‹ La grande chancellerie royale et l'expédition des lettres royaux de l'avènement de Philippe de Valois à la fin du 14 siècle (1328-1400)Chapitre 82 sur 346 · JEAN II · texte numérisé non relu

JEAN II

Joh Dei gra Francorum Rex.

Rare '.

Pas d'adresse.

Pas de salut.

Notum sit universis tam présent, q futuris [invariable]

Existe le plus souvent,

Quod ut fîrmum et stabile permaneat in futurum. — Quod ut fîrm.

et stabile perpetuo perseveret ^.

Existe toujours' 0. Nos- Irum presentib. litteris fecimus apponi sigillum. — Sigillum ni'um presentib. litteris duximus apponendum.

Clause de réserve : constante.

CHARLES V Kar. Dei gra Franc. Rex.

Rare i.

Pas d'adresse.

Pas de salut.

Notum facimus univers.

t«m présent, q futuris.

— Notum facimus presentib. pariter et futuris'3,

Existe généralement.

Quod ut fîrmum et stabile perpetuo persevereti*.

La même que sous JeanlL

Clause de réserve : constante, et après l'annonce du sceau.

1) Le lieu" ; 1^ Le lieu;

2) L'an de grâce ; 2) Le mois ;

3) Le mois''*. 3) L'an de grâce ;

4) L'an du règne (constantà partirdel366).

5) Parfois le quantième.

Scellées en cire verte sur lacs de soie verts et rouges (caractère invariable).

I. Voir le paragraphe sur les • Chartes solennelles ». pp. 126 sqq.

8. Quelques exceptions, mais assez rares, v.p. Arch. Nat. K 42, n»12; K42, n°39,qui ont adresse et salut.

3. Exceptions rare? : v. g. Arch. Nat. K 42, n» 39, dont la corroboration est : « In cujus rei testimoninm. » — Lorsque la charte est un yidimus ou un extrait, la corroboration est souvent sans perpétuité : « In CUJUS visionis (ou extra Uusi testimonium », v. g. Arch. Nat. K 42, n» 38.

4. Le formulaire n'est pus encore très bien Cxé. Il y a des hésitations et pen de stabilité. On trouve : « Et que ce soit ferme et e<table a perpétuité » (Arch. Nat. K 43, n" lO^); « Et que ce soit ferme et estable pour tous temps a venir » (K 42, n°' 14 et 14^) ; « Et a perpétuelle mémoire et fermeté de ce, » (Arch Nat. K 42, n° 11^); « En tesraoing de laquelle chose et a perpétuelle fermeté d'icelle, » ou « In quorum testimonium et ad majorera grmitatem » (Arch. Nat. K 42, n°« 8d, lis, i2).

5. Exceptions rares, v. g. Arch. Nat. K 44, n» 17 : ni corroboration perpétuelle ni annonce du sceau.

6. Le formulaire est trèi- variable : a) .( Ce fu fait a...>. (Arch. Nat K 42, n» 8<l ; K 43, n» 13 ; K 44, n" 1, 5, 17, 25» ;) b) « Donné a... » : c'est la plus régulière ; c) Rarement le mois est cité avant l'année. Arch. Nat. K 42, n» 31 ; K 43, n° 19. — Voir le paragraphe sur les Chartes solennelles.

7. Le quantième est donné assez souvent : Arch. Nat. K 42, n»' 10», 38^, 39 ; K 43, n»' 2, 15 ; K 44, n»» 1, 25», etc.

8. C'e^t sous Jean le Bon que le formulaire est le mieux observé et le plus régulier.

9. Je n'ai pas trouvé sous Jean le Bon, d'exemple où la formule de corroboration ne comportât pas la clause de perpétuité. — Je donne ici les deux formes qui, de beaucoup, dominent dans les actes de Jean II.

10. Quelques variations de formulaire : a) Sigillum est appensum ; b) Magnum sigillum, etc., etc.

II. Généralement donnée sous la forme ; « Datum Parisius» ; cependant quelques exceptions, v. g.« Ce fn fait et donné au Louvre » (Arch. Nat. K 47, n» ,54). — Voir le paragraphe sur les Chartes solennelles.

12. Le quantième est excessivement rare. Très généralement, la date est donnée sous cette forme : « Datum Parisius, anno Domini M» CCC» sexagesimo tertio, mense decembris ».

13. Quelques chartes solennelles (voir le paragraphe suivant) n'ont pas de formule de notification, par erreur évidente : Arch. Nat. K 50, n» 5 ; K 51, n° 3.

1 4. C'est la forme qui domine. Par exception rare, il n'y a pas parfois de formule de perpâtnité.

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