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344. Mjêl Banque de France, le crédit et les Talears ■mobilières. — On remplace très souvent dans le commerce la monnaie par des promesses de payement, dites effets de commerce, par des transferts de valeurs mobilières^ par de simples virements sur les livres de compte des banquiers. Toutes les grandes villes ont des banques qui font des opérations de ce genre et escomptent les

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effets. Paris en possède un très grand nombre qui font des opérations de tout genre et qui reçoivent des fonds en dépôt. Il est le siège de la Banque de France, qui seule a le privilège d'émettre des billets de banque (i).

La Banque de France a été fondée au commencement du Gon* sulat par quelques banquiers comme établissement libre, puis instituée par arrêté du gouvernement consulaire du 18 janvier 1800. Elle avait d'abord un capital de 30 millions de francs, divisé en 30,000 actions de 1,000 francs dont un sixième fut fourni par le trésor public; administrée par quinze régents élus par les actionnaires et surveillée par trois censeurs, elle escomptait les effets à trois signatures et émettait des billets payables au porteur et à vue, c'est-k-dire des billets de banque, sans jouir d'aucun privilège à cet égard. Dès le début de ses opérations, elle produisit sur la place de Paris un abaissement du taux de l'intérêt qui était alors excessif, et, dès Tannée 1802, le chiffre de ses escomptes s'éleva ôi 443 millions de francs. La loi du 4 avril 1803 lui conféra le privilège de l'émission des billets de banque qu'elle avait sollicité en vue de développer sa circulation fiduciaire et qu'elle obtint h condition d'abandonner le privilège d'escompte conféré à ses régents par les statuts primitifs, et de porter son capital à 45 millions. En 1805, pendant la campagne d'Austerlitz, une crise la compromit en l'obligeant à restreindre le remboursement de ses billets. De retour en France, Napoléon lui imposa, par la loi du 22 avril 1806, un gouverneur et un sous-gouverneur nommés par lui, le doublement de son capital porté à 90 millions etTobligation de fonder des succursales. La Banque porta le chiffre de ses escomptes jusqu'à 715 millions durant l'année 1810 et ouvrit, non sans regret, deux succursales, à Lyon et k Rouen; mais les affaires languissant vers la fin de l'Empire, elle employa une partie de son capital à racheter un certain nombre de ses actions qu'elle réduisit ainsi à 67,900; à la chute de l'Empire, elle retira un moment presque tous ses billets de la circulation et elle ferma ses succursales.

Le gouvernement de la Restauration, peu favorable aux institutions de l'Empire, ne songea à lui donner, conformément à la loi de 1806, un gouverneur qu'en 1820; cependant il la chargea du paiementdesrenlessurrÉtat,servicequ'elleaccomplitjusqu'enl827.

Comme la Banque de France bornait son action a Paris depuis qu'elle n'avait plus de succursales, trois banques particulières furent

(1) Le billet de banque, dont il circulait en février 1888 pour une valeur de 13,900 millions, est un billet remboursable à vue et au porteur.

fondées par ordonnances royales, à Rouen ^ k Nantes et à Bordeaux^ avec privilège d'émission de billets de banque dans leur départe* tement. Quand le commerce se fut relevé de la longue crise qui précéda et qui suivit la révolution de 1830, six autres banques départementales furent fondées, à Lyon (1835), k Marseille (1835), à Lille J836), au Havre (1837), k Toulouse (1838), à Orléans (1838).

La loi du 30 juin 1840 renouvela pour trente ans le privilège de la Banque de France qui expirait en 1843 et fixa son capital à 67,900 actions. Comprenant enlin Tintérét qu elle avait k ne pas borner son action à Paris, la Banque avait déjà créé quatre succursales, à BeimSy k Saint- Etienne^ k Saint-Quentin^ k Montpellier. Elle obtint en 1840 que les banques départementales ne pourraient plus désormais être créées qu*en vertu d'une loi. En réalité, aucune ne le fut et la Banque de France porta bientôt le nombre de ses comptoirs à treize. Ses escomptes, qui sous la Restauration s'étaient élevés jusqu*à 688 millions en 1826 et qui étaient tombés k 150 en 1832, montèrent k 1329 millions (1808 millions en comptant les opérations avec le Trésor public) en 1847.

La révolution de 1848 fut une épreuve pour le crédit de la Banque; du 24 février au 15 mars, le retrait des fonds que le gouvernement avait en dépôt et le remboursement en espèces d'une très grande quantité de billets firent tomber l'encaisse métallique de 226 k 60 millions. Comme la somme des billets en circulation était de 200 millions, la Banque allait se trouver dans Timpuissance de rembourser k vue. Le gouvernement décréta le cours légal, et le cours forcé c'est-à-dire qu'il conféra aux billets de banque le même privilège qu'à la monnaie métallique, et que la banque fut dispensée de rembourser ses billets en espèces. Les banques départementales, aux billets desquelles le même privilège fut accordé, se trouvèrent dans l'impossibilité d'en profiter parce que ce privilège était borné à ,leur département et durent se résigner à se fondre avec la Banque de France dont elles devinrent des succursales et dont le capital fut porté par cette réunion à 91,250 actions; il n'y eut plus dès lors en France qu'un établissement émettant des billets de banque.

