LXVII. — Ordonnances

Arch. dép. fd. St-Sauveur. 13.

Ms. sur papier. 274 pages de 500 sur 210 millim., cotées, les 90 premières en ch. romains, le reste en ch. arabes.

Titre sur la couverture: «Livre d'ordonnances.... » (à demi effacé). Ce titre moderne porte à faux la date de 1337, C'est bien en 1336 que commencent les actes.

Dubreuil y avait lu un autre titre latin : « Liber ordinationum Ven. Aquen. Capit. ab anno 1386 die 4° nov. ad annum 1534 »• Ce dernier chiffre est encore erroné, car la dernière délib. est du 7 déc. 1355.

— Invenl. Dubreuil six extraits.

. AIXOISE. 135

LXVni. — Ordonnances 1556-1565

• (Non retrouvé) .

Ce registre manque à la collection des archives dép. et nous ne l'avons pas rencontré ailleurs. Il existait encore à la fin du siècle dernier. Dubreuil en parle et en donne deux extraits. — On le retrouvera peut-être un jour.