HISTOIRE DE FRANCE
On fera particulièrement apprendre aux enfants Les traits de la Révolution française. (Décr. .'50 vendém. an il), i, 20.
L'enseignement primaire dans les Écoles normales comprend
les éléments de l'histoire de France. (Régi. 14 déc. 1831, art. 1), i, 129.
L'enseignement primaire élémentaire comprend nécessairement des notions d'histoire, surtout d'histoire de la France. (Stat. 25 avr. 1834, art. 1), i, 210. — Cf. Ordonn. 19 juill. 1833,
L'instruction primaire supérieure comprend nécessairement les éléments de l'histoire, surtout de l'histoire de France. (Loi 28 juin 1833, art. 1), i, 236. — Cf. Ordonn. 19 juill. 1833, art. 9, i, 237.
L'instruction primaire supérieure pour les filles comprend les éléments de l'histoire, et particulièrement de l'histoire de France. (Ordonn. 28 juin 1836, art. 1), i, 401. — Cf. Arr. 7 mars 1837, art % i, 453.
Il n'y a lieu d'interroger les aspirantes sur l'histoire qu'aux examens du brevet supérieur. (Av. Cons. 15 sept. 1873), i, 480.
L'enseignement de l'histoire de France s'arrêtera à 1789. (Arr. 11 sept. 1838).
L'enseignement dans les pensions et les institutions de filles du département de la Seine comprend l'histoire de France. (Règl. 7 mars 1837, art. 2, 3 et 17), i, 453.
V enseignement primaire comprend des notions élémentaires sur l'histoire de France. (Proj loi 1er juin 1848, art. 1), i, 17.
L'enseignement primaire supérieur pour les garçons et pour les filles comprend Vhistoire de France. (Prop. loi 15 déc. 1848, art. 12 et 24), ii, 45 et 48.
L'enseignement de l'histoire nationale s'arrêtera à l'année 1789, conformément a l'arrêté du 11 sept. 1838. (Av. Cons. 0 juill. 1849), ii, 88, note.
L'enseignement primaire peut comprendre, outre les matières obligatoires, les éléments de l'histoire. (Loi 15 mars 1850, art. 23), il, 127.
L'enseignement des Écoles normales comprend les éléments de l'histoire. (Arr. 24 mars 1851, art. 1), n, 225. — L'enseignement des Écoles normales comprend les éléments de l'histoire générale et particulièrement l'histoire de la France. (Arr. 2 juill. 1866, art. 1), n, 588.
Les éléments de l'histoire de France sont ajoutés aux matières obligatoires de l'enseignement. (Loi 10 avr. 1867, art. 16),
