PIE ÉVÊQUE, SERVITEUR DES SERVITEURS DE DIEU
pour en copserver le perpett^el souvenir. .
Le soin de toutes les églises que la divine Providence à confié à uolre faiblesse, demande de nous quie, Veillant avèc zèle et affection sur le troupeau du Seigneur, nous soutenions de notre autorité apostolique tout ce que nous jugerons devoir procurer la plus grande gloire de Dieu, et l'accroissement de la religion catholique; et c'est dans ce dessein que* nous avons fait, avec notre très-cher fils en notre Seigneur, Louis , Roi très-chrétien , une Convention que nous avons confirmée de notre autorité pontificale par lettres apostofiques scellées en plomb, en date du 19 juillet dëruier.
Nous y avons statué entre autres choses, que le nombre des' archevêchés et évêchés de France sera augmenté, et que par conséquent il sera fait une nouvelle circonscription des diocèses. C'est pourquoi , afin que nos vœux et ceux de ce très-pieux Monarque sortissent un prompt effet, nous avons fait examiner avec soin l'état des diocèses actuels x la grandeur, la
magnitudinem atque naturam, et demim incolarura frequeutiam expondendas accuraiè suseepimus , ut ubi raajorem videremus mrssem, quae prae sui multitudine, locorumve quaîîtate minus commode procurateur, operarios adjicemnus, ac juxta propbetîcum verbum augeremus cusiodiam, levaremusque custodes (i). UnWersam itaque roi rationem, collatis cum eodem chribtianissimo Rege consiliis, auditaque selccla Venerabilium Frairum nostrorum sanctae romanoe Ecc^sj^ecar^inaliumco^i^egatione, mature diligenterqne perpendimus , datisque ad arcliiepïscopos , et episcûpos j atque ad capitula Ecclesiarum vacantium litteris, uostra ipsis studia significavimus , ut in proposiiam droecesium divi&iônetn animum lubentem pracberent.. :
w Quàproptcr rébus ommbus féliciter compositis, àd* omn ipoientis Dei glorîam , ad Deiparae V irginis, quam illustris Francorum natio praecipuo veucratur obsequio, aliorumqué çœlesrium siugularum diœcesiiira patrouorum honore m , atque ad fidelium auimarum bonuni , de cerla scientia^ et matura deliberatiône nosli is , deque apostolica? potestatis plenitudine, praeter archiépiscopales, et episcopales sedes, quae modo numerautur in Galiiis, de novo constituimùsi et erigimus alias septem metropolilauas ecclesias 9 nimirum Senouènsem sub invocaiioû^ S. Siepbani , Protomarty ris ; Rbemensem, sub invocatione fe. Mariae Virginis ; Albirnsem , sub invocaiiône S- Joaunis Baptistae; Auxilanam, sub invocatione Mariae Virginis; Narbonensem , sub invocatione sanctoruui Justi et Pasloris; Arelalensem, sub invocatione sanctorum Trophimi et Slephani: et Vienuensem iu
(i) Jerem. li, 12.
Delphinatu
nature, la population des provinces où ils sont situés, afin de placer de nouveaux ouvriers dans ceux où l'abondance de la moisson et la distance des lieux en fait sentir le besoin ; et, suivant l'expression du Prophète, pour augmenter la garde et poser de nouvelles sentinelles (i). Après nous être concertés avec sa Majesté très-chrétienne , et avoir pris l'avis d'une congrégration de nos Vénérables Frères les Cardinaux de la sainte Eglise romaine , nous avons examiné avec soin et maturité toute la suite de cette a flaire; et ayant écrit aux archevêques et évèques, et aux chapitres des sièges vacans , nous leur avons témoigné qu'il nous seroit agréable qu'ils donnassent leur assentiment à la nouvelle circonscription proposée.
Tout ayant été heureusement terminé à la gloire du Dieu tout-puissant , à l'honneur de la Vierge mère d« Dieu , que l'illustre nation des François honore d'un culte spécial , et des autres saints patrons des diflerens diocèses, et pour l'avantage spirituel des fidèles; de notre science certaine, après une mûre délibération, de la plénitude de l'autorité apostolique, outre les archevêchés et évêchés actuellement existans en France , nous établissons de nouveau et érigeons sept autres archevêchés, savoir : Sens, sous Tin vocation de saint Etienne, premier martyr; Reims, sous l'invocation de la sainte Vierge; Albi , sous l'invocation de saint Jean-Baptiste ; Âuch , sous l'invocation de la sainte Vierge ; Narbonne , sous l'invocation des saints Just et Pasteur; Arles, sous l'invocation des saints Trophime et Etienne; et Vienne en Dauphiné, sous l'invocation de saint Maurice. Nous érigeons aussi
(i) Jérem. li, 12.
