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«pilles cl de qiicl(|iits difficultés S4>s
Srcmiers pasdaus lacarru;r(î législative.
lais comme ces proAcntions ne Tatteignaient pas seul eUnrelles rassociaient, au contraire, avec tes hommes les plus distingues dont Genève s'honorât, il en prit aisément son parti, et, sans se laisser aigrir ni décourager, il mit la main à 1*œuvre |M)ur créer les institutions que la nouvelle existence politique de son \m\s rendait nécessaires. Ayant été nomme, on 1816, rapporteur de la commission sur la loi judiciaire, il nrit dès lors dans le conseilla place «nril a toujours occupée depuis, et que lui seul |)oiivait occuper. Bellot devint Tàme <lu conseil représentatif, et durant la période de 20 années de carrière législative, il n'a presque pas été rendu de loi importante dont il n'ait dirigé et dominé la discussion comme rafiporteiir de la cominisfiion du conseil. Bien souvent îl avait fait partie de la commission préparatoire chargée de rédiger le projet de loi, et c'était lui qu*on pouvait en regarder comme le véritable auteur.
Les lois les plus importantes auxquelles Bellot a le plus puissamment contribué , sont celles-ci : la loi sur la procédure, en 18i(>; un projet de loi électorale, en 1819; une loi sur la publicité des droits immobiliers, en 1820; un projet de loi sur la législation relative au mariage, projet qui fut discuté de 1821 à 1824; enfin, le projet de loi sur les droits réels. La commission préparatoire qui avait élaboré ce projet était composée de MM. le conseiller Girod, Rossi et Bellot. Ces trois jurisconsultes firent aussi partie de celle à laquelle le conseil représentât if en confia Texamen; mais Bellot remplit dans Tune et Tau- Ire les fonctions de secrétaire-rédacteur, et il en fut Tàme et le moteur principal. Bellot, peu de tem|js après les événemenls de 18U, avait été nommé conservateur des hy |K)thèques du canton de (Genève; en 1819, il fut nommé professeur honoraire de droit civil , et de droit commercial, le jour même où M. Rossi obtint la chaire de droit romain et de droit criminel. (Quatre ans après, Bellot devint professeur de droit civil et de procédure civile, en remplacement de M.
Girod qui entra dans le conseil-d'état.
Cet honorable et savant citoyen est mort à Genève, accablé d'infinnités, et
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à la suite d'une longue et doiikNiretisr opération de hernie, le 17 mars 185A.
i. Kxposé des motifs de la loi sur h procédure civile pour le canton de Genève. Première iiartie. Genève cl Paris, PasHioud, 18*21, in-8 (5 fr.].
Lor» (le la nnbllcalion de cette preml^ parUc, M. RossI. alon^coUègue de Bellot à Y* Faculté de droit de Gcnôve, en publia un loDK examen dans les «Annales de léf0slatli»i et de Jurisprudence •, tome 11 , p. v>3 à?73 [Genève, isui].
II. Loi sur la procédure civile du canton der>enèvc. suivie de r£x|)ose des motifs. Sec. édition, revue sur l« manuscrits fie Tauteur, augmentée de TExposé des motifs, inédit, de la ^
λartie de la loi, avec la Jurisprudence le la cour do justice cifilc de Genève. et des tableaux de statistique judiciaire jusqu en 1S56 , et d'un supplément contenant , 1° Tindication do* çrore dures spéciales ou non contentieuse^ encore en vigueur ; — les dispofHtkMi^ transitoires qui forment le complément de la loi de procédure civile; — les lois annexes, savoir : celles du 20 janvier 1819, sur Tautorisation de la femme mariée, avec le rapi>ort inédit de AL Bellot, du !2H juin 18â0, sur la publicité des droits réels immobiliers, aver le rapport inédit de M. Bellot ; et duâ8 juin 1850, sur la transcription des actes translatifs de la propriété immobilière, avec le rapport;— «• le» traités et concordats sur les rapports de justir<' civile et de compétence; — 5" les lois sur l'organisation judiciaire, du 5 décembre 1832; la loi sur lesavocaL^, procureurs et huissiers, du 20 juin 18M, avec les rapports de M. Bellot, et le règlement du 11 juillet 1856, sur Texercice de la profession d*avocal:
publié par MM. Schaûb^ avocat, neveti et héritier de feu Bellot; P. Oéier, professeur de droit cifil dans VAcadémie de Genève ; E. MaiM , docteur en droit. Genève et Paris, Ab. Cherbuliez et C\ 1857, in-8 de nv et 818 pag. I9fr.l.
