ENSEIGNEMENT (OBJET DE L

On enseignera aux enfants, dans les écoles primaires, tant à lire dans les livres imprimés que dans les livres manuscrits ; à écrire, et les exemples d'écriture leur rappelleront leurs droits et leurs devoirs ; les premiers éléments de la langue française, soit parlée, soit écrite ; les règles de l'arithmétique simple ; les éléments du toisé ; les noms des villages du canton, ceux des cantons, des districts et des villes du département, ceux des villes hors du département avec lequel le pays a des relations plus habituelles ; les principes de la religion; les premiers éléments de la morale, en s' attachant surtout à faire connaître les rapports de V homme avec ses semblables; des instructions simples et claires sur les devoirs communs et sur les lois qu'il est indispensable à tous de connaître ; des exemples d'actions vertueuses qui les toucheront de plus près, et, avec le nom du citoyen vertueux, celui du pays qui l'a vu naître ; dans les villes et bourgs au-dessus de 1.000 âmes, les principes du dessin géométral ; pendant les récréations, des jeux propres à fortifier et à développer le corps. (Proj. décr. sept. 1791, chap. I, art. 4 et 5), i, 2. — Toutes les instructions données aux filles dans les maisons d'éducation publique tendront particulièrement à les préparer aux vertus de la vie domestique et aux talents utiles dans le gouvernement d'une famille. (Id., chap. XVII, art. 8), i, 7.

Dans les écoles primaires, on apprendra à lire et à écrire, les règles de l'arithmétique et les premières connaissances morales, naturelles et économiques. (Décr. 22 frim. anl,tit.l), i, 9.

L'instituteur est chargé d'enseigner aux élèves Les connaissances élémentaires nécessaires aux citoyens pour exercer leurs droits, remplir leurs devoirs et administrer leurs affaires domestiques. (Décr. 11 prair. an I), i, 18.

Les cul'ants reçoivent la première éducation physique, morale et intellectuelle, la plus propre à développer en eux les mœurs républicaines, l'amour de la patrie et le ^roùt du travail. Ils apprennent à parler, lire, écrire la langue française. On leur fait connaître les traits de vertu qui honorent le plus haut les hommes libres, et particulièrement les traits de la Révolution française les plus propres à leur élever Pâme et à les rendre dignes de la liberté et de l'égalité. Ils acquièrent quelques notions géographiques de la France. La connaissance des droits et des devoirs de l'homme est mise à leur portée par des exemples et par leur propre expérience. On leur donne les premières notions des objets naturels qui les environnent et de l'action naturelle des éléments. Ils s'exercent à l'usage des nombres, du compas, du niveau, des poids et mesures, du levier, de la poulie et de la mesure du temps. On les rend souvent témoins des travaux champêtres et des ateliers ; ils y prennent part autant que leur âge le leur permet. (Décr. 30 vendém. an II, 3"), i, 20.

Les écoles primaires ont pour objet de donner aux enfants de l'un et de l'autre sexe l'instruction nécessaire à des hommes libres. (Décr. 27 brum. an III, chap. Ier, art. 1), i, 33. — Dans l'une et l'autre section de chaque école, on enseignera aux élèves : 1° à lire et à écrire, et les exemples de lecture leur rappelleront leurs droits et leurs devoirs ; 2° la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen et la Constitution de la République française ; 3° on donnera des instructions élémentaires sur la morale républicaine; 4°les éléments de la langue française, soit parlée, soit écrite ; 5° les règles du calcul et de l'arpentage ; 6° les éléments de la géographie et de l'histoire des peuples libres ; 7° des instructions sur les principaux phénomènes et les productions les plus nouvelles de la nature. On fera apprendre le recueil des actes héroïques et des chants de triomphe. (Id., chap. IV, art. 2), i, 36.

Dans chaque école primaire, on enseigne à lire, à écrire, à calculer et les éléments de la morale républicaine. (Loi 3 brum. an IV, titre I, art. 5), i, 39.

