HOMME (DROITS ET DEVOIRS DE L

Les matières de l'enseignement comprennent des instructions simples et claires sur les devoirs communs et sur les lois qu'il est indispensable à tous de connaître. (Proj. Décr. sept. 1791, art. 5), i, 2.

La connaissance des droits et des devoirs de l'homme est mise à la portée des enfants par des exemples et par leur propre expérience. (Décr. 30 vendém. an II), i, 20.

On apprendra aux enfants la Déclaration des Droits de l'homme et du citoyen, et la Constitution de la République française. (Décr. 27 brum. an III, chap. I, tit. I), i, 33.

L'enseignement primaire comprend des notions sur les droits et les devoirs sociaux et politiques. (Prop. loi 17 nov. 1832, art. 1), i, 223.

L'enseignement primaire comprend la connaissance des devoirs et des droits de V homme et du citoyen. (Proj. loi 1er juin 1848, art. 1), ii, 17.

L'instruction primaire élémentaire et primaire supérieure pour les garçons comprend nécessairement Vinstruction civique. (Prop. loi 15 déc. 1848, art. 12), n, 45.