Dès le 19 Juillet isis, one comioMoadc trois membres, dont Bellot fluMlt partie» avait été charsée dn préparer un proiet de ItfJl sur la procédure civile. Les deux auUcs meinbres étalent il. Le Fort père, contelller-d'étaf, et M. Girod, émule et contemporain de Beiloi dans la carrière du barreau, remplissant alon avec dlstlncUoii les foncUons de profeMcur de droit civil dans l'Académie de Genève, ces deux habiles Jurlxconsulles se sont plu
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onaltre la part Immense que BeUol rlie à leur œuvre commune, c'étaient ei, préalablement rédigées par lui seul, aient servi de base à leurs déllbéra- HdI tard, il fut le secrétaire et le rapr de la commission du conseil repré- X chargée d*examincr le projet, et 11 en I It discussion ju8qu*au bout avec cette •bte persévérance qui le caractérisait.
lOD qui lui attribue cette loi est donc en ce (luMl eu fut le principal auteur, ' Imprima son cachet , que son génie nr en avait dreraé le plan , et que sou mte sagacité en avait prévu et combiné «détails, initié par sa longue pratique yatères de la procédure française. Il en unit trop bien les lacunes et les imper ■ M nour se borner à y Introduire quellodiflcatlons partielles qui en auraient Hihsister l'esprit et la tendance. H fallller dans le vif, innover en grand, et, «It, poser des principes dirigeants auxles dispositions nouvelles seraient sunnées. Ces principes, il les renferma rois mots : simplicité, célérité, sécurité. n peut juger combien 11 leur fut Hdéle; est entre les mains de tout le monde, et watique de vingt ans a réalisé, en € partie, l'attente que les tliéories it fiait naître. Mais pour comprendre et cler l'œuvre du législateur genevois il re « l'Exposé des motifs • ,dont le premier le avait été publié en 1 821, peu de temps que la loi eut été promulguée, et dont ond vient de l'être récemment par les de M. le professeur Odier et de MM.
ib et Mallet, docteurs en droit. Cet exexclusivement l'ouvrage de M. Bellot , I narfàit modèle du genre, et suflirsdt, a ni, pour assurer à son auteur un rang gué parmi les publiclstes de l'époque.
La même , précédée de divei^ orts de M. le professeur Bellot, et e Introduction par M. yi. Taiilan- . Rennes, Blin \ et Paris, Joubcrt, , in-8 [7 fr.].
le édition fait partie de la • Collection Ils civiles et criminelles des étala moder- : elle renferme bien moins de choses a précédente.
professeur Bellot a fourni des articles (Annales de législation et d'économie pole.»
I été publié une Notice sur la vie et les ttx de ce Jurisconsulte [Genève, i838, le 37 pages], cette Notice, uul renferme lartlcularltés trés-intéressantes sur la vie eiloi. doit être de M. p. odier. Nous l'andrlc en l'abrégeant
BLU>T [Pierre], moderne poète rençal^ aussi gracieux que spirituel.
Loisirs [les] d'un tlàneur, ou le le par occasion ; recueil de poésies /engales et françaises. Marseille, 'impr. d'Achard, i82a, iii-ia.
[. Ermltû Ln de la Madeleno, on iservatodv Marsies. [Eu vers proi;auxl. Marseille, Camoiu, 18S4-35,
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Cet opuscule a paru en six livraisons. La dernière, publiée eu i835 , est composée de scènes provençales ajoutées dans « M. Pourceaugnac*, représentées en mars 1835 sur le grand tiiéâtre de Marseille. ln-8 de 8 pag.
lU. Mes Moments perdus, recueil de poésies françaises cl provençales.
Mai*seille. de Timpr. dMchard , i»29.
— m* édil. Ibid,, 1850, 2 vol. in-12, avec fig.
IV. Grèce [la], chant de dép.irt, dédié à nos braves. Marseille, de rimpr. d'Achard, 1829, in-4 de 4 p.
V. Moussu Canulo, vo lou Fiou ingrat , comédie en 3 actes et en vers provençaux et français, représentée sur les théâtres de Marseille. Marseille, de rimpr. d'Achard, 1832, iii-8.
