‹ La justice en France pendant la RévolutionChapitre 46 sur 108 · VINGT-DEUXIÈME LIASSE · texte numérisé non relu

VINGT-DEUXIÈME LIASSE

Trente-deux pièces, au nombre desquelles se trouvent le passeport de Mme la baronne de Korff, du valet de chambre et autres lettres de M. de Staël; lettre de M. Simolin ; décret imprimé de l'Assemblée nationale; extrait du registre des délibérations du département de Paris, du 23 juin 1791; lettre de Mme de Korff; trois ordres de M. de Bouille; lettre datée de Stenay du 15 juin 1791; note de ceux qui ont arrêté le roi ; lettre de Sainte-Menehould, extrait des registres des délibérations du directoire du district de Glermont, lettre signée Tronchet, lettres allemandes ; autre lettre de M. Tronchet, lettres datées de Châlons, du corps administratif; rapports et autres procèsverbaux; copies ou extraits de lettres ou de délibérations.

Page 1