Traité des brevets d'invention

Édition entièrement nouvelle. Paris, Guillaumin, 1844, in 8 [7fr.50c.].

La première édition est de 182».

Cet ouvrage contient ; Première partie : Théorie de la législation sur les inventions industrielles; — Histoire de cette législation; — Anciennes corporation» d'arts et métiers en France; — Règlements et privilèges de fabrication et condition des inventeurs dans l'ancien droit français; — Législation anglaise sur les inventions industrielles avant les lois françaises de (791 ; — Droit français sur les brevets d'invention, de 1791 à IH44;— Loi do 5 juillet 1844 et liotice sur les travaux et discussions qui l'ont préparée; — Législations étrangères; — Bibliographie fr»nçai»e et statistique. — Seconde partie : Principes généraux de la législation et division de la seconde partie ;— Droits résultant des brevets; — Objets des brevets;— Sujets des brevets ; — Formes des brevets, leurs transmissions, leur publication; — Durée des brevets ; — Actions en nullité et en déchéance; — Actions en contrefaçon.

4. — Aide-toi, le ciel t'aidera. Il faut semer pour recueillir. — Aux électeurs et aux éligibles. Paris, imp. d'Aug.

Barthélémy, 1827, in-8 de 16 pag.