‹ La justice en France pendant la RévolutionChapitre 44 sur 108 · DIX-HUITIÈME LIASSE · texte numérisé non relu

DIX-HUITIÈME LIASSE

Vingt pièces cotées 18. Comprenant diverses lettres, procès-verbaux, extraits de délibération de la municipalité de Varennes, du directoire du district de Clermont, détails relatifs à la conduite de M. Charles Damas à Clermont et à Varennes, les 21 et 22 juin 1791. Lettre datée de Varennes du 20 juin 1791, écrite par Sauce.

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