NIVELLEMENT

Les élèves s'exercent à l'usage du niveau. (Décr. 30 vendôm. an II), 1,20.

Le nivellement fait partie des matières facultatives de l'enseignement. (Loi 15 mars 1850, art. 23), ii, 128. — Cf. Arr. 15 févr. 1853, art. 13, ii, 198 ; Régi. 24 mars 1851, art. 1, ii, 225; Régi. 2 juin. 1866, art. 1, ii, 586 ; Régi. 3 juill. 1866, art. 17, 11,600.