En 1857, la Banque éleva le montant des effets escomptés au commerce (Paris et succursales) à 5,587 millions (5,647 millions en comptant les opérations avec le Trésor public). La loi du 9 juin 1857 renouvela encore une fois son privilège en lui imposant l'obligation d'avoir au moins une succursale par département (il y en avait déjà 61 en activité en 1870) et en doublant son capital»

porté èi 182,500 actions. En 1869, la Banque atteignit le chiffre de 6,628 millions escomptés au commerce; elle avait porté dans celle période la circulation de ses billets jusqu'à 1,438 millions..

La guerre de 1870 obligea le gouvernement à établir une seconde fois le cours forcé et la banque à- émettre de petits billets de 25, de 20 et de 5 fr. pour suppléer au numéraire et pour payer une partie de la rançon de 5 milliards exigée par l'Allemagne. La Banque dut livrer plus de 16 millions et demi à la Commune; elle prêta h la ville de Paris 210 millions pour sa rançon, et h TÉtat 1 ,530 millions. La somme des billets en circulation s'éleva jusqu'à 3,071 millions en 1873; le montant des escomptes était la même année de 14,609 millions, dont 9,561 millions avec le commerce et le reste avec le Trésor public. La Banque, dont le crédit ne fléchit pas malgré ces énormes engagements à découvert, rendit durant cette crise politique un grand service à l'État et au commerce. Dès 1873, les métaux précieux livrés à TAllemagne pour la rançon de la France rentrèrent. Le 14 mars 1879, TÉlatacheva de rembourser le milliard et demi qu'il avait emprunté à la Banque et ne conserva plus qu'un compte courant d'avance limité à 140 millions. Le 1" janvier 1878, le cours forcé fut supprimé; mais le cours légal (en vertu de l'art. 3 de la loi du 12 août 1870) a subsisté et les billets de Banque de France, remboursables au porteur et à vue, doivent être acceptés dans les paiements comme la monnaie métallique.

La principale opération de la Banque de France consiste k escompter les effets de commerce, c'est-à-dire à acheter des lettres de change, billets à ordre, etc., aux banquiers et aux négociants en prélevant l'intérêt de l'effet pour le temps à courir jusqu'à déchéance ; elle fait des opérations du même genre avec le Trésor public quand celui-ci lui demande des avances contre des bons du trésor à échéance déterminée; cette opération a exigé, à Paris (sans parler des succursales), pour le service des effets à viser, accepter ou encaisser, 2,473,000 présentations à domicile par les agents de la Banque en 1887. Le portefeuille renferme tous les effets ou autres valeurs du même genre que la Banque possède par suite de ces opérations et qui chaque jour se grossit par les effets escomptés et se vide, surtout le quinze et le dernier jour de chaque mois, par. les effets arrivés à leur échéance dont elle fait toucher la valeur : c'est une créance qu'elle possède sur les . particuliers et souvent sur l'État. Elle donne ses billets en paiement des effets qu'elle escompte et en échange d'espèces monnayées; la somme de ces billets constituant la circulation,

c'est une dette qu'elle doit toujours être prête à rembourser, mais que jamais le public ne réclame entièrement en venant échanger tous les billets contre des espèces sonnantes, parce qu*il apprécie la commodité de cette monnaie fiduciaire. La Banque possède un encaisse métallique, c'est-à-dire des monnaies et des lingots d*or et d'argent qu'elle a reçus soit en paiement des effets à l'échéance, soi! en dépôt à titre de compte courant ; cet encaisse est, avec les eflets en portefeuille, la principale contre-valeur et la garantie des billets en circulation.

Les opérations de la Banque de France, où viennent se concentrer par l'escompte et se liquider par le paiement des effets, par les avances sur titres et les virements de compte, une grande partie des affaires commerciales de la France, indiquent, parleur développement général et par leurs fluctuations accidentelles, le progrès du commerce et ses crises. En général, l'augmentation des escomptes et du portefeuille est un signe de prospérité, quoiqu'une affluence subite et énorme d'effets soit souvent l'indice d'une crise imminente; la diminution de l'encaisse métallique annonce souvent aussi l'approche d'une crise; l'accroissement de la circulation témoigne du besoin d'instruments d'échange qu'éprouve le commerce et de la confiance qu'inspire la Banque.

En 1887, la Banque de France a escompté au commerce une somme de 8,268 millions; son portefeuille a renfermé au minimum 430 millions, au maximum 792 et en moyenne 578 millions d'effets dont la valeur moyenne était de 714 fr. et dont l'échange tombait en moyenne vingt-six jours après la date de l'effet; la circulation de ses billets a varié de 2,929 millions à 2,551 et a été en moyenne de 2,719 (i) ; son encaisse métallique a été en moyenne de 2,361 millions avec un maximum de 2,401 et un minimum de 2,316. Le tableau suivant présente, depuis la fondation, la suite des opérations de la Banque de cinq en cinq ans et pendant les années où ces opérations ont monté le plus haut et où elles ont descendu le plus bas dans chaque période (ces années sont marquées par les signes -|- et — ).

(1) Le 81 janvier 1889, il y avait eu circulation 38^ millions, dont :

1 1 72 en billets de 1 000 francs.

et le reste enbiUets de 5000 fr., de 200 fr., de 25 fr. et de 5 fr.

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