XVI BIBLIOGRAPHIE

51 vol. iii-4. Le tome LU (1897) contient le commencement de la Convention '. — Arch. ParL,2^ série, 1800-1860 (en cours de publication). Ce recueil reproduit les rapports et les discours imprimés de 1789 à 1792 ; quant aux discussions, les auteurs n'indiquent pas leurs sources. De ce recueil fait sans critique on ne peut se servir que pour les rapports et les discours imprimés, soit par ordre des Assemblées, soit par l'initiative des auteurs.

Vin. — Discussions des Codes.

Fenet donne les discours préliminaires des projets de code de la Révolution et la discussion complète du code du Consulat.

LocRÉ, La législation civile, commerciale et criminelle de la France. Paris, 1827, 31 vol. in-8. (Les seize premiers volumes comprennent le code civil du Consulat et la discussion.)

Jacques de Maleville, Analyse raisotinée de la discussion du Code civil au Conseil d'État. Paris, 1805, 4 vol. in-8 (discussion dans l'ordre des matières du code, avec les opinions personnelles de Maleville).

A.-C. GuiCHARD, Législation hypothécaire, ou recueil méthodique et complet des lois... Paris, 1810, 3 vol. in-8.

Porta LIS, Discours, rapports et travaux inédits sur le Code civil, publiés par son fils, le vicomte Frédéric Portalis. Paris, 1844, in-8.

Napoléon, Con^espondance, 1858-1870, 32 vol. in-8.

Thiraudeau, Mémoires sur le Consulat. Paris, 1827, in-8 (rap" porte les propres paroles du Premier Consul lors de la discussion du Code au Conseil d'État).

Pelet de la Lozère, Opinions de Napoléon sur divers sujets de politiqice et d'administration, recueillies par un membre de sou Conseil d'État. Paris, 1833, in-18. Bibl. nat., Lb** 246.