèques. , . .

— de timbre

Kevenns e x de ventes des domaines

engagés

Prix de vente d'objets . .

Cûopes des bois, principal ;^g| ...

— Décimes . . . •

Droits de douane, navigation, etc

— sur les sels

Contrib. indirectes. Baissons, droits sur les bières.

— Diverses taxes

— Vente des tabars ■

— — des poudres

— Postes

Ferme des jeux

Loterie .

Salines et mines de sel de l'Est

Droits universitaires

Rentes et domaines de l'université

des ministères

^ les

Ressourrcs locales extraordinaires

Dépenses déparlementâles

A reporter

Ili5.66l.(100

li.7T

tC£TTES.

DÉSIGNATIONS DES œNTRIBUTIONS,

PBODUITS.

D*autre part

Intérêts de la créance sur FEspagne. .

Produits et revenus locaux d*A]ger

Recouvremens sur prêts faits en 1890. .

Rente de llnde

Prélèvem. sur les bénèf. de la caisse des consignât

Produits de divers revenus publics

Emprunts: produits de la négociation de rentes du là janvier laaO

TOTAUl