Deîphinatu, sub iuvocalione S. 1VI auritii : itemque alias trigintaquinque^cclesias episcopales, videlicet : Carnutensem, sub invocatione S. Stephani Protoraarlyris; Blesensem, sub invocatione S. Ludovici, Francise Régis; Lingonensem, sub invocatione S. Marnantis martyris; Cabillonensem, sub invocatione S.Vincentii; S. Ciaudii, sub iuvocalione S. Pétri; Antissiodorcnsem, sub invocatione S. Stephani; Nivernenseui, sub invocatione S. Cyri; Molinensem, sub invocatione B. Mariae Virginis; Catalaunensem, sub invoca* tione S. Stepbani; Laudunensera , sub invocatione B. Marias Virginis; Bellovaceusem , sub invocatione S. Pétri; Novioduneusem , sub invocatione B. Marias Virginis; Macloviensem, sub invocatione S.Vincentii; Aniciensem, sub invocatione S. Laurenlii; Tutelensem, sub invocatione S. Martini; Ruthcnensem, sub invocatione B. Mariœ Vrirginis ,* CAstrenscni, provinciae Albiensis, sub invocatione S. Bcnedicti; Petrocoriensem, sub invocatione sanctorum Stephani et Frontii; Lucionensem, sub invocatione B. Mariae Virginis ; Aturensem, sub invocatione S. Joannis Baptiste; Tarbiensem, sub invocatione B. Mariae Virginis de Sede nuncupatae ; Nemausensem , sub invocatione B. Mariae Virginis; Elnensem, sub invocatione S. Joannis Baptistae; Bilerrensem , sub invocatione sanctorum INazarii et Celsi raartyrum; Montis AJbani, sub invocatione B. Mariae Virginis; Aparniensem , sub invocatione S. Antonii seu S. Antonini; MassiJiensem, sub invocatione B. Mariae Virginis; Forojulieosem, sub invocatione B. Mariae Virginis; Vapincensem, sub invocatione B. Mariae Virginis, et S. Arnoldi; Vivariensem , sub invocatione S. Vincentii; Virdunenscm, sub invocaiioue B. Mariae Virginis; Belliceuscna, sub invocatione S. Joannis Baptistae;
-trente-cinq autres églises épiscopales, savoir : Chartres, -sous l'invocation de saint EiienDe, premier martyr; Blois , sous l'invocation de saint Louis , Roi de France; Langres , sous l'invocation de saint Marnés, martyr; Châlons-sur-Saône , sous lin vocation de saint Vincent; Saint-Claude , sous l'invocation de saint Pierre; Auxerre, sous l'invocation de saint Etienne ; IN e vers, sous l'invocation de saint Cyr; Moulins, sous l'invocation de la bienheureuse Vierge Marie; Châlonssur-Marne , sous l'invocation de saint Etienne ; Laon , sous l'invocation de la sainte Vierge ; Beau vais, Sous l'invocation de saint Pierre ; Noyon, sous l'invocation de la sainte Vierge ; saint Malo , sous l'invocation de saint Viucent; le Puy , sous l'invocation de saint Laurent; Tulle, sous l'invocation de saint Martin; Rodez, sous l'invocation de la sainte Vierge; Castres de la province d'Albi, sous l'invocation de saint Benoît; Périgueux, sous l'invocation des saints Etienne et Fronl; Luçon , sous l'invocation de la sainte Vierge ; Aire , sous l'invocation de saint Jean-Baptiste ; Tarbes, sous Tiu vocation de Notre-Dame, dite de la Sede -9 IVismes, sous l'invocation de la sainte Vierge; Perpignan, sous l'invocation de saint Jean -Baptiste; Beziers, sous l'invocation des saints Nazaire et Celse, martyrs-; Montauban, sous l'invocation de la sainte Vierge; Pamicrs, sous l'invocation de saint Antonin ; Marseille, sous l'invocation de la sainte Vierge; Fréjus, sous l'invocation de la saiute Vierge; Gap, sous l'invocation de la sainte Vierge et de saint Arnold ; Viviers , sous l'invocation de saint Vincent ; Verdun , sous l'invocation de la sainte Vierge; Belley, sous l'invocation de saint Jean -Baptiste; saint Diez, sous l'invocation du mcme saint; Boulogne, sous l'invocation de la saiute Vierge;
S. Deodati, sub invocatione eju*dem sancti; Boloniensem, sub invocatione B. Maria? Virginis, et Aurajacensem, sub invocatione B. Mariae Virginia a Nazareth nnncupatne.
Cùmque Avenîonensis , et Cameracensts ecclesiae, quae antiquitus metropoJitico jure et dignitate fnlgebant, inter simplices cathédrales cooplatae fuerint per aposlolicas litteras incipientes : Qui Christi Domiai vices; datas terlio kalendas decembrîs 1801, easdera nunc in pristinum gradum et honorera , apostolicâ auctorirate r.ostrâ pleuè restiluimus, cœterisque archiepiscopalibus ecctesiis accenscmus. Àc ne alterius pervetustae et iusignis métropolitaine sedis Ebrodunensis, quae praefatarum litteraruui vigore suppressa remanet, memoria penitus oblitteretur , ipsius tituliun archicpiscopali Aquensi adjungimus.
Nostras autem sollicitudincs in id ira pensé iniendentes, ut ex sediura mox erectarum accessione recta dioecesiura circumscriptio habeatur, quae iu utiliorem rei sacrse procurationera cedat, certisqne distincta fînibus oranes auferat de spiritualis jnrisdict ionis exercitio quaestiones, novam pro locorura ac regionum statu opportune praefinitam metropolitanarum et suffraganearum respective ecclesiarum in Galliis distributionem, ipsarumque divisionem per has litteras de ejusdem apostolicœ potesutis plenitudine decernirnus , prsescribimus , et coustituimus juxta modura qui secrailur, videlicet:
Metropolitana Parisiensis : provincia Sequanas. Ejusdera suffraganeae. Carnutensis : provincia Eburae et Liderici. Meldensis : provincia Sequanae et Matronae. Aurelianensis : provincia Amnis Liderici ni , seu Ligerulae. Blesensis : provincia Liderici et Cari. Ver* sailieusis : provîucia Sequanae et QEsiae.
Orangé, sous l'invocation de Notre-Dame de Naeareth.
Et comme par nos lettres apostoliques du 39 novembre 1801, commençant par ces mots : Qui Ckristi Domini vices, nous avions réduit en simples cathédrales les églises d'Avignon et de Cambrai , qui jouissoient anciennement des droits et des prérogatives de métropole; maintenant, de noire autorité apostolique , nous leur rendons leur rang et leur premier honneur, et les mettons au nombre des archevêchés. Et pour que la mémoire de l'ancienne et illustre métropole d'Embrun , qui demeure supprimée en vertu des susdites lettres, ne soit pas totalement effacée, nous en joignons le titre à la métropole d'Aix.
Mais voulant aussi , par nos soins et notre sollicitude, procurer une circonscription exacte des sièges que nous venons d'établir, pour faciliter par-là l'exercice de la juridiction spirituelle, et par une distinction bien marquée des limites , prévenir toutes les disputes qui pourroient s'élever à ce sujet ; de notre autorité apostolique , en vertu de ces présentes , nous décrétons, ordonnons et établissons en France une nouvelle division et circonscription des archevêchés et évéebés, que nous avons jugé à propos de fixer, d'après l'état des lieux et des provinces , de la manière suivante , savoir :
La métropole de Paris aura pour territoire le département de la Seine ; et ses suffragans , Chartres , le département d'Eure et Loir; Meaux, le département de Seine et Marne; Orléans, le département du Loiret; Blois, le département de Loir et Cher; Versailles, le département de Seine et Oise.
