IONS DE TUNISIE

TOTAUX

France

Algérie

Italie

Angleterre

Malte

Autres pays Belgique, Autriche, Tripoli, Egypte, Russie, Suède et Norvège, Tur- Quie, Grèce, Espagne, Allemagne.

Totaux

francs, résultat considérable, si l'on pense qu'il a été obtenu après quatorze années seulement d'administration par la France.

reproduit les droits du tarif maximum français, sauf sur certains produits : sucre, café, etc. Il ^st applicable aux pays qui n'ont pas de traité avec la

Régence et servira de base aux négociations futures.

Ce tarif est entré en vigueur le 15 octobre suivant, mais il n*est guère appliqué aux puissances européennes : car, jouissant presque toutes du traitement de la nation la plus favorisée, elles continuent à bénéficier du traitement réservé à TAngleterre qui, d'après un traité encore en vigueur avec la Tunisie, paie Tancien droit d'entrée de 8 Vo ^d valor&m.

Pour faire disparaître ce droit, il sera nécessaire de traiter avec l'Angleterre, en prenant pour base le tarif général du 28 septembre 1896. A ce moment-là il sera bon aussi que l'Angleterre reconnaisse, au point de vue douanier, la situation privilégiée de la France en Tunisie, ainsi que l'Italie Ta fait dans son traité du 28 septembre 1896 avec la Régence.

De cette manière, non seulement le droit de 8 Vo aura disparu et les Puissances jouissant du traitement de la nation la plus favorisée paieront des droits égaux ou inférieurs au tarif général suivant les concessions qui auront été faites à l'Angleterre ; mais la France et la Tunisie pourront établir entre elles le régime douanier qui leur conviendra, sans que les autres Puissances puissent réclamer le même traitement.

D'ici là, tandis que le tarif général n'est applicable actuellement qu'aux pays qui n'ont pas de traité avec la Régence, le régime appliqué à la France et aux pays suivants : Allemagne, Autriche- Hongrie, Angleterre et colonies, Belgique, Danemark, Espagne, Etats-Unis, Italie, Pays-Bas, Portugal, Russie, Suède et Norvège, Suisse, continuera à être le suivant :

Les droits de douane sont, à l'importation, de 8 **/o ad valorem sur tous les articles en général, sauf sur ceux qui suivent :

Bijouterie en argent 1 *^(. ad valorem

Bijouterie en or ;4 % »

Bijouterie montée avec pierres précieuses et pierres précieuses

et perles fines non montées. ... H % »

Corail brut 3 % »

Dorures fines au titre de 150/1000

et au-dessus 3 % »

Horlogerie or % «o »

Horlogerie argent et cuivre I % »

Ivoire brut 3 % »

Vins et spiritueux 1 % »

Quelques articles sont admis en franchise :

Animaux des races chevaline, asine, mulassière, bovine, ovine, caprine, jporciue et cameliue. — Huiles fixes pures d'olive. — Gibier mort ou vivant et volailles mortes ou vivantes. Céréales (blé, orge, mais), livres, brochures et journaux, douilles et bourres, or et ur-

§ent en lingots, pierres meulières, appareils de sonâge et de forage des puits artésiens. Produits chimiques et organiques destinés à Tamendement des terres et au traitement des maladies de la vigne (voir la nomenclature annexée au décret du 20 juin 1891)

(17 kada 1308). Instruments et machines agricoles (voir les nomenclatures annexées aux décrets des 9 sept. 1885) (30 kada 1302), 12 juillet 1888, (4 kada 1305), 5 janvier 1890 (14 djoumadi el aoual 1307) et

28 juin 1891 (22 kada 1308).

Enfin Tintroduction de certains produits est prohibée ; en voici Ténumération :

Armes et munitions de guerre, sel, tabac, kif, chira, hachich et monnaies de cuivre et de billon de fabrication étrangère, ceps de vignes, sarments, crossettes, boutures avec ou sans racines, marcottes, etc., feuilles de vigne, même employées comme enveloppe, couverture et emballage, raisins de table ou de vendange, marcs de raisins et de tous les débris de la vigne, plants d'arbres, arbustes et végétaux de toute nature, échalas et tuteurs déjà employés, engrais végétaux, terres, terreaux et fumiers, légumes frais de toute nature.

