Le Secrétaire de TAcadémie des
sciences, arts et belles-lettres de Caen ,
à M. le chevalier Joseph de Hammer.
Paris, impr. de Pinard, 1833, in-8 de
4 pages.
Cette lettre, ainsi qn*un extrait du procèsverbal qui la suit, est relative à la traduction persane des « Pensées » de Marg-Aurèle.
HÉBERT [J.-B.], ancien doyen des notaires de Rouen.
1. — Proposition de rétablissement d*un comité de correspondance notariale dans chaque arrondissement. Roueu, imp. de Brière, 1834, in-8 de 8 pag.
2. — De quelques modifications importantes à introduire dans le régime hypothécaire^ et considérations sur Tu-
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tilité d'un système propre à justifier de la capacité civile de chaque contractant. Rouen, Frère et Lebrument; Paris, Hachette, 1841, in-8 avec 3 tableaux [5 fr.].
3. — Défense du régime dotal et aperçu d'un système d'immatriculé propre à justifier de la capacité civile de chaque contractant. Rapport fait à Tassociation normande. Rouen, impr. de Brière, 1842, in-8 de 16 pag. [2tr.]
4. — Mémoire sur la moralisation du remplacement militaire en France, adressé à MM. les pairs. Rouen, impr.
de Brière, 1843, in-8 de 40 pag.
5. — De Futilité d'un système géû^ral d'immatriculation des hommes,' des immeubles et des titres, et de quelques points se rattachant au notariat. Rouen, imp. de Brière, 1844-48, 5 livr. in-8.— Paris^ Capelle,
La troisième livraison, publiée en 1846, traite particulièrement du recrutement militaire ; la cinquième se compose d*un Essai sur la formation d'un catalogue général des livres et manuscrits existaifts en France, à Taide de Fimmatriculation. [Paris, Comon, 1848, in-8, afr.]
6. — « Extraits divers des discussions aux Chambres ]éjs;is1atives de 1837 à 1847, sur la question du recrutement et du remplacement militaire. Paris, imp.
de Brière, 1847, in-16.
7. — Mémoire adressé 5 M. le garde des sceaux^ ministre de la justice, et à MM. les membres de la commission hypothécaire, réunis sous sa présidence.
Paris, Comon, 1847, in-8 de 68 pag.
8. — De rimpôt sur les créances hypothécaires; de Tincome-tax ou impôt processif, mis en principe par Garnier- Pases; et de la Preuve de la sincérité et oe la valeur intrinsèque des billets de banque. Paris, Comon, 1848, in-8 de 32 pag.
9. — Projet de cautionnement hypothécaire national. Paris, Comon, 1848, in-8 de 28 pag.
Adressé aux membres du gouvernement provisoire, suivi de « Réponse aux objections fai* tes contre le cautionnement hypothécaire national. »
10. — Observations relatives au projet de loi sur le recrutemeiit et la réserve de rarniée. Paris, imp. de Brière, 1849, in-8 de 16 pag.
11. — Réforme administrative. Lettre adressée à MM. les ministres de la
