Sur la propriété foncière et le régime seigneuriar

DoNioL, La Révolution et la féodalité. Paris, 2« éd., 1876, in-8.

Ghénon, Des démembrements de la propriété foncière en France avant et après la Révolution. Paris, 1881, in-8 (thèse de doctorat en droit).

Rob. Beudant, La transformation juridique de la propriété foncière dans le droit intermédiaire. Paris, 1889, in-8 (thèse de doctorat en droit).

Les auteurs de ces trois ouvrages no connaissent ni les cahiers des Etats généraux, ni les papiers inédits du Comité féodal, ni les brochures de la Révolution, ni même tous les rapports des Comités.

P. Janet, Les origines du socialisme contemporain. Paris, 1883, in-18.

JoHANET, Dissertation sur les renies foncières. Paris, 1814, in-8 (l'auteur, ancien député dos Ciuq-Conls, essaie do démontrer que la Convention n'a pas aboli les roules foncières mélangées à des droits seigneuriaux). Ribl. nal., Lb*" 530.

De Lomi::nih, F^cs droits féodaux et la Résolution. Correspondant (10 févi-ior lS77j.