‹ La justice en France pendant la révolution (volume 3)Chapitre 37 sur 244 · LES PROPHÉTIES DE D'ABGENSON · texte numérisé non relu

LES PROPHÉTIES DE D'ABGENSON

tous les corps, de la Sorbonne, de l'Université et de tous les ordres de moinerie ; aussi attendent-ils le moment de faire du Parlehient de Paris une carcasse, comme on a dit de la Sorbonne, après quoi la seule corporation qui restera étant celle des flatteurs, le bien cessera d'être vu au trône et le mal seul y sera recommandé.

Le 24 août (1) :

Il nous souffle d'Angleterre un vent philosophique de gouvernement libéral anti-monarchique; cela se passe dans les esprits et l'on sent comment l'opinion gouverne le monde. Il se peut faire que ce gouvernement soit déjà arrangé dans les têtes pour l'exécuter à la première occasion, et peat-être la Révolution passerait-elle avec moins de contestation qu'on ne le pense. Il n'y faudrait ni prince, ni seigneur, ni l'enthousiasme de la religion ; cela se ferait par acclamation, comme les bons papes s'élisent quelquefois.

Les contemporains ont appelé d'Argenson la bêiCy rhomme qui a écrit ces lignes prophétiques. La littérature du dix-huitième siècle ne contient pas une page qui ait pénétré plus avant dans les causes profondes des événements. D'Argenson Ta bien deviné. Des prétentions du Parlement, de Taction du parti jésuite, de Tinfluence des institutions anglaises, des faiblesses du pouvoir, une révolution sortira et, aussitôt qu'elle éclatera, le Parlement, inspirateur irréfléchi de ces agitations succombera, entraînant avec lui tout l'édifice judiciaire (2),

(i)Eod. loc.^x». 464.

(2) Le singulier don de divination du marquis d'Argenson et l'indépendance de ses jugements sont encore plus sensibles dans ses Considérations sur le gouvernement ancien et présent de la France^ imprimé à Amsterdam, Rey, 1765, in-i2, d'après les copies manuscrites répandues depuis plusieurs années:

« On montrera par cet examen, dit V Avertissement j que l'administration populaire 80U8 l'autorité du souverain ne domine point la puissance publique, qu'elle l'augmente même et serait la source du bonbeur des peuples. »

A la place des parlements, d'Argenson propose des juges inamovibles et salariés par l'Etat, l'institution des juges de paix et d'un conseil de cassation pour réprimer la chicane et régulariser la jurisprudence, l'extension des conseils de prud'hommes et des tribunaux de commerce.

Il qualifie la vénalité des charges (p. 155) de «mémorable invention quia produit tout le mal qui est à redresser aujourd'hui ; car il faudrait deux ou trois fois les ressources de l'Etat pour rembourser seulement les principaux officiers qui

nuisent le plus L'hérédité transmet du père aux enfants le pouvoir que le

roi leur communique sous la condition d'un agrément presque forcé. L'amovibilité de l'officier qui ne pousse pas la prévarication jusqu'à la grossièreté n'est plus

Dès cette année 1751, le Parlement, subissant Tinfluence des mœurs nouvelles, porte sa querelle devant le public :

u Les remontrances sont imprimées et se vendent au Palais, ce qui n'est pas ordinaire », écrit Barbier au mois de mars (1).

Le 22 mai (2), Louis XV, en recevant les remontrances du Parlement sur Tenregistrement d'un édit d'emprunt, dit au premier président qu'il comptait que les remontrances qui venaient de lui être présentées ne seraient pas imprimées ainsi que les dernières et qu'il y tînt la main.

Au mois de novembre, le roi voulut réduire le Parlement par une manifestation personnelle de son mécontentement. II mande le premier président à Versailles et fait biffer, sous ses yeux, les arrêts relatifs à l'affaire de l'Hôpital général (3). Le

dans la main royale. Il faut lui faire son procès et que ce procès soit instruit et jugé par la compagnie dont est Taccusé et cet intérêt s'est placé davantage dans l'indépendance que dans le zèle du bien public. »

Au chapitre vi, Dispositions à étendre ta démocratie en France , d'Argeoson reconnaît les services que la vénalité a rendus, en servant de contrepoids au pou* voir absolu:

« La vénalité (p. 193) est le grand obstacle au dessein du despotisme, mais tout tend aujourd'hui à s'en débarrasser peu à peu. Qui ne voit qu'on crée aujourd'hui moins d'offices que jamais et qu'on tend à en rembourser plusieurs?

Toute l'autorité essentielle du gouvernement (p. 210) a passé entre les

mains de l'heureuse robe Mais cette institution de la robe destinée pour tout

équivalent de la grandeur réelle à plus de flexibilité de travail sort indistinctement de Tétat de modestie et d'amovibilité qui furent son principal mérite et elle retombe dans les mêmes abus qui ont arraché le gouvernement des mains de la noblesse. »

Et, comme un des publicistes de 1789 dont il est le précurseur, d'Argenson finit par un plan de gouvernement, en cinquante-deux articles, où il place des magistrats électifs pour la police et supprime la vénalité, « considérant que, depuis la vénalité des emplois, les hommes ne semblent plus fiaits pour l'Etat, mais l'Etat pour les hommes. •

Il n'est pas sans intérêt de comparer l'appréciation de d'Argenson sur la vénalité des offices avec celle de Montesquieu {Esprit des lois, livre V, chap. 19):

« Cette vénalité est bonne dans les états monarchiques parce qu'elle fait £aire comme un métier de famille ce qu'on ne voudrait pas entreprendre pour la vertu ; * qu'elle destine chacun à son devoir et rend les ordres de l'état plus permanents. >

Quelle que fut l'indépendance de son génie, Montesquieu était président h. mortier.

(i) Il s'agit des remontrances du Parlement du 4 mars 1751 (Collection PenthieTre, vol. 146, p. 150).

(S) Collection Penthièvre, vol. 146, p. 207.

(3) D'Argeii805, t. VII> p. 24, 24 novembre 1751.

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