Acte constitutif de la Société du Retiro
Paris , de l'impr. de Coniam, 1827 , in-40 de 16 pag. — Acie du 3i juillet 1827,
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reça par M*^' Tmbert et Bacdesson, notaires à l'appel da cardinal de Noailles. 1 7 x 7 f
a Paris. Paris, de l'impr. de SeUigne, i8»8,in-4*de *6pag. [nS»]
Acte constitutif de la Sodété royale anonyme de la SaTonnerie ponr Texploita- ^on des laines longnes. Paris, Didot aîné, i8a7, in-4** de 28 pag. L*^^^]
Acte constitationnel , précédé de la Déclaration des droits de l*homnie et du ci-
["90] Acte d*adhésion de monseigneiur Févèqne de Soissons, da 1 1 joillet 1764, à Tinstroction pastorale de monseignair rérêqae d*Alais, du 6 avril 1764. Piris, Simon, 1764» in-12 de a pag. [1191]
Acte d'appd de la constitution Utùgh nitus et do nooveau catéchisme donné toyen, présenté au peuple français par la par M. Langnet, archevêque de Sens, sq Convention nationale, le a 4 join i79^> futur concile général, interjeté par plnl'an a dte le République. Paris, Ballard, aieurs curés , chanoines , et autres eodé- 1 793 , in-4** ; — Paris , de Timpr nation, âastiques de la ville et du diocèse de Sens ; (Baudouin), 179^, in-3a de 45 p. [ii83] par M. G... (rédigé par Tabbé Goublct). Acte constitutionel de la Confédération » 74a-i 755 , a vol. in-4^. [i 19a]
mexicaine, précédé d*une proclamation du Congrès constituant au peuple du Mexiqae ; trad. de Tespagn. par M. Castzllo, prof, de langue espagnole. Paris , Mongie aîné, 1824, in-8o de 56 pag. [1184]
Acte contenant Tlnstruction pour le gouvernement du prince royal et des princes héréditaires de Suède : extrait des registres du comité secret des États de Suède, le x4 février 1756, et imprimé k Stockolm par ordre des États; trad. du suédois. Paris, Jansen, 1791 9 in-80 de a8 pag. [xi85]
Cette Instnictioo, dont les gàsettes dn temps se doonent qu'une légîre idée, conUent le norale le plof épurée, et le plus saine politique; elle peint atec eu tant de force que de dignité et les devoirs des rois et les prérogatives d'un peuple libre... (Gas. univ,, 3 juill. 1791).
