‹ La justice en France pendant la Révolution (volume 2)Chapitre 222 sur 253 · Marly-le-| Marly-le-Roy · texte numérisé non relu

Marly-le-| Marly-le-Roy

Roy. l et Marly- le -Bourg.

Paris.

Paris. I Marly-le-Roy.

Du Roy.

OBSERVATIONS : i

Il y a un commissaire de poUce, qui est en même temps notaire, un huissier, une garde d'invalides, une prise

NATURE ie la juridiction

Bailliage royal.

RESSORT

au bciilliage

ou sénéchaussée

Parlement.

Présidiaux

NOM de la ville

Versailles.

COUTUMES

Paris.

Versailles.

greffe de la -ville, au bailliage es lequel se jugent toutes les causes et instances des habitants de la paroisse et

Bailliage royal.

Parlement.

Paris.

Versailles.

Paris.

Versailles.

droit. Je ne trouve qu'une belle maison. Les habitants de ce village et de son hameau composent ensemble l'on va dire la messe quinze ou vingt fois par an. C'est au bailliage de Versailles que toutes les causes se

•idiction seigneuriale.

•Versailles,

Versailles.

Paris.

Versailles.

idre la justice en son nom, et a les honorifiques de l'Église. Ses possessions tel-ritoriales consistent en deux rmain-des-Prés. Depuis ce temps, il y a eu toujours un seigneur particulier. La justice se tient en l'enclos du ;ffier. Il y a auditoire et prison; les registres de la paroisse se portent au bailliage de Versailles, et cette paroisse

Bailliage royal.

Parlement.

Paris.

Versailles.

Paris.

Marly-le-Roy.

istres de 'cette paroisse se déposent au grelfe du bailliage de Versailles. Elle se compose de deux cents feux. Bailliage royal. Parlement. Paris. 1/2 Versailles. j » ' Paris. Marly-le-Ro . ,

'et endroit est composé d'environ quatro cents feux.

NOMS

des villes, bourgs,

villages

ou hameaux

DÉNOMINATION des lieux

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