Rocquencourt

Rocquencourt,

OBSERVATIONS : 1

Cette seigneurie et la justice acquises par le Roy en 1778 ont été réunies au domaine de Versailles. On a omi !

bailliage de Versailles, ce qui s'était pratiqué pour toutes les autres justices et seigneuries remises au domain

de la justice au bailliage de Versailles. Mais il n'est pas encore enregistré, et il serait bien intéressant qu'il le fût]

d'auditoire, de greffe, ni de prison, en sorte que les habitants ne savent où porter leurs demandes, et qu'il es

NATURE la juridiction

illiage royal.

RESSORT

au bailliage

ou sénéchaussée

Parlement.

Présidiaux

Paris.

JiOH de la ville

Sainl-Germainen-Laye.

COUTUMES

Paris.

Marly-le-Roy.

posée de cent quarante feux. Le château de Marly, où le Eoy venait autrefois, a fait établir un commissaire aine de Marly; mais sa résidence au dit lieu de Marly-le-Rc>y le met hors d'état de faire ce qu'il faut pour la res du moment sans frais et avec connaissance de cause. Le btu-eau de poste étant distant du port d'un quart munauté, hôpital ni hôtel-Dieu qui en dépende, ne pouvant donner ce nom à la maison de l'Isle de la Loge et

Prévôté.

;tice seigneuriale.

Du Bailliage de Versailles.

Versailles.

Paris.

Village de Trapes.

prise dans les différentes justices que Louis XIV avait réunies au bailliage de Versailles créé par éJit du mois plus; que la commodité et l'intérêt des justiciables, ainsi que le bon ordre semblent exiger qu'il soit établi ■ ses les registres et minutes dans les mains du greffier, qui réside à Chevreuse, à la distance de deux lieues du side, et siège une fois chaque année. Jusqu'alors il est remplacé par des officiers de la justice de Chevreuse, qui ne dangereuse ignorance. La police, soit au dehors, soit au dedans, a été jusqu'à présent mal faite. Le nombre •évôt, le procureur d'office et le greffier. Il existe dans la maison seigneuriale un auditoire fourni par mes-

Uiage royal.

Parlement.

Paris.

Versailles.

Paris.

Versailles.

:e et un procureur du Roy, une prévôté de l'hôtel du Roy, un auditoire et des prisons. Les registres de cet

illiage royal.

Parlement.

Paris.

Versailles.

Paris.

Villepreux.

•oit. Il pourra y en avoir deux ou trois de plus l'année prochaine.

stice seigneuriale.

■> l'arrêt du conseil et les lettres patentes qui ont autorisé la vente de spécifier que la justice serait remise au jis l'édit de décembre 1693. Depuis, M. de Miroménil, g. d. s., a envoyé au Parlement un édit portant réunion ;e que les officiers nommés par le précédent seigneur ont cessé tontes leurs fonctions, et qu'il n'y a même plus ossible d'y établir aucune police.

NOMS

:s villes, bourgs,

villages ou hameaux

DENOMINATION des lieux

GENERALITES