Les pommes de terre sont seules admises. à l'importation moyennant paiement du droit de 8 */o, mais après avoir été lavées et entièrement dégarnies de terre *.

Ne sont pas compris dans la prohibition les engrais commerciaux, tels que :

Guanos, phosphates, poudrette, sels de soude el de potasse, sulfate d'ammoniaque, phosphate et superphosphate de chaux, chiffons de laine, os, tourteaux, plâtres, chaux, cendres, marnes, sang Irais et desséché et les engrais composés de matières animales, minérales et analocues (Loi du 29 janvier 1892 —

29 djoumadi ctluni 1309, art. !•').

Il existe encore en Tunisie, sur certains articles, des droits à l'exportation qui ne pourraient être supprimés immédiatement, car ils constituent un revenu dans les recettes du budget et, dans le cas de leur suppression, il y aurait lieu de créer des impôts ou des taxes d'une autre manière.

Les droits d'exportation sont donnés dans le tableau III (page 1146).

Articles du oommerce tuniao-enropéen.

Avant l'établissement du Protectorat français en Tunisie, l'importation portait sur les objets qui sont de première nécessité ou qui ne peuvent être fabriqués par les indigènes à aussi bon compte que par les européens. Ces objets sont tous les mêmes dans les pays d'Orient, non encore habités par un grand nombre d'Européens. C'était à Timportation principalement : le café^ les laines dEs-pagm^ le papier^ les produits manufacturés, la soie, le sucre, les teintures (cochenille et vermillon), les tissus de laine, de coton et de soie.

L'exportation portait principalementsur les produits végétaux et animaux, tels que : blé, bœufs, chevaux, cire, peaux, dattes, éponges, laines, et sur les

1 L'expéditeur qui justifiera par un certificat d'origine que les pommes de terre proviennent d'une région non phylloxérée ne sera pas tenu de remplir ces formalités, pourvu que l'expédition ait été faite en sac.

cinq produits suivants qui constituaient à peu près toute l'industrie du pays : les cuirs^ les chéchias^ ïhuile d'olive, les savons et les tissus. L'industrie n'était donc pas tout à fait nulle ; mais ses produits, k l'exception des huiles d'olive, qui se vendaient en Europe où elles devaient être raffinées, et des cuirs, étaient achetés par les autres pays musulmans, au goût desquels ils étaient appropriés.

Les articles d'importation et d'exportation qui viennent d'être nommés formaient, depuis plusieurs siècles, la base dès échanges commerciaux entre la Tunisie et les pays voisins et constituent, encore aujourd'hui, la plus grosse part du commerce tunisien ; mais d'autres sont venus s'y ajouter, tant par les besoins des émigrants qui se sont rendus en si grand nombre dans la Régence, depuis

auxquels se sont vendus les animaux eu 1895 sont les suivants : agneaux, l'unité, 10 fr. ; ânes, 30 fr.; bœufs, 150 fr. ; béliers, lo fr. ; boucs, 8 fr. ; chevaux, 200 fr. ; chevreaux, 3 fr. ; chèvres, 8 fr. ; cochons, 50 fr. ; juments, 250 fr. ; moutons, 15 fr. ; mulets et mules, 300 fr. ; poulains, 150 fr. ; taureaux, 80 fr. ; vaches, 90 fr.

Peaux brutes, fraîches ou salées. — On exporte chaque année 4.000 quintaux métriques de peaux de bœufs, chevaux, chameaux, ânes, mulets; de 2 à 3.000 quintaux métriques de peaux de moutons et de 2 à 2.500 quintaux métriques de peaux de chèvres et chevreaux, soit en tout pour plus de 1.000.000 francs. Les prix des peaux sont les suivants : peaux de bœufs et vaches, 80 à 100 fr. les 100 kil., rendus en France; peaux de moutons el

Tableau III. -

Droits d'exportation en Tunisie.