ACADÉMIE

L'Université sera composée d'autant d'Académies qu'il y a de Cours d'appel. (Décr. 17 mars 1808, art. 4), i, 53.— Les écoles appartenant à chaque Académie seront placées dans Tordre suivant : l'' les Facultés ; 2'' les lycées ; 3° les collèges, écoles secondaires communales ; 4^ les institutions, écoles tenues par des instituteurs particuliers, où renseignement se rapproche de celui des collèges; 5<* les pensions, pensionnats appartenant à des maîtres particuliers et consacrés à des études moins fortes que celles des in^itutions; ^^ les petites écoles, écoles primaires, où Ton apprend à lire,à écrire, et les premières notions du calcul. (Id., art. 2j, i, 53.

Les arrondissements, formés sous le nom d'Académies par le décret du 17 mars 1808, sont réduits à dix-sept. Ils prendront le titre d'Universités. (Ordonn. 17 fév. 1815, art. 1), i, 81. — Chaque Université sera composée : 1^ d'un conseil présidé par un recteur; 2*» de Facultés; 3® de collèges royaux; 4'' de collèges communaux. (Id., art. 2), i, 81. — L'organisation des Académies est provisoirement maintenue. (Ordonn. 15 août 1815, art. 1), I, 82.

V Université, pour la direction, la surveillance et la juridiction de renseignement public, se divise en Académies, dont le nombre ne peut être diminué ni augmenté que par une loi. (Prop. loi 5 fév. 1849, art. 13), II, 69.

Il sera établi une Académie dans chaque département. (Loi 15 mars 1850, art. 7), ii, 122. — Chaque Académie est administrée par un recteur, assisté, si le Ministre le juge nécessaire, d'un ou de plusieurs inspecteurs, et par un Conseil académique. (Id., art. 8), ii, 122. — Le chef-lieu de chaque Académie est placé Su chef-lieu du département, sauf pour la Marne où il est placé à Reims, pour les Bouches-du-Rhône où il est placé à Aix , pour le Nord où il est placé à Douai. (Décr. 27 mai 1830), II, 153.

La France est divisée en seize circonscriptions académiques, dont les chefs-lieux sont : Aix, Besançon, Bordeaux, Caen, Clermont, Dijon, Douai, Grenoble, Lyon, Montpellier, Nancy, Paris, Poitiers, Rennes, Strasbourg, Toulouse. (Loi 14 juin 1854, art. 1), II, 352. — Chacune des Académies est administrée par un recteur assisté d'autant d'inspecteurs d'Académie qu'il y a de départements dans la circonscription. Un décret déterminera le nombre des inspecteurs d'Académie du département de la Seine. (Id.,art. 2), ii, 353. — Les départements de la Savoie et de la Haute-Savoie forment une Académie dont le chef-lieu est à Chambéry. (Décr. 13 juin 1860, art. 1), ii, 482.

V. Conseil académique, Inspecteur d'Académie, Recteur, Vice- Recteur, Université.