CHAPITRE II

LA PROPRIETEi

La propriété a chez les Grecs une double origine : la religion et le droit du travail.

L'idée religieuse, toute - puissante dans les premiers siècles, explique les caractères de la propriété foncière, longtemps inséparable du cuite, par conséquent réservée aux personnes qui avaient part aux cultes de la famille, de la tribu, (Je la cité.

Le droit du travail, vaguement entrevue l'origine, se précisç de plus en plus à l'époque historique* Cette conception nouvelle modifie peu à peu les conditions légales de la propriété foncière. En même temps, le droit du travail devient le principe unique d'un autre mode de propriété, où n'intervient pas la religion. La loi reconnaît à tout homme libre, même à l'étranger ou l'affranchi, la possession et l'entière disposition de ce qu'il a fait ou produit. C'est l'origine de la propriété mobilière, par suite, de l'industrie et du commerce.

§ V\ Lu propriété foncière^. — Chez les Grecs, la propriété immobilière est une conséquence de leur religion. On prend

1. Bœckh, Die Staatshaushaltung der Athener, 1851; Bflchseaschatz, Besitzund Erwerb in griech, Alterthum, 1869 ; Fustel de Coulanges, la Cité antique; Thalheim, Die griechischen Reclitsalterthiimer, 1884; Blûmner, Die griechischen Privalalter' thiimer, 1882; Dareste, Haussoullier et Th. Reinach, Recueil des inscription$ jtirtdiques grecques, 1891 ; Fustel de Coulanges, la Propriété chez les Grecs, dans les Nouvelles recherches sur quelques problèmes d'histoire, etc.

2. Reynier, De l'économie publique et rurale des Grecs, 1825; Rougier, Histoire de l'agriculture chez les Grecs, 1830; Wiskemann, Die Antike Landwirthschafl, i859; Oemler, Die Antike Landwirthschafl, 1872; Fustel de Coulanges, le Droit de propriété à Sparte, 1880; Caillemer» le Crédit foncier à Athènes, 1866; le Contrat de vente à Athènes, 1870.

possession d'ua terrain en y établissant son foyer, ses divinités domestiques, le tombeau des ancêtres. Le culte est la raison d'être du domaine. En Attique, par exemple, l'entretien des autels et de la sépulture de famille est toujours.imposé au nouveau propriétaire, à l'héritier par les lois de succession , à l'acheteur par le contrat de vente*. Seul, le citoyen peut posséder la terre, parce que seul il a part au culte. Quand une tribu s'empare d'un pays, on assigne à chaque famille un lot (xXvîpo;), qui devient à jamais son patrimoine. Ce domaine appariient, non pas k un individu, mais au Y^vo; entier, à ses membres passés, présents et à venir. Aussi le patrimoine est-il inaliénable. La vente en est interdite ' par des lois formelles à Sparl^ Locres, à Thèbes, à Argos. En Atlique, Selon frappe de l'alfmie tout citoyen qui cède sa terre. De même, le patrïmone est anciennement indivisible. Toujours à Sparte, à Tbèbec à Gorinthe, on voit subsister le droit d'ai-

HermèB, dieu de la propriété.

(Peinture de i«"e.)

. LoÏÊ. V, p. 740.

nesse^ Â Athènes, au temps de Démosthène, les frères se partagent également Théritage, mais en réservant le privilège de l'aîné qui, outre sa part, garde la maison paternelle*. Toujours l'idée religieuse inspira les lois de succession. A Sparte, le père ne peut déshériter son fils, et le testament est interdit jusqu'au temps de Lysandre. A Athènes, le fils hérite, mais non la fille ; car c'est le fils qui continue le culte ; s'il n*y a que des filles, la loi s'ingénie à trouver un héritier mâle. Ainsi s'explique encore la "sévérité des anciennes législations contre les attentats à la propriété. Dracon ne connaît en ce cas qu'un châtiment : la peine de mort. Selon condamne le coupable à restituer le double, l'enferme cinq jours et cinq nuits en prison, enfin lui enlève tous ses droits de citoyen. Voler, ce n'était pas seulement faire tort à son voisin, c'était porter atteinte à la loi fondamentale de l'État, à la propriété que gardent les bornes sacrées et les dieux termes..

Il était nécessaire de marquer l'origine religieuse de la propriété foncière pour en bien comprendre l'organisation légale aux v° et IV® siècles.

On ne peut posséder la terre si l'on n'est membre de la cité. Seuls, les citoyens ont la ktêsis, qui rend la propriété inviolable. Les autres personnes ne peuvent avoir que la katochê ou droit de jouissance. La ktêsis est héréditaire, tandis que la katochê se cède par contrats de vente, par baux perpétuels ou temporaires. Par une conséquence naturelle, l'exil et l'atimie, avec la perte des droits civiques, entraînent la confiscation des biens.

Dans les Étals aristocratiques, les nobles seuls possèdent, parce que seuls ils ont tous les privilèges du citoyen. A Syracuse, les hommes de la classe dirigeante s'appelaient les gio^ moresy ou propriétaires du sol. En Laconie, les Spartiates font