Chaque école primaire sera divisée en deux sections, l'une pour les garçons, l'autre pour les filles. — Les filles apprendront à lire, écrire , compter, les éléments de la morale républicaine ; elles seront formées aux travaux manuels de différentes espèces, utiles et communes. (Décr. 4 brum. an IV,

Dans les petites écoles ou écoles primaires, on apprend à lire, à écrire, et les premières notions du calcul. (Décr. 17 mars 1808, tit. T, art. 5, 6"), i, 53. — Toutes les écoles de l'Université ont pour base : 1° les préceptes de la religion catholique; 2° la fidélité à l'empereur; 3° l'obéissance aux statuts du corps enseignant. (Id., tit. V, art. 38), i, 54. — Le grand maître fera établir par le conseil de l'Université les programmes des divers degrés d'enseignement. (Id., tit. XIII, art. 106), i, 56. — Cf. id. tit. XIII, art. 107 et 108, î, 57.

Les inspecteurs d'Académie veilleront à ce que les maîtres d'école ne portent pas leur enseignement au-dessus de la lecture, l'écriture et l'arithmétique. (Décr. 15 nov. 1811, art. 192), i, 74. — L'enseignement du système métrique des poids et mesures est prescrit dans les écoles. (Décr. 12 févr. 1812, art. 5), i, 75.

L'enseignement correspond aux trois degrés du brevet de capacité; troisième degré : lire, écrire et chiffrer; deuxième degré : orthographe, calligraphie, calcul, enseignement simultané analogue à celui des frères; premier degré : grammaire française et arithmétique, géographie, arpentage, et autres connaissances utiles dans l'enseignement primaire. (Ordonn. 29 fév. 1816, art. 11), i, 86. — Cf. Instruct. 14 juin 1816, i, 97. — Les brevets du troisième degré ne peuvent être que très-rarement accordés. (Instruct. !5janv. 1819), i, 114, note. — Cf. Arr. 25 sept. 1819, art. 12, i, 126.

V enseignement primaire comprend, outre V instruction morale et religieuse, la lecture, V écriture, la langue française, le calcul, le système légal des poids et mesures, le dessin linéaire et V arpentage. Le vœu des pères de famille sera toujours consulté et suivi en ce qui concerne la participation de leurs enfants à l'instruction religieuse. (Proj. loi 20 janv. 1831, art. 1), i, 194.

L enseignement des écoles primaires comprend la lecture, récriture, les éléments de la langue française et le calcul, des notions sur les droit* et les devoirs sociaux et politiques. Selon les ressources et les

besoins des localités, il pourra, en outre, comprendre le dessin linéain . l'arpentage et d'autres notions élémentaires. Les instituteurs sont tenus de veiller à ce que, selon le voeu qui aura été manifesté par les parents, les élèves reçoivent V ^instruction religieuse des ministres des différents cal 1rs. (Prop. loi 17 nov. 1832, art. 1), i, 223.

L'instruction primaire est élémentaire ou supérieure. L'instruction primaire élémentaire comprend nécessairement : l'instruction morale et religieuse, la lecture, l'écriture, les éléments

de la langue française et du calcul, le système légal des poids et mesures. L'instruction primaire supérieure comprend nécessairement, en outre, les éléments de géométrie et ses applications usuelles, spécialement le dessin linéaire et l'arpentage, des notions des sciences physiques et de l'histoire naturelle applicables aux usages de la vie, le chant, les éléments de l'histoire et de la géographie, et surtout de l'histoire et de la géographie de la France ; selon les besoins et les ressources des localités, l'instruction primaire pourra recevoir les développements qui seront jugés convenables. (Loi 28 juin 1833, art. 1), i, 236. — Le vœu des pères de famille sera toujours consulté et suivi, en ce qui concerne la participation de leurs enfants à l'instruction religieuse. (Id, art. 2), n, 236.

Dans toute école primaire élémentaire, l'enseignement public comprendra nécessairement : l'instruction morale et religieuse, la lecture, l'écriture, les éléments du calcul et de la langue française, le système légal des poids et mesures ; des notions de géographie et d'histoire, et surtout de la géographie et de l'histoire de la France, pourront, en outre, y être données aux élèves les plus avancés. Le dessin linéaire et le chant pourront également être enseignés. (Stat. 25 avr. 1834, art. 1) i, 318.

Le dessin linéaire peut être enseigné dans les écoles élémentaires publiques. (Décis. Cons. 19 nov. 1833), i, 282.

