‹ La législation civile de la Révolution française (1789-1804); essai d'histoire socialeChapitre 7 sur 319 · III. — Brochures, pamphlets antérieurs à · texte numérisé non relu

III. — Brochures, pamphlets antérieurs à

On les trouvera indiqués dans le corps de l'ouvrage. Voici les principaux.

Sur les droits seigneuriaux : Boncerf, Les inconvénients des droits féodaux, 1776, in-8. — Mémoire sur les rentes foncières dues aux gens de mainmorte et les avantages que l'État

peut en retirer en autorisant les débiteurs à les racheter

Sur les biens ecclésiastiques : De Gerfvol, Du droit du souverain sur les biens-fonds du clergé et des moines et de l'usage qu'il peut faire de ces biens pour le bonheur des citoyens. Naples, 1770, in-8, 164 pp. Bibl. nat., Ld * 3008.

On trouvera des brochures citées dans Robinet, Le mouvement religieux à Paris pendant la Révolution (recueil de documents), tome I, 181)6, in-8.

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