Metropolitana Lugdunensis : prbvinciae Rhodani , Ligeris. Ejusdera sufTraganeae. Augustoduuensis :duo districtus, nirairum Augustoduuensis, et Quadrigellarum, in provincia Araris ci Ligeris. Lingonensis : provincia Malronae superioris. Cabillooensis : très districtus, scilicet Matisconenjds, Cabillonensis, et Lo* vinciensis in provincia Araris et Ligeris. Divioncnsis :' provincia Collis Aurei. Sancti Claudii : provincia Jurassi.
Metropolitana Rothoniagensîs : provincia Sequanae inferioris. Ejusdera sufTraganeae. Bajocensis : provincia Rupis Calvadosiae. Ebroicensis : provincia Eburae. Sagiensis : provincia OHnae. Constant iensis provincial Rothomagensis : provincia Oceani Britannicî.
Metropolitana Senonensis : duo districtus, nimiruni Senonensis , et Joviniacensis in provincia Icaunae. Ejusdera suflraganene. Trecensis : provincia Albulae. Antissiodorensis : très districtus, scilicet Antissiodorensis, Aballonensis, et Toruodoriensis in provincia Icaunae. Nivcrnensis : provincia Amnis Niverni. Molinensis : provincia Elaveri.
Metropolitana Remensis ; provinciae Matronae, Arduennae-Sylvae. Ejusdera sufTraganeae. Siiessionensis : duo districtus, nerape Suessionensis , ctCastri Théodorici in Axonae provincia. Catalaunensis : quatuor districtus , nirairum Catalauuensis , Sparnacensis , Fani sanctae Menechildis, et Victoriaci Francisci in provincia Matronae. Laudunensis : très districtus, scilicet- Laudunensis, Verbinensis , et Fani S. Quintini in Axonae provincia. Bellovacensis : duo districtus, nempe Bellovacensis, et Silvanectensis in provincia Œsiae. ^mbianensis : provincia Sominae. Noviodunensis : dno districtus , scilicet Corapendiensis, et Claroniontensis in provincia QEsiae.
La métropole de Lyon aura pour territoire le* départemens du Rhône et de la Loire; et ses suffi agans, Autun, les arrondissemens d' Autun et de Charolles,. département de Saône et Loire ; Langres , le département de la Haute-Marne; Châlons- sur-Saône , les arrondissemens de Mâcon , de Châlons et de Louhans , département de Saône et Loire ; Dijon , le département de la Côte-d'Or ; Saint-Claude , le département du Jura.
La métropole de Rouen aura pour territoire le département de la Seine-Inférieure ; et ses suffragans , Bayeux , le déparlement du Cavaldos ; Evrenx , le département de l'Eure ; Séez , le déparlement de l'Orne ; Coutances , le département de la Manche.
La métropole de Sens aura pour terri toire les arrondissemens de Sens et de Joigny, dans le département de F Yonne ; et ses suffragans , Troyes , le dé«p parlement de l'Aube ; Auxerre , les arrondissemens d'Auxerre, d'Avalon et de Tonnerre, département de l'Yonne; Nevers, le département de la Nièvre; Moulins , le département de l'Allier.
La métropole de Reims aura pour territoire l'arrondissement de Reims, département de la Marne, et le département des Ardennes; et ses suffragans, Soissons , les arrondissemens de Soissons et de Château-Thierri , département de l'Aisne; Châlons, les arrondissemens de Chûlons , d'Epernay, de Sainte-Ménéhould et de Vitry-lc-François , danî le département de la Marne; Laon, les arrondissemens de Laon, de Vervins et de Saint-Quentin , département de l'Aisne ; Beauvais , les arrondissemens de Beauvais et de Senlis , -du département de l'Oise; Amiens, le département de la Somme ; Noyon , les arrondissemens de Compiègne et de Clermont, du département de l'Oise.
Metropolitana Turonensis : provincia îngeris et Ligeris. Ejiisdem suffraganeae. Cenomanensis : provinciae Sarlas , Meduanae. A ndega venais : provincia Meduanae et Ligeris. Rhedonensis r quatuor districtus, videlicet Rhedonensis, Rotonensis, Vitriacensis, et Monforiensis in provincia Elise et Vicenoniae. Nannetensis : provincia Ligeris inférions. Corisopilensis: provincia Finisterrae. Venetensis : provincia Sinus Morbihani. Briocensis : provincia Orarum Septentrionalium. Macloviensis : duo districtus, videlicet Macloviensis, et Filiceriarum in provincia Ella; et Vicenoniae.
Metropolitana Bituricensis : provincia; A mois Cari, Ingeris. Ejusdem suffraganeae. Claromontensis : provincia Montis Dumœ. Lemovicensis : provinciae Vi— gennae superioris, Crosse. An ici en sis : provincia Ligeris superioris. Tu tel eus i s : provincia Amnis Corresti. Sancti Flori : provincia Monti Cantalini.
Metropolitana Albiensis : duo district us, nimirum Albiensis, et Galliaccnsis in provincia Tarais. Ejusdem suffraganeae. Ruthenensis : provincia Aveyronis. Castrensis provinciae Albiensis : duo districtus, scilicet Castri Albiensis, et Vauriensis in provincia Tarnis. Cadurcensis : provincia Oldi, alias Loti. Mimatensis : provincia Loxerani Montis.
Metropolitana Burdegalensis : provincia Girumnae. Ejusdem suffraganeae. Agennensis : provincia Oldi et Garumnae. Engolismensis : provincia Careotoni. Pictaviensis : provinciae utriusque Separis, Vigennae. Petrocoricensis : provincia Dordoniae. Rupcllensis : provincia in ferions Carentonii Lucionensis : provincia Amnis Vepdeani.
La métropole de Tours aura pour territoire le département d'Indre et Loire ; et ses suffragans , le Mans, les départemeus de la Sarlhe et de la Mayenne ; Angers, le département de Maine et Loire; Reunes, les quatre arrondissemens de Rennes, de Redon, de Vitré et de Moutfort, département d'IUe et Vilaine; Nantes , le déparlement de la Loire - Inférieure ; Quimper, le département du Finistère; Vannes, le département du Morbihan; Saiut-Brieux , le département des Côtes-du-Nord ; Saint-Malo , les arrondissemens de Saint-Malo et de Fougères , département d'Ille et Vilaine.
La métropole de Bourges aura pour territoire les departemens du Cher et de l'Indre; et ses suffragans, Clermoot , le département du Puy-de-Dôme ; Limoges , les départemens de la Hante- Vienne et de la Creuse; le Puy, le département de la Haute-Loire; Tulle , le département de la Corréze ; Saint-Flour, le département du Cantal.
La métropole d'Albi aura pour territoire les arrondissemens d'Albi et de G ail lac dans Je département du Tarn; et ses suffragans, Rodez, le département de TAveyron; Castres, les arrondissemens de Castres et de Lavaur , département du Tarn ; Cabors le département du Lot ; Mende , le département de la Lozère.
La métropole de Bordeaux aura pour territoire le déparlement de la Gironde; et ses suffragans, Agen, le département du Lot et Garonne ; Angoulême , le département de la Charente; Poitiers, les département de la Vienne et des Deux-Sèvres; Périgucux, le département de la Dordogne; la Rochelle, le département de la Charente-Iuféricure; Luron, le département de la Vendée.
Metropolitana Auxitana : provincia Amnis Gersî. Ejusdem suflraganese. Aturcnsis : provincia Agri Syrtîci. Tarbiensis,: provincia Pyrenaeoruni-superioruin. Bajonensis : provincia Pyrenseorum-iuferioi um.
Metropolitana Narbonensis : duo districtus, videlicet, Narbonensis, et Limosiuus, ac 1res circuit, ■imirum Tucnensis, Monlishumeti, et Gradissensis in provincia A taxis. Ejusdem suflraganese. Nemau— sensis : provincia Amnis Gardi. Carcassonensis : duo districtus, scilicet Carcassonensis, et Castelli Arianorum in provincia A taxis. Monlis-Pessulani : duo districtus, nimirum Montis-Pessulani , et Lulevensis in provincia Araunae. Elnensis : provincia Pyrenseornm- Or ientalium. Bitcrreniss : duo districtus, vide- Kcet Biterrensis, et Sancti Ponlii Tomeriarum in provincia Araunae.
Metropolitana Tolosana : provincia Garumnse-superioiis. Ejusdem suflraganese. Monlis Albani : provincia Tarais et Garumnse. Apamîensis : provincia Aurigcnse.
Metropolitana Arelatcnsis : districtus Arelatensis in provincia Ostiorum Rhodani. Ejusdem suffraga*nese. Massiliensis : districtus Massiliensis in provincia Ostiorum Rhodani. Adjacensis : provinciae Golonis, Liamonis.
Metropolitana Aquensis et Ebrodunensis in provincia provîncise : districtus Aqurt* Scxtise in provincia Ostiorum Rhodani. Ejusdem suflraganese. Forojiilieusis : provincia Vari. Diniensis : provincia AIpium-inferiorum. Vapincensis : provincia Alpiutnsnperiorum.
Metropolitana Vionncnsis in Delphinatu : duo districtus, scilicet Vitnneusis, et Pnû- Tunis in pro-
La métropole d'Auch aura pour territoire le département du Gers; et ses smTragans, Aire, le département des Landes; Tarbes, le département des Hautes-Pyrénées; Bayonne, le département des Basses-Pyrénées.
La métropole de Narbonne aura pour territoire les Brrondissenjens de Narbonne et de Limoux, et les' cantons de Tucban , de Montoumet el de la Grasse , dans le départemeut de l'Aude; et ses suffragans , Nismes, le département du Gard; Carcassoone, les arrondissemens de Carcasonne et de Castelnaudari, département de l'Aude; Montpellier, les arrondissemens de Montpellier et de Lodève, département de l'Héraut; Perpignan, le département des Pyrénées- Orientales ; Béziers, les arrondissemens de Béziers et de Saint-Pons, département de l'Héraut.
La métropole de Toulouse aura pour territoire le département de la Haute-Garoune ; et ses sufïragans, Montauban , le département de Tarn et Garonne; et Pamiers , le déparlement de l'Arriége.
La métropole d'Arles aura pour territoire l'arrondissement d'Arles, département des Bouches -du- Rhônc ; et ses sufïragans, Marseille, l'arrondissement de Marseille, département des Bouches-du -Rhône; et Ajaccio, les départemens du Golo et du Liamone*
La métropole d'Aix et d'Embrun aura pour territoire l'arrondissement d'Aix , départemeut des Bouches-du-Rhône ; et ses suffragiins, Fréjus, le département du Var; Digne, le département des Basses- Alpes; Gap, le département des Hautes- Alpes.
La métropole de Vienne en Daupbiné aura pour territoire les arroudissemens de Vienne et de la Tour-du-
vincia ïsarae. Ejusdem suffi aganeae. Gratiam duo districtus, videlicet Gratianopolitanus, et Saucti Marcellini in provîncia Isarae. Vivariensis : proviucîa Ardescbae. Valcntinensis : proviucia Druniae.
Metropolitana Bisuntina : provincia; Dubis, Araris superioris. Ejusdem suffraganeae. Argeutinensis : provinciae Rheni-superioris, Rbeni-in ferions. Metensis : provincia Mosellac, comprebensis etiara communilahbus Rouchlingae, Liseingae, Hindelingae 9 Zettingae, et Didingae, quae ad dioecesim Trevireosem spectabant. Virdunensis : provincia Mosae. Billicensis : provincia ladni. Sancti Deodati : provîncia Vosagi saltûs. Nancejensis : provincia Morlae.
Metropolitana Cameracensis : provincia Septentrion nis. Ejusdem suffraganeae. Alrebatensis: très districtus*, nimirum Alrebatensis, Betbuniârum, et Sancli- Pauli in provincia Freti-Gallici. Boloniensis : tçes districtus videlicet Boloniensis, Fani sancti Audomari, et Monasteriali in provincia Freti-Gallici*
Metropolitana Avenionensis : duo districtus, scilicet Avenionensis, et Aptensis in prowneia Fontis Vallis-Clausœ. Ejusdem sufïraganea. Aurajacensis : duo districtus, nimirum Aurajacensis, et Carpenloractensis in proviucia Fontis Vallis-Clausae.
Cùm verb Galliarum Ecclesiae in praeterita rerum conversione suo fuerint oibatae patrimonio, et ea qiue de peractis bonorum ecclesiiisticorura aliéna— tionibus artîculo XIII Convmtionis anni 1801, ex pneis studio decrevimus, suura jam effectum nacta sint, ac firma semper, suoque in robore perstare debeant ; bine necessarib ipsarum dotal ioni alia utili dispositione consulentes, praefatarum archiepiscopalium et episcopalium ecclesiarum dolem consii-
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Pin , département de l'Isère ; et ses snffra^ans, Grenoble , les arrondissemens de Grenoble et de Saint-Marceilin , département de l'Isère; Viviers , le département de f Ardèche ; Valence , le département de la Drôme.
La métropole de Besançon aura pour territoire les départemens du Doubs et de la Haute-Saône ; et ses suffr.'t^ans , Strasbourg , les départemens du Haut et du Bas-Rhin ; Meiz , Je département de la Moselle , et les communes de Rouchlingen , Liseingen , Hindelingen , Zettingen et Didingen , qui appartenoient an diocèse de Trêves ; Verdun , le département de la Meuse; Belley , le département de l'Ain ; Saint-Diez, le 'département des Vosges ; Nanci, le département de la Meurthe.
La métropole de Cambrai aura pour territoire le département du Nord; et ses suftVagaus, Arras, les arrondissemens d' Arras, de Béthune et de Saint-Pol , département du Pas-de-Calais ; et Boulogne, les arrondissemens de Boulogne, de Saint-Omer, et de Montreuil, dans le même département.
La métropole d'Avignon aura pour territoire les arrondissemens d'Avignon etd'Apt, département de Vaucluse; et son suffiragant, Orange, les arrondissemens d'Orange et de Carpentras, dans le même département.
Mais comme les églises de France ont été dépouillées de leur patrimoine daus la dernière révolution , et nue les dispositions de l'art. XIII de la Convention de l'an 1801, touchant l'aliénation des biens ecclésiastiques , que nous avions confirmées pour l'amour de la paix, ont déjà sorti leur effet, et doivent toujours être fermes et inébranlables , il est nécessaire de pourvoir à leur dotation d'une autre manière convenable. C'est pourquoi nous dotons les susdits arcbevê-
tuinws in bonis stabilibus, reddilibusqne super regui debito fundalis, vulgo rentes sur tfcuu9 assignai rt> intérim , quoad baec boua et redditus haberi possiot , al lis redditibus qui sacrorum anlisiilnm statu m meliorcin reddant, qucmadmodnm in articule VI II Conveutionis uuper initae cauluin est.
Prastcrea cùm in quaiibet metropolitana et catbedrali ecclcsia, capilulum et seminarium juxla Tridentini (Joncilii decreia exlare oporteal, cùmque non»dum prœfinilo dignitalum et canon icoruin numéro ad formam capitulorum aclu in Galliis exisleutium , nequeamus illico ad liajusmodi ereotionem devenire; ideirco archiepiscopis et episcopis sedium moi ereatarum committimus et roandamns, ut quanto citius fieri possit, eadem capitula et seminaria ritè constituant, quorum dotaiioni per articulum VIII pra> faUeXonvenûonis cousuïtum est. Ut verb felici eo-r rumdem.capiuJor.um statui ac regiiuuii prospiciant» peculiaria a singulis canonicorum, collegûs slaluta de? cerni curent, sibique postea sancienda ac probaurfa proponi, qui bus cùm primis de recto divini cul lus servitio, de sacris ofticiis ordinandis, de propriis muaeribus ritè obeundis, opportuna prœcepta ad legum £cclesias\icarum , aique ad synodalium decretorura prastituta imponantur. Curent praeterea, ut in uooqnoque capitulo duo adsint canonici quorum alter Poenileutiaiii , alter Theologi ollicio fungatur. Volumus autem, ut cùm primum capitulorum erectionem perfecci;int, erectionis hujusmodi documentum, desiguato diguiutum et canonicorum numéro , ad' nos mittanu
Sua panier studia ad seniioaria convenant , qui-
chés et évéchés en biens-fonds el en rentes sur l'Etat; et en attendant que les évêqnes puissent jouir de ces biens et de ces rentes, nous leur assignons d'autres revenus qui doiveut améliorer leur état, comme il a été pourvu par l'art. Vlll de la dernière Convention.
Outre cela , chaque métropole et chaque cathéV drale devant avoir un chapitre et un séminaire, d'après les décrets du saint concile de Trente, et le nombre des diguilés el des chanoines d'après l'usage actuellement établi en France , n'étant pas encore fixé, ne pouvant en conséquence rien statuer, pour le présent , sur leur érection , nous commettons ce soin aux archevêques et éveques des sièges que nous venons d'établir, et leur ordonnons d'ériger au plutôt dans les formes canoniques les susdits chapitres et séminaires, à la dotation desquels il a été pourvu par Fart. Y (II de la susdite Convention. Ils auront soin encore , pour le bon gouvernement et la prospérité desdits chapitres, de faire dresser par chacun d'eux, d'après les meilleures lois ecclésiastiques et les décrets synodaux, des statuts qu'ils approuveront ensuite, sanctionneront et feront observer : ces statuts auront pour objet, en premier lieu, la célébration du culte divin et des saints offices ; puis la manière dont chacun doit s'acquitter de ses emplois. Ils procureront en outre, dans chaque chapitre, rétablissement de deux chanoines , dont l'un remplira les fonctions de pénitencier et l'autre de théologal ; et nous voulons que dès qu'ils auront terminé l'érection de Jeur cha* pitre, ils nous envoient un procès-verbal de cette érection, en nous désignant le nombre des digoites et des chanoines. ?
Ils porteront aussi tous leurs soins vers les se mi-
bus adolescentes clerici ad Ecclesiae disciplinam ioformentur, eaque utilibus legibus communiant, quas ad sanam prnescrtim doctrinam hauriendam , retinendamque, atque ad pietaleni, raorumque probitatem fovendam m agis in Domino expedire censuerint, ut quœ ibidem novella? plantationes in spem ecclesiarum aluntur, succrescant féliciter, uberrimos, Deo juvante, fructus allaturae.
Porro civitates prxdictas in archiépiscopales et episcopales tcnore presentium erecias, iteraque memoratas provinctas, seu dist rictus singulis Ecclesiîs pro dicecesi attribut os, eorumdemque incolas utriusque sexûs ta m laicos , quam clericos , et presbyteros, prafatis ecclesiîs, earumque fnturis prasulibus pro suis cmtate, terriiono, diœcesi, clero, et populo perpetuo assignamus , et respective in spiritualibus subjicimus. Quocirca persoms ad easJem archiépiscopales et episcopales ecclesias regendas, tam pro bac prima vice , quam aliis futuris temporihus apostolica auctoritate praeficiendis liceat , quemadmodum iisdem praecipimus et mandamus, per se ipsas, vel per alios earum nomiue, veram, realem, actualem, et corporalem possessionem regiminis, administra* tionis , et omuimodi juris diœcesani in prsedictis cm-» tatibus, et earum ecclesiis, et diœcesibus, ac bonis, aliisque reddilibus ad ipsarum dotalionem assignaris , vel assignandis , vigore litterarum apostolicarum canonicx institutionis , libéré apprehendere, apprebensamque perpetuo retinere. Quod quidera relate ad bona, ac redditus cautum volumus etiam favore sedium archiepiscopalium et episcopalium in praesens extantium.
Praeterea cura post hanc diœcesium circumscriptionem aliquod temporis spatium necessarib intercéder*
«aires où les jeunes clercs sont formes aux sciences ecclésiastiques ; ils y établiront les réglcmcns qu'ils jugeront, dans le Seigneur, les plus convenables à leur y faire puiser et garder inviolablement la saine doctrine, la solide piété et l'innocence des mœurs, afin que ces jeunes plantes, l'espérance des églises, prennent les plus heureux accroissemens, et par la grâce de Dieu portent des fruits en abondance.
Nous assignons, à perpétuité, les villes érigées en archevêchés et évêchés par la teueur des présentes , les départemens et districts attribués à chaque église pour diocèse, leurs habitans de l'un et l'autre sexe, tant laïques que clercs et prêtres, aux susdites églises et à leurs futurs évêques, pour ville, territoire, diocèse, clergé et fidèles , et les leur soumettons respectivement pour le spirituel. C'est pourquoi il sera permis à ceux qui , par l'autorité apostolique , tant la première fois que dans la suite , seront promus à ces archevêchés et évêchés, et auront reçu leur institution canonique par bulles du saint Siège , comme aussi nous le leur ordonnons et mandons, de prendre librement, soit par eux-mêmes, soit par procureur, une possession vraie, réelle, actuelle et de corps, du gouvernement, administration et juridiction diocésaine dans les susdites villes, églises, diocèses, des biens et autres revenus déjà assigoés pour leu r dotation ou qui le seront par la suite ; et cette possession une fois prise, de la retenir à perpétuité.
En outre, comme après cette circonscription des diocèses il devra nécessairement s'écouler quelque temps
dcre debeat, antcquam acta pro canon ica nomina-r torum institutione praemittanlur, novique antistites ad suas scdes accédant; volumus idcirco, ad decJaramus, spirittiale Jocorum iisdem diœccsibus attributorum regimeu, per id tempus eodem statu, ac sub iisdem ordinariis, uti in praesens est, persévéra-, rc , donec novi autistites possessionem suarum Ecclesiarurn rite suscepennt.
In deccrnenda tamcn nova diœcesium circurnscrîptionc, quae Avenionensem quoque ducalum, et comitatum Venusinum couiplectmir, nullum inferri prapjudicium volumus testatissimis aposlolicae Sedis juribus super eas regiones, quemadmodum alias, praesertim Vindobonae apud fœderatorum principum coinitia , et in consistorio babilo die 4 septembris 1 8 1 5 ,
f>rotestati fuinius; illudque a chrtsliamssimi Régis reigione nobis pollicemur , ut vel eaedem regiones Apostolorum Principis patrimonio reddantur, vel aequa saltem pro eis compensatio tribuatur, sicque Majestas sua id perficiat , ([uod gloriosissimus ipsius frater decessori nostro felicis recordatiouis Pio VI , spoponderat, quodquc, injusiissimâ morte abreptus praestare nequivit.
In tanto equidem opère ad Dci gloriam anima* rumque salutein perficiendo, id potissimum a misèricordiarum Pâtre expelimus, et Deipara Virgine, ac sanctis Dionysio, et Ludovico, ceterisque cœlidbus» adprecantibus, quos Galliarum regnum slatores propugnatoresque suos veneratur, assequi certb coufidimus , ut aucto sedium episcopalium numéro , et majori adscita antistitum copia, uberius impleatur ministerium verbi, doceantur iudocti, et quae perierant oves in pastoris sinum revooentur. Fiel sanè hoc pacto, ut summum ex bac diœcesium nova circumscrip-
pour procéder à l'institution canonique des évèques élus, et avant qu'ils puissent se rendre à leurs sièges respectifs , nous voulons en conséquence et déclarons que l'administration spirituel] j des lieux qui sont attribués auxdits diocèses , demeure dans le même état et sous l'autorité des mêmes ordinaires, telle qu'elle est actuellement, jusqu'à ce que les nouveaux évèques aient solennellement pris possession de leurs églises.
Eu décrétant cependant cette nouvelle circonscription, qui comprend aussi le duché d'Avignon et Je comtat Vénaissin , nj>us ne prétendons porter aucun préjudice aux droits incontestables du saint Siège sur ces pays , comme nous l'avons souvent protesté , et entre autres dans le congrès de Vienne, et dans le consistoire que nous avons tenu le 4 septembre 181 5; et nous nous promettons de l'équité du Roi trèschrétien , ou qu'il restituera ces pays au patrimoine du Prince des Apôtres, ou du moins qu'il nous en donnera une juste compensation ; et qu'ainsi sa Majesté accomplira la promesse que son très -illustre frère avoit faite à notre prédécesseur Pie VI, d'heureuse mémoire, et qu'il ne put exécuter, prévenu par la mort la plus injuste*.
En terminant un si grand ouvrage pour la gloire de Dieu et le salut des araes, nous demandons surtout au Père des miséricordes, et par l'intercession de la saiule Vierge, de saint Denis, de saint Louis, et des autres saints patrons et protecteurs que la France révère, nous avons la ferme confiance d'obtenir que le nombre des évêchés et des évèques étant augmenté, la parole sainte sera annoncée plus souvent , les i^norans seront instruits, et les brebis égarées rentreront dans le bercail. Par ce moyen, nous pourrons nous réjouir des avantages de cette nouvelle circonscription , qui ayant
tione fructum nos cepisse laetemur; ut nimirurn grassantibus erroribus profligatis, re sacrâ ordinatâ, aucto divioi cultûs splendore, caiholica religio in amplissimo reguo in djes magis floreat, unaque ait, quod oostra, et christianissimi Régis vota, studia ac consilia efilagitant, h'des mentium, una pietas actionum.
Présentes autem litteras, et in eas contenta, et staluta quaecumque, etiam ex eo quod quilibet in praemissis, seu in eorum aliquo jus*aut interesse habentes, vel habere praetendentes etiam quomodolibet in futurum, cujusvis statûs, ordinis, praeeminentia?, et digniialis sint, etiam specifici et individuâ mentione et expressione digni, illis non consenserint, seu quod aliqui ex ipsis ad praemissa minime vocati, vel etiam nullimodè, aul non salis, vel suffictenter auditi fuerint, aut ex alia qualibet, etiam laesionis, vel alia juridica , et privilégia ta , ac privilegialissima causa, colore, praetextu, et capite etiam in corpore Juris clauso , nullo unquam tempore de subreptionis , vel obreptionis, aut nullhalis vitio, vel intentionis nostrae, aut interesse habentium consensus, aliove quolibet defectu, quantumvis magno, inexcogitato , et substantiali, sive etiam ex eo quod in praemissis solemnitates , et quaecumque alia forsan servanda et adimplenda minime servata et adimpleta, seu causa?, propter quas présentes emanaverint, non satis adductre verificatœ et juslificatae fuerint, aut ex quibuslibet aliis causis, vel pratextibus notari, impugnari, aut alias in fringi, suspendi, restringi, li mi tari, aut in controversiam vocari , seu adversùs eas restitntionis in integrum, aperitionis oris, aut aliud quodctunque juris, vel facti, aut juslitiae remedium irape-
procuré la destruction des erreurs qui se propageoient et la conclusion des affaires ecclésiastiques , et donné plus de splendeur au culte divin , fera refleurir de plus en plus la religion catholique dans un grand royaume; et ainsi nos vœux , nos soins et nos projets, ainsi que ceux du Roi très-chrétien , obtenant leur effet, une même foi régnera partout dans les cœurs, une même piété sincère réglera les œuvres.
Nous voulons que les présentes lettres, et les dispositions qu'elles contiennent et ordonnent , ne puissent être attaquées , sous le prétexte que quelques-uns de ceux qui ont ou prétendent avoir droit ou intérêt dans la totalité ou partie du contenu desdites lettres , soit pour le présent ou le futur, de quelque état, ordre, prééminence, ou dignité qu'ils soient, quelque dignes qu'on les suppose d'une mention expresse ou personnelle , n'y ont pas consenti, ou que quelques-uns d'eux n'ont pas été appelés à l'effet des présentes, ou n'ont pas été suffisamment , ni même du tout entendus dans leurs dires, ou ont éprouvé quelque lésion , quel que puisse être d'ailleurs l'état rie, leur cause, quelques privilèges même extraordinaires qu'ils aient, quelques couleur, prétexte, ou citations même du Droit, qu'ils em-
Î dotent pour appuyer leurs réclamations. Ces mêmes e tires ne pourront jamais en aucun temps être considérées comme entachées du vice de subrepiion, d'obpretion, de nullité, ou du défaut d'intention de notre part, ou du consentement delà part des parties intéressées, ou de tout autre défaut, quelque grand , inattendu , substantiel , qu'on puisse le supposer , soit f aussi sous le prétexte que les formes n'ont pas été gardées, que tout ce qui devoit être observé ne l'a pas, été, que les motifs et les causes qui ont nécessité les présentes, n'ont pas été suffisamment déduites, véri-
trari, easque omnino sub quibusvîs contrariis constitulionibus, revocationibus, suspensionibus, limitationibus, derogalionibus, modificationibus , decretis, vel declarationibusgeneraiibus, vel specialibus quoraodolibet, ac quibusvîs de causis pro tempore factis minime comprehendi, sed semper ab illis exceptas esse et fore , et tauquam ex pontificiae providentiae oflicio, deque apostoHcae potestatis pleniludine factas 9 et émanantes omnimodâ firmitate perpetub validas et efficaces existere et fore, suosque plenarios et integros effectus sortiri et obtinere, ac omnibus, ad quos spectat et spectabit quomodolibet in futurum , perpetub , et inviolabiliter observari , ac earumdem ecclesiarum sîcut praefertur, erectarum episcopis , capitulis et canonicis, aliisque, quorum favorem praesentes nostrae litterae conceruunt, perpetuis futuris temporibus plenissimè suffragari debere, eosdemque super praemissis omnibus, et singulîs, vel illorum causa ab aliquibus quavis auctoritate quomodolibet molestari, perturbari, inquietari, vel impediri posse, neque ail probationem, seu verificationem quorumeumque in eisdem praesentibus nostris litteris narratorum nullatenus unquam teneri , nec ab id in judicio, vel extra cogi , seu compelli posse; et si secus super his a quoquam quavis auctoritate, scien* ter vel ignoranter contigerit altentari, irritnm etprorsus inane esse et fore, pari apostolicâ auctoritate volumus, atque decernimus.
fiées ou expliquées, soit enfin pour loute autre cause et sous tout autre prétexte. Le contenu de ces lettr es ne pourra aufssi être noté, attaqué, enfreiul, suspendu, restreint, limité, ou remis en discussion; i) ne sera allégué contre elles, ui le droit de restitution dans , l'entier état précédent , ni celui de réclamation verbale, ou tout autre moyen de fait, de droit ou de justice.
Nous déclarons qu'elles ne sont comprises dans aucune clause, révocative, suspensive, limitative , dérogative ou modifiante , établie par toute espèce de constitutions, décrets, ou déclarations générales ou spéciales , pour quelque cause , motif ou temps que ce soit. Nous statuons, au contraire et nous ordonnons , en vertu de notre autorité apostolique , qu'elles sont et demeurent exceptées de ces clauses ; qu'elles sortiront à perpétuité leur entier effet ; qu'elles seront fidèlement observées par tous ceux qu'elles concernent et intéressent, de quelque manière que ce soit ; qu'elles serviront de titre spirituel et perpétuel à tous les archevêques et évêques des églises nouvellement érigées, à leurs chapitres, et aux membres qui les composeront, et généralement à tous ceux qu'elles auront pour objet, lesquels.ne pourront être molestés, troublés, inquiétés ou empêchés prir qui que ce soit, tant à l'occasion des présentes que pour leur contenu , en vertu de quelque autorité ou prétexte que ce soit. Ils ne seront tenus, ni à faire preuve ou vérification des présentes pour ce qu'elles contiennent, ni à paroîlre en jugement ou dehors pour raison de leurs dispositions; et si quelqu'un osoit, en' connoissance de cause ou par ignorance , quelle que fut son autorité , entreprendre le contraire, nous déclarons , par notre autorité apostolique, nul et iu valide tout ce qu'il auroit fait.
Non obstantibus de jure qus&sito non tollendo, aliisque noslris, el cancellariae aposlolica? regulis , «c supramemoratis apostolicis Hlteris : Qui Christi Domini vices, necnon meliopolitonarum ecclesiarum, a quarum subjeclioue aliquse suffraganeae subtractas sunt , ac tam archiepiscopalium , quàm episcopalium ecclesiarum actu exislcntium , a quibus cerue lerritorii partes ad novas dioeceses constituendas sejuuguntur, statutis, consuetudiuibus , privilegiis, el indultis, etiam confirmatione aposlolica, vei quavis firmilate alia roboralis.
Quibus omnibus, et singulis, etianisi de illis eorumque totis tenpribus et firmis, specialis, specifica et individua mentio, seu quaevis alia expressio habenda , aut alia aliqua exquisila forma ad hoc servanda foret, illorum tenores, ac si de verbo ad verbum , uihil penitus omisso, et forma in illis tradita observata, ioserti forent, praesenlibus pro expressis habentes , ad praernissorum omnium , et singulorum dum taxât effectum illis alias, iu iis quac pracsentibus non adversantur, in suo robore permansuris, latissiruè, et plemssimè, ac spccialiler , et expresse de apostolicâ? potesialis plenitudiue derogamus et derogatum esse voluraus, caele risque contrartis quibuscumque. Volumus etiam , ut ipsarum praesentium transumptis, etiam impressis, manu alicujus personaB in ecclesiastica dignilate constitulae; munitis, eadem prorsus fides ubique adhibeatur, quae ipsis praesentibus adhiberetur , si forent éxhibitse, vel osteussc.
NulH ergo omnino bominum liceat banc paginam nostrarum ereclionis, constitutionis, adjeclionis, dismembrationis , distribut ionis , divisionis, assignations , subjectionis , dotationis, commission^ ,
Nonobstant les dispositions référées dans les chapitres du Droit, et toutes autres règles de notre chancellerie apostolique, et en particulier les lettres susmentionnées : Qui Christi Domini vices, ni aucuns statuts, usages, privilèges, induits, même confirmés par l'autorité apostolique, ou de quelque autre manière que ce soit , des églises métropolitaines de la juridiction desquelles on a soustrait quelques suffragans , non plus que des archevêchés et évêchés actuellement existans, dont on a démembré le territoire pour former de nouveaux diocèses.
Nous dérogeons et voulons êire dérogé par ces présentes, en vertu de notre autorité apostolique, pleinement, spécialement et expressément, à tous et à chacun de ces privilèges, quand même en tout ou eu partie ils seraient digues d'une mention spéciale et individuelle, quoiqu'ils n'aient pas été insérés ou spécifiés dans les présentes : et nous voulons qu'elles aieut la même force que si la teueur des concessions à supprimer ou celle des clauses spéciales à observer y étoit nommément ou mot à mot exprimée , et qu'elles obtiennent leur plein et eulier effet", nonobstant toutes choses à ce contraires. Voulons en outre qu'on ajoute aux copies des présentes , même imprimées et signées
1>ar une personne constituée en dignité ecclésiastique, a même foi qu'on ajouterait aux présentes, si elles étoient représentées ou montrées en original.
Qu'il ne soit donc permis à aucun homme d'enfreindre et de violer , par une entreprise téméraire , cette bulle d'érection , constitutiou , addition , démembrement, distribution, division, assignation, soumis-
mandatî , decreti , decîaralionis , voluntatis et dérogations infringere, vel ei ausu temerario contraire.
Si quis autem hoc attentare prasumpserit, indignationem omnipotentis Dei, ac beatorum Pétri et Pauli apostolorum ejus, se noverit incursurum.
Datum Romae, apud S. Mariam Majorem, anno Incarnationis Domimcae millesimo octingentesimo decimo septimo, sexto kalendas augusti, Pontificatûs nostri anno decimo octavo.
A. Card. Pro-datarius.
H. Card. Consalvi.
Visa de Curia. D. Testa.
Loco hJ1 plumbi.
F. Lavizzakivs.
sion , dotation , commission , mandement , décret , déclaration , volonté et dérogation.
Si quelqu'un entreprend de le faire, qu'il sache qu'il encourra l'indignation du Dieu tout-puissant , et des bienheureux apôtres saint Pierre et saint Paul.
Donné à Rome, à Sainle-Marie-Majeure , le vingtsept juillet mil huit cent dix-sept, la dix-huitième année de notre pontiûcat. -
A. Card. Pro-dataire. H. Card. Consalvi.
Visa de Curia. D. Tzsta.
Lieu ^ du plomb.
F. LiriZZJKT.
LITTERiE APOSTOLICjE