L'enseignement du système légal des poids et mesures n'interdit pas tout exercice sur les anciennes mesures. (Décis. Cons. 28 juin 1839), i, 556. — Le système légal des poids et mesures doit être exclusivement enseigné. (Ait. Cons. 22 oct. 1839), i, 565. — Un instituteur doit faire preuve de la connaissance des anciennes et des nouvelles mesures, bien qu'il ne doive enseigner que les nouvelles mesures. (Av. Cons. 11 avr.

Le programme d'histoire s'arrêtera à l'année 1789, et n'embrassera plus l'histoire du moyen âge et l'histoire moderne que dans les points où ces deux histoires ont des rapports avec l'histoire de France. (Av. Cons. 6 juill. 1849), n, 88, note.

L'instruction primaire élémentaire pour les filles comprend nécessairement : l'instruction morale et religieuse, la lecture et l'écriture, les éléments du calcul et de la langue française, léchant, les travaux d'aiguille, les éléments du dessin linéaire. (Ordonn. 23 juin 1836, art. 1), i, 393. — Sur l'avis du comité local et du comité d'arrondissement, elle peut recevoir, avec l'autorisation du recteur, les développements jugés convenables selon les besoins et les ressources des localités. (Id., art. 2), i, 393. — Cf. Id., art 11, i, 395. — L'instruction primaire supérieure pour les filles comprend, outre les matières de l'instruction primaire élémentaire, des notions plus étendues d'arithmétique et de langue française, les éléments de l'histoire et de la géographie en général, et particulièrement de l'histoire et de la géographie de la France. (Id., art. 1], i, 393. — Sur l'avis du comité local et du comité d'arrondissement, elle peut recevoir, avec l'autorisation du recteur, les développements qui seront jugés convenables selon les besoins et les ressources des localités. (Id., art. 2), i, 393.

L'enseignement dans les pensions de filles du département de la Seine comprend : l'instruction morale et religieuse, la lecture, l'écriture, la grammaire française, l'arithmétique jusques et y compris les proportions et les règles qui en dépendent, l'histoire de France, la géographie moderne, les notions élémentaires de physique et d'histoire naturelle applicables aux principaux usages delà vie, le dessin, la musique, les travaux d'aiguille, les langues vivantes. (Arr.7 mars 1837, art. 2), i, 453. — Celui des institutions comprend, outre les connaissances comprises dans le programme des pensions, les éléments et l'histoire de la littérature française, avec des exercices de grammaire et de style, la géographie ancienne, l'histoire ancienne et moderne, les éléments de la cosmographie. (Id., art. 3), i,453.

V enseignement 'primaire comprend : 1° la lecture, l'écriture, les éléments de la langue française, les éléments du calcul, le système métrique, la mesure des grandeurs, des notions élémentaires sur les

phénomènes de la nature et les faits principaux de t agriculture ei de V industrie ; le dessin linéaire ; le chant ; des notions élémentaires sur l'histoire et la géographie de la France ; 2" la connaissance des

devoirs et des droits de l'homme et du citoyen ; le développement des sentiments de liberté, légalité, de fraternité ; 3° les préceptes élémentaires de V hygiène et les exercices utiles au développement physique. L'enseignement religieux est donné par les ministres des différents cultes. (Proj. loi 1er juin 1848, art. 1), n, 17.

V instruction élémentaire pour les garçons comprend nécessairement: V instruction morale, religieuse et civique, la lecture, VécrUuret les éléments de la langue française, les éléments du calcul, le système légal des poids et mesures, le dessin linéaire, les notions élémentaires d'hygiène, le chant et les exercices gymnastiques. Selon les besoins et les ressources des localités, l'instruction primaire élémentaire pourra recevoir les développements qui seront jugés convenables et comprendra notamment des notions sur l'histoire et la géographie de la France. (Prop. loi 15 déc. 1848, art. 11), n, 45. — L'instruction primaire supérieure comprend nécessairement, outre V instruction morale, religieuse et civique : la lecture perfectionnée, récriture perfectionnée, les développements de la grammaire et les règles de la composition usuelle ; l'arithmétique et les règles de la comptabilité usuelle et des notions sur la tenue des livres ; le dessin linéaire applique à l'industrie et notamment le dessin d'ornement et des machines ; les éléments de la géométrie élémentaire et ses applications, notamment l arpentage ; des notions de sciences physiques et d'histoire naturelle applicables à l'agriculture, à l'industrie, à l'hygiène et aux usages de la vie ; les éléments de l'histoire et de la géographie ; l'histoire et la géographie de la France ; le chant, la gymnastique. Selon les ressources et les besoins des localités, l'instruction primaire supérieure pourra recevoir les développements jugés convenables et comprendra notamment Vètude d'une langue vivante. (Id., art. 12), n, 45.

L'instruction élémentaire pour les filles comprend nécessairement : l'instruction morale et religieuse, et les mêmes matières que celle des garçons. (Prop. loi 15 déc. 1848, art. 24), n, 48. — L'instruction supérieure pour les fdles comprend nécessairement, outre l'instruction morale et religieuse : la lecture perfectionnée, V écriture perfectionnée, les développements de la grammaire et les règles de la composition usuelle; l'arithmétique et les règles de la comptabilité usuelle et des notions sur la tenue des livres , le dessin linéaire cl le dessin d'ornement; des notions des sciences physiques et d'histoire naturelle

applicables aux usages de la vie et à V économie domestique; les éléments de V histoire et de la géographie ; l'histoire et la géographie de la France; les travaux à ï aiguille perfectionnés; le chant, la gymnastique. Selon les ressources et les besoins des localités, V instruction primaire supérieure pourra recevoir les développements qui seront jugés convenables et comprendra notamment l'élude d'une languevi vante. (Id., art. 25), n, 48.

L'enseignement primaire comprend : l'instruction morale et religieuse , la lecture , l'écriture , les éléments de la langue française, le calcul et le système légal des poids et mesures. Il peut comprendre, en outre : l'arithmétique appliquée aux opérations pratiques ; les éléments de l'histoire et de la géographie ; des notions des sciences physiques et de l'histoire naturelle applicables aux usages de la vie ; des instructions élémentaires sur l'agriculture, l'industrie et l'hygiène ; l'arpentage, le nivellement, le dessin linéaire , le chant et la gymnastique. (Loi 15 mars 1850, art. 23), n, 127. — L'enseignement primaire dans les écoles de filles comprend, outre les matières de l'enseignement primaire énoncées dans l'art. 23, les travaux à l'aiguille. (Id., art. 48), n, 136.

Le conseil départemental donne son avis sur les réformes à introduire dans l'enseignement des écoles publiques- (Loi 15 mars 1850, art. 14), n, 124. — La commune peut, avec l'autorisation du conseil départemental, exiger que l'instituteur communal donne, en tout ou en partie, à son enseignement, les développements dont il est parlé à l'art. 23. (Id., art. 36), n, 132.

L'enseignement dans les écoles primaires publiques comprend nécessairement : l'instruction morale et religieuse , la lecture, l'écriture, les éléments de la langue française, le calcul et le système légal des poids et mesures. (Règl. 17 août 1851, art. 13), n, 259. — Lorsque l'instituteur en aura reçu l'autorisation du conseil départemental, l'enseignement pourra porter, en outre, en tout ou en partie, sur les matières suivantes : arithmétique appliquée aux opérations pratiques ; éléments d'histoire et de géographie ; notions de sciences physiques et de l'histoire naturelle applicables aux usages de la vie ; instructions élémentaires sur l'agriculture, l'industrie et l'hygiène; arpentage, nivellement, dessin linéaire, chant et gymnastique. (Id., art. 14), n, 260.

L'enseignement primaire peut comprendre, outre les ma-

tièrcs déterminées par le § 2 de l'art. 23 de la loi du 18 mars 1850, le dessin d'ornement, le dessin d'imitation, les lan<:m >s vivantes étrangères, la tenue des livres et les éléments de géométrie. (Loi 21 juin 1805, art. 9), u, 560.

Les éléments de l'histoire et de la géographie de la France sont ajoutés aux matières obligatoires de l'enseignement primaire. (Loi 10 avr. 1867, art. 16), n, 608.

L'enseignement des principes de la protection peut êtra recommandé par une circulaire. (Av. Cons. 4 juill. 1868